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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect. 1

668f995b8dee2c23d20f825d

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Dans l’impossibilité de se relever après avoir chuté au sol, elle a été transportée par les pompiers à l’hôpital de [Localité 7] où plusieurs lésions ont été constatées : douleur au genou gauche avec un

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

686c0c84dd7001754d61aa83

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Elle a présenté dans les suites de cet accident un traumatisme du genou gauche et de la cheville droite. Une expertise amiable et contradictoire n’a pu être organisée.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 5

69d5507acdc6046d477015f9

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

N] en qualité d’agent de service, survenu le 27 septembre 2021, et mentionnant les circonstances suivantes : « L’agent nous déclare avoir trébuché en remontant sur son chariot élévateur et cogne son genou

Source officielle
TJ

Pôle social

6696410bf5112d8edd057669

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Assurance Maladie de [Localité 6] un accident du travail survenu sur son lieu de travail habituel le 17 janvier 2023 à 19h45 dans les circonstances suivantes : « La salariée déclare s’être cognée le genou

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é par Me Claire FLAGEOLLET, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b1634eb9f94e984650cb5b

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Un certificat médical initial du 21 septembre 2016 fait état d'une « dermabrasion, contusion et entorse du genou droit ».

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69803881cdc6046d47982f04

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elle ajoute avoir présenté, dans les suites immédiates de l’accident, divers hématomes et contusions et un traumatisme des articulations du genou, de l’épaule et de la hanche.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66fedf96172da17169e99612

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Monsieur [U] [R] a présenté des douleurs au niveau du fémur et du genou, avec limitation partielle de la flexion, accompagnées d'une sensibilité de la zone occipitale et de contractures musculaires.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6696410ef5112d8edd0576b6

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

rédigée le 09 août 2023 par l’employeur et accompagnée d’un courrier de réserves, indique que Madame [L] [T] a déclaré : « pendant que je faisais la circulation du couloir coincée dans le couloir sur le genou

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e0158874e929a9d8fa45b1

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Selon certificat médical du dr [I] du 12 novembre 2024, Mme [D] [N] a présenté un rachis cervical sensible et enraidi, un rachis lombaire sensible, une plaie au niveau du genou, un genou droit un peu enraidi

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 4

68e015b574e929a9d8fa489a

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

médical en date du 12 novembre 2024, Monsieur [M] [L] a présenté un rachis cervical sensible et enraidi, un rachis lombaire sensible et légèrement enraidi, une plaie au niveau de la face antérieure du genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69789208cdc6046d47da18c6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

L'expert relève qu'il a présenté des cervicalgies, des lombalgies, et une contusion latéro-costale gauche et du genou gauche.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c28dd7001754d621cd9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

A la suite de cet accident, il a présenté une entorse au poignet gauche, des douleurs de la main gauche, du coude, de l’épaule et du genou gauche ainsi que des lombalgies et céphalées.

Source officielle
TJ

Quatrième Intérêts Civils

67fea2657a459da3dcdea201

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Il a bénéficie d'une intervention chirurgicale exploratrice de la plaie du genou droit sous anesthésie générale, d'une hospitalisation de trois jours, de traitements médicamenteux (antalgiques et antibiotiques

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f9289bde0ebe408da9afb9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le certificat médical initial faisait état d’une « chute avec traumatisme cervical – contusion du genou gauche avec entorse. contusions multiples » Son état de santé a été déclaré consolidé au 14 avril

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f24bc4cdc6046d47006082

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il décrit des douleurs importantes et persistantes au niveau du membre inférieur droit, associées à une instabilité du genou, une impossibilité de station debout prolongée et des difficultés majeures à

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

é de Me Manon FILIPPI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66fedfd0172da17169e99a7f

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le 31 décembre 2019 par le Docteur [B] [C], médecin généraliste, mentionne un " trauma du 2ème doigt main gauche, un trauma genou gauche avec épanchement synovial et

Source officielle
TJ

Chambre 21

67f80769cf40727a00439c09

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Le 16 octobre 2020, Madame [K] [A] a consulté le Docteur [R], cardiologue, lequel n’a pas contre-indiqué l'arthroplastie du genou droit envisagée.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

677ecfeeb01eea4cf01a43e7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Le certificat médical initial joint à sa demande, établi le 17 mai 2022, mentionne « lésions chroniques du ménisque genou droit » avec une date de première constatation médicale au 16 mars 2022.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6733d137264fe014c420146f

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

durée des arrêts de travail prescrits jette un doute sérieux sur l’existence d’un lien avec l’accident du travail, qui a généré les lésions suivantes constatées médicalement « lésions au dos et d’un genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

689cd2ab05c5415472e76b47

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Depuis septembre 2024 il présente des gonalgies invalidantes du genou gauche ayant conduit à une perte d'autonomie le contraignant à se déplacer en fauteuil roulant avec l'aide de ses deux filles.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

16/01/2026

Voir →

Modifications diverses

LE VEGETAL EN DIRECT, MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

23/03/2023

Voir →

Créations

MEHADJI, Gendouz

SIREN 802213413Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

15/11/2022

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Procédures collectives

BOUKERMA GENDOUZ, Myriam

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE D'ANNECY

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement de clôture pour insuffisance d'actif des opérations de liquidation judiciaire

22/11/2012

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