cette “assurance locative automatique”, soit la somme globale de 99,66 euros arrêtée à décembre inclus, - constater la reprise du loyer courant, - autoriser Mesdames [S] et [V] à bénéficier des plus larges

Elle indique pouvoir se laver seule, préparer ses repas seule, mais qu’elle a besoin d’aide pour faire les tâches ménagères et les courses.

reconnaissent devoir des sommes au titre des charges de copropriété, mais sollicitent un aménagement du paiement au regard de leur situation financière et familiale, En conséquence, - leur octroyer les plus larges

Elle fait notamment valoir qu'un abattement de 5 % pour la large destination est insuffisant en considération des usages et de la nature exceptionnelle de la destination, qui s'avère particulièrement large

Vincent GUILBERT, Assesseur représentant les salariés , assistés de Madame Sandrine MAUNAS, faisant fonction de greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : URSSAF AQUITAINE 3 rue Théodore Blanc Quartier du Lac

Vincent GUILBERT, Assesseur représentant les salariés , assistés de Madame Sandrine MAUNAS, faisant fonction de greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : URSSAF AQUITAINE 3 rue Théodore Blanc Quartier du Lac

Vincent GUILBERT, Assesseur représentant les salariés , assistés de Madame Sandrine MAUNAS, faisant fonction de greffier, ENTRE : DEMANDERESSE : URSSAF AQUITAINE 3 rue Théodore Blanc Quartier du Lac

Elle s'est en outre opposée à la demande de délai de paiement sur 24 mois formée par la partie défenderesse au motif que cette dernière, qui n'a pas respecté l'échéancier convenu, a déjà bénéficié de larges

Séjour : Le sol, les murs, ainsi que le plafond sont très largement défraîchis et en mauvais état.

EIFFAGE CONSTRUCTION HABITAT AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 représentée par Me Sylvie LARGER-LANNELONGUE - #D1251 représentée par Me Christelle NEYRET - #D0066 PARTIE

○○○○○○○○○○ DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DE DIVORCE DU 10 Avril 2026 ○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○○ COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Alice LECLERCQ, Juge aux Affaires Familiales, assistée de Madame Lara

représentant légal, sise 16 boulevard Charles de Gaulle, 63000 CLERMONT-FERRAND représentée par Mme [L] [P] munie d'un pouvoir spécial ET : DÉFENDEUR : Monsieur [K] [R], demeurant 5 place du Guéry, Le Lac

MAGNAN DE MARGERIE Me Martine NIQUET Me Thibault POMARES Me Géraldine PUCHOL Me Christian SALOMEZ Me Philippe SOUMILLE Me [Localité 17] TRONEL-PEYROZ SA GENERALI IARD, es qualité d’assureur de la société LLARI

MAI LAN dont le siège social se situe [Adresse 18] [Localité 9] non comparante, ni représentée Défendeurs JUGE DES RÉFÉRÉS : Madame Aurélie BAUDON, Vice-présidente GREFFIER : Madame Sandrine LE

ils ont accepté un devis de la SAS LE STORE PARISIEN n°3582l, du l7 février 2023, pour achat et installation d’un portail en aluminium motorisé KOSTUM modèle Karana de 1900 mm de haut et 3000 mm de large

A titre subsidiaire, ils sollicitent l'octroi de délais de paiement les plus larges possibles. *** La SA MERCEDES-BENZ Financial Services France, régulièrement citée, n'est pas présente, ni représentée

Notification le : Copie certifiée conforme à : - dossier - Maître Marie-Laure CADILLON-TOULLEC 10 - Me Catherine CIBOT-DEGOMMIER 28 - Maître [E] [J] 19 - Maître [F] [D] 111 - régie - expertises x1 Grosse

il suffit de se reporter aux photographies aériennes produites pour constater que ce mur, situé entre la copropriété et la propriété de Mme [L], est perpendiculaire au [Adresse 4] et implanté à une large