Le plan de masse édité en vue d’obtenir un permis de construire une villa avec façade sur mer en 1951 indique une longueur de cette parcelle de 10,20 mètres le long de l’[Adresse 13].

LES CAUSES La maison est longue, 23.49 m, sans aucun joint de fractionnement sur cette longueur.

examiné l’assurée suite à la survenance de l’accident ; que cette rupture était antérieure ; que c’est elle qui a nécessité l’intervention chirurgicale à l’origine de l’algodystrophie qui explique la longueur

Or, ces références ne sont pas plus convaincantes puisque l'utilisation de référentiels relatifs à la longueur des arrêts de travail ne peut se faire qu'à titre indicatif.

B) Et la moitié indivise d'une bande de terrain, sise au même lieudit, ayant une façade de quatre mètres sur la [Adresse 11] et une longueur de seize mètres, et servant exclusivement de passage à la propriété

Elle rappelle qu’elle a contesté la longueur des arrêts de travail (375 jours) au regard de la description des circonstances de l’accident et fait observer que les certificats médicaux sont imprécis au

dernier note, au surplus en page 10 de son rapport, point VI, que la réalisation d’une étanchéité collée sur le mur enterré du bâtiment « pignon du garage » serait la bienvenue et ce, sur toute la longueur

Dès lors, la disproportion entre la longueur des soins et arrêts et la lésion initialement décrite ou l'arrêt initialement prescrit, ne peut suffire à combattre la présomption d'imputabilité.

décrire et chiffrer les travaux propres à remédier à cette situation ; - décrire les travaux de construction réalisés par Madame [K] ; - dire s’ils sont conformes au permis, notamment en termes de longueur

tampon engendrant des courts cycles dans le fonctionnement de la pompe à chaleur et conduisant à des dégrivrages incomplets du module extérieur ; - l’absence de soupape de pression différentielle, la longueur

nombreuses malfaçons et notamment " la présence de nombreuses fissures " sur la terrasse et sur le regard d'évacuation des eaux pluviales, " que la dalle a été coulée en deux fois dans le sens de la longueur

De plus, il est indéniable que la longueur des travaux et l’apparition de moisissures lui ont causé un préjudice et ont impacté l’exploitation du restaurant.

La caisse fait valoir que l'argument tiré de la longueur excessive des arrêts de travail n'est pas de nature à renverser la présomption d'imputabilité desdits arrêts à l'accident.

Elle expose que si les banquettes commandées étaient bien confectionnées sur mesure, seules leurs longueurs pouvaient être modifiées, le modèle ABU DHABI présentant une largeur unique non négociable de

Comme les époux [J] le reconnaissent à la page 6 de leurs conclusions d'incident, les deux procédures dont ils critiquent la longueur n'ont pas le même objet, l'une visant à contester une décision d'exclusion

Situé dans la partie couverte du centre commercial, ce local, construit tout en longueur, devait visiblement accueillir une activité de restauration rapide, sur place et à emporter.

Elle soutient que la longueur de la fourniture de l’attestation d’assurance serait due à l’ajout de travaux supplémentaires par les consorts [N] lesquels n’avaient d’ailleurs pas fourni les éléments nécessaires

s'est engagé lors de la même assemblée générale à : - Rénover l'allée cochère de l'immeuble et à rajouter des éclairages, - Rénover le mur situé à gauche dans la cour de l'immeuble, et ce sur toute sa longueur