CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Service des référés
670d6105d1ffbed0eed8e5b5
11 octobre 2024
AIR Sigle BEL AIR [Adresse 2] [Localité 3] non représentée DÉBATS A l’audience du 30 Août 2024, tenue publiquement, présidée par Cristina APETROAIE, Juge, assistée de Célia HADBOUN, Greffière
HAGUENAU Civil
672becec1ebad4fe786b592a
15 octobre 2024
Demeurant [Adresse 3] représentée par Me Caroline BENSMIHAN, avocat au barreau de STRASBOURG DÉFENDEUR : La SASU ILCAR SERVICE Dont le siège est sis [Adresse 1] Représenté par Me [S] [W], SELARL MJ AIR
PCP JTJ proxi fond
661041a7c9ea95b316fe1de3
4 avril 2024
Bien que régulièrement assignée à personne morale, la société TAP AIR PORTUGAL n'a pas comparu ni ne s'est fait représenter ni n'a indiqué du motif de son absence.
Chambre 7/Section 1
67f958e00ea89248182a3739
10 avril 2025
société tunisienne de l’air ; CONDAMNE la société Tunis-air société tunisienne de l’air à payer à Mme [E] [W] épouse [X], M.
PCP JTJ proxi requêtes
67f95ec30ea89248182a584e
4 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Joyce PITCHER Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGERIE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
67f95eca0ea89248182a590e
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Joyce PITCHER Copie conforme délivrée le : à :Société AIR ALGÉRIE Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi requêtes
1ère Chambre civile
68e5718d0e2901d10fa4ccab
7 octobre 2025
Par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 15 mai 2024, la société NOUVEL AIR ECO a mis en demeure le défendeur de régler la somme de 32.638 euros.
Chambre 9
67f044b502fc178212f85b35
Les époux [E] ont confié l’installation d’une pompe à chaleur à la société SOL ET AIR, assurée par la compagnie GROUPAMA, suivant facture du 14 décembre 2021.
68ee959e22996ce544820992
10 octobre 2025
JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [Z] [S] [R], demeurant [Adresse 1] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société AIR
68ee960b22996ce544820feb
JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [M] [J], demeurant [Adresse 2] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société AIR
68ee960d22996ce544821033
JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [U] [B], demeurant [Adresse 2] représentée par Me FERTOUT David Avocat inscritau Barreau de Paris Toque : EC1770 DÉFENDERESSE Société AIR
68ee960e22996ce54482107a
JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDERESSE Madame [H] [K], demeurant [Adresse 2] représentée par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société AIR
68ee960e22996ce544821086
MINUTE : 2025/11 JUGEMENT rendu le vendredi 10 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [D] [K] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société AIR
66294e09204c0caeeb991f03
22 avril 2024
La Société AIR ALGÉRIE, dûment citée par lettre recommandée réceptionnée le 22 août 2023 n’a pas comparu à l’audience, ni sollicité de renvoi.
Première Chambre
66ad36e3d5af8a921ece3074
2 juillet 2024
AIR FRANCE Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 02 juillet 2024 par Didier FORTON, Vice-Président
66fc3d912416523b9959b95b
1 octobre 2024
Régulièrement convoquée, la société AIR ALGERIE n'a ni comparu ni mandaté personne pour la représenter. MOTIFS.
66fc3d972416523b9959ba20
octobre 2024 DEMANDEUR Monsieur [Y] [O], Madame [N] [P] épouse [O], demeurant [Adresse 2] représenté par Me David FERTOUT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1770 DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR
6660ad18034fdec52d9ea248
25 avril 2024
2024/20 JUGEMENT rendu le jeudi 25 avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [E] [U], demeurant [Adresse 2] représenté par Me PITCHER Joyce Avocat inscrit au Barreau de Paris DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR
65c3d9fac432ce7d11a702ab
30 janvier 2024
demeurant [Adresse 3] Madame [D] [T] demeurant [Adresse 1] Monsieur [V] [T] demeurant [Adresse 1] représentés par Me Aviva LESZCZYNSKI, avocate au barreau des Hauts-de-Seine DÉFENDERESSE Société ROYAL AIR
Juridiction Expropriation
68e7a4cc033cf481c39a2531
8 octobre 2025
[N] [Z] Mme [U] [Z] Mme [R] [Z] Emplacement réservé Lieu-dit Collet Rouge BOUC BEL AIR LE 08 OCTOBRE 2025 JUGEMENT EXPROPRIANT METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE (Métropole AMP), dont le
Page 17 sur 289