A terme, les dommages pourraient impacter la sécurité et la valeur de la propriété ; L’existence de cloquage ainsi qu’une désintégration de l’enduit qui révèleraient des problèmes comme une adhérence défaillante

psychomotrice ; que les soins nécessaires à son état ne peuvent être dispensés que sous surveillance continue en milieu hospitalier, le patient ne présentant aucune reconnaissance de ses troubles et n’adhérant

rapport du 18 juillet 2025, un défaut de planéité du sol de la cuisine, du séjour-salle à manger, de l’entrée et du couloir, un décollement des dalles du sol, des fissurations du sol et un défaut d’adhérence

désorganisation psycho-comportementale avec un discours désorganisé, des idées délirantes «  y a eu plein de coups d'Etat, qui ont un rapport direct avec moi », une anosognosie et une difficulté à évaluer son adhérence

fonds de commerce qu’elle a exposée ; - d’octroyer à l’Association EDUCATION ET SAVOIR des dommages et intérêts à hauteur de 37.735, 50 € pour compenser les travaux réalisés bénévolement par ses adhérents

, L141-4 et L124-3 du code des assurances ; - une police d'assurance collective de dommages a été conclue entre SOFINCAL CONSEIL, son administrateur de bien et la société ALLIANZ IARD et elle est adhérente

siège social est sis [Adresse 6] et assignée [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, (en qualité de mutuelle prestation déléguée à MERCER n°adhérent

demeure et la contrainte sont régulièrement motivées, précisant la nature et le montant des sommes réclamées, les périodes concernées ainsi que le motif de leur émission ; - qu’après actualisation, l’adhérent

demeure et la contrainte sont régulièrement motivées, précisant la nature et le montant des sommes réclamées, les périodes concernées ainsi que le motif de leur émission ; - qu’après actualisation, l’adhérent

ni légitimité pour prétendre être représentative au sein de la société, la liste aux élections professionnelles ayant été présentée par le SECI et l'UNSA ne disposant ni d'une section syndicale ni d'adhérents

ni légitimité pour prétendre être représentative au sein de la société, la liste aux élections professionnelles ayant été présentée par le SECI et l'UNSA ne disposant ni d'une section syndicale ni d'adhérents

même médecin en date du 10 octobre 2024 (soit alors que l’interessé était déjà au centre de rétention) dans lequel, le praticien indique expressément et déplore le fait que le patient n’est pas très adhérent

aucun justificatif écrit qui permettrait d’étayer une telle demande; la caisse était donc libre de l’affectation des paiements; par principe les versements sont, à défaut d’indication précise de l’adhérent

Des adhérents ont créé un collectif informel sous l'appellation « collectif nouveau souffle » et ont ouvert un blog sur internet ainsi qu'une cagnotte en ligne.

plusieurs élus dans le collège des ouvriers et employés et qui, au surplus, compte au moins un élu dans l'un quelconque des deux autres collèges, peut désigner un délégué syndical supplémentaire parmi ses adhérents

La décision sera notifiée par lettre recommandée avec A.R. » Il est admis que l'adhérent doit recevoir une convocation lui faisant connaître les faits qui lui sont reprochés et la sanction envisagée,

Tous les copropriétaires y adhèrent en acquérant leur lot. La répartition des charges est donc réputée acceptée à l'unanimité.

Elle est notamment chargée de la gestion du régime des artiste auteurs professionnels, régime de droit commun, quel que soit le secteur de création de l’adhérent.

La caisse justifie avoir procédé à l’appel de cotisations en fonction des revenus effectifs de l’adhérent. Les modalités de leur calcul ne sont pas contestés et M.

Il est rappelé que la société d'assurances, si elle est tenue au secret professionnel et à une obligation de discrétion quant aux contrats souscrits par ses adhérents, peut néanmoins communiquer des documents