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879 résultats pour « Hugues DE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JCP CIVIL

69ced4dccdc6046d47e8051b

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, Magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière GROSSE : Me Roger LEMONNIER EXPÉDITION : Monsieur [Z] [N] le : Copie

Source officielle
TJ

SERVICE CIVIL

69732d90cdc6046d4765288d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

simplifiée immatriculée au RCS de la Roche sur Yon sous le numéro 828 845 784 dont le siège social est sis [Adresse 2] Ayant pour avocat la SELARL CIRIER AVOCATS ASSOCIES représentée par Maître François-Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

66980958b60c111a421b8494

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

SOBECA, prise en la personne de son représentant légal dont le siège social est sis [Adresse 38] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON S.A.S

Source officielle
TJ

Service des référés

65c3d9d4c432ce7d11a6fec9

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

SEGRO GOBELINS 20 rue Brunel 75017 PARIS représentée par Maître Hugues MOREAU de l’AARPI GIDE LOYRETTE NOUEL AARPI, avocats au barreau de PARIS - #T0003 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
TJ

Référé

6a0f7608cdc6046d477e71ea

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[X] [J] [Adresse 1] [Localité 2] Mme [E] [N] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-Hugues CHAUMARD de la SCP CHAUMARD TOURAILLE, demeurant [Adresse 2], avocats au barreau de Dijon, postulant

Source officielle
TJ

Référés

6868410e4965b5d9df3271c0

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

STIHLE FRERES dont le siège social est sis [Adresse 28] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR

Source officielle
TJ

REFERES

69d99756cdc6046d47d3e61b

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

HEXA [E], dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me François-hugues CIRIER, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON substitué par Me Pauline BENEDI, avocat au barreau de LA ROCHE SUR YON

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

68e40636681ed727f2a40fc7

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ABVA, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège sis [Adresse 1] représentée par Me Hugues FEBVAY, avocat au barreau de DUNKERQUE MAGISTRAT TENANT L’AUDIENCE

Source officielle
TJ

Référés

6966b142cdc6046d472f0e59

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avocat au barreau de PARIS, DÉFENDEUR Société N26 BANK AG, dont le siège social est sis [Adresse 2]/FRANCE représentée par Me Samir LASSOUED, avocat au barreau de VAL D’OISE, vestiaire : 202, et Me Hugues

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4adcdc6046d47e80145

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, Magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière, GROSSES : Me Florence DEVOUARD EXPÉDITIONS : Monsieur [T] [Q], Madame

Source officielle
TJ

JCP CIVIL

69ced4c6cdc6046d47e80348

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Hugues LEROY, Magistrat à titre temporaire, Avec l’assistance de Nebia BEDJEDIET, Greffière GROSSE : Me Céline TOULET EXPÉDITION : Me Alexandre GODEAU le : Copie

Source officielle
TJ

Chambre 10 cab 10 J

66a2955580b1d994348a4493

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

4] représentée par Maître Sabah DEBBAH de la SELARL JURIS LAW & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE Madame [D] [B], demeurant [Adresse 1] - [Localité 2] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

PPP Référés

65dce0936f3a33381eb57822

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

PRÉSIDENT : Monsieur Edouard DE LEIRIS, GREFFIER : Madame Laëtitia DELACHARLERIE, DEMANDEUR : Monsieur [T] [H] né le 24 Mai 1942 à [Localité 6] (ALGERIE) [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Me Hugues

Source officielle
TJ

Référés

67882ea5c21c0e53e790eb81

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

AXA FRANCE IARD, ès qualités d’assureur décennal de Monsieur [V] [M] dont le siège social est sis [Adresse 8] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître

Source officielle
TJ

Référés

67882eaac21c0e53e790ec65

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

ALE BAT dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues BOGUET, avocat au barreau de MULHOUSE (postulant) et Maître Christine LAISSUE-STRAVOPODIS, avocat au barreau de COLMAR (plaidant

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686816e44965b5d9df312b08

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Maître Karine SORDET de la SELARL C2S, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1484 ET : LA SOCIETE BLANC-MESNIL 204 COUTURIER, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

687154ded395d6ba9f2a0c1e

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

SMA prise en sa qualité d’assureur de la société DALKIA, dont le siège social est sis [Adresse 10] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON S.A.S

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 2

68f2af13e97b8c182997aab4

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

social est sis [Adresse 19] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Manon CLAISE, avocat postualnt au barreau de MONTPELLIER, et Me Hugues

Source officielle
TJ

Référés civils

6a0f4f90cdc6046d477b7e95

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

représenté Monsieur [DD] [KA], demeurant [Adresse 21] non comparant, ni représenté EPIC EAU DU [Localité 1] [Localité 2] - LA REGIE, dont le siège social est sis [Adresse 22] représentée par Maître Hugues

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69ced3eecdc6046d47e7f195

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Société EFG dont le siège social est sis [Adresse 7] représentées par Maître Laurence LE GLOANIC de la SELEURL LAURENCE LE GLOANIC SELARL, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS, postulant, Maître Hugues

Source officielle

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