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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX VER JCP FOND
69d95d67cdc6046d47cf970d
9 avril 2026
[L] [V], régulièrement cité à étude, n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter.
Chambre 10
69ea642fcdc6046d474b699d
3 avril 2026
Régulièrement citée à étude, Madame [W] [N] n’a pas comparu. L’affaire a été mise en délibéré au 3 avril 2026.
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6cfaf1062435dd169d91
22 juillet 2024
Bien que régulièrement cité à personne, Madame [W] [T] n’a pas comparu et n'était pas représentée. La décision a été mise en délibéré au 30 septembre 2024 par mise à disposition au greffe.
JCP - CIVIL2
6696c2a49a603a692912eaff
16 juillet 2024
Madame [X] [Z], régulièrement citée par remise à étude, n’a comparu. Monsieur [V] [Z], régulièrement cité par remise à étude, est représenté par son conseil.
6866cfeed33109fd079af3dc
3 juillet 2025
Monsieur [R] [V], régulièrement cité à étude d’huissier, ne comparaissait pas et ne se faisait pas représenter.
PPP PÔLE CIRCUIT COURT
69d6a24bcdc6046d478eede5
comparante, ni représentée Monsieur [Y] [P] demeurant 296 avenue Berthelot - 69008 LYON non comparant, ni représenté Cités à étude par acte de commissaire de justice en date du 26 Novembre 2025.
Loyers commerciaux
66a14632bfa4c7b1df1a94b7
24 juillet 2024
A l’appui de ses demandes, la société MAISONS DU MONDE FRANCE soutient que la jurisprudence citée par la partie adverse concerne la fixation du loyer de renouvellement et non la fixation du loyer révisé
JUGE CX PROTECTION
660ef26dfbb79e8fd3d3402c
4 avril 2024
[X] [Z] bien que régulièrement convoquée par acte remis à domicile, est absent, et, non régulièrement représenté.
CIVIL_EX-TI
685f104402c5b8c8ca161750
2 avril 2025
Le défendeur, régulièrement cité par remise de l'acte à l'étude du commissaire de justice instrumentaire, ne comparait pas et n'est pas représenté.
Service des référés
662a9ffbc8a1343b8cd6276a
25 avril 2024
La société [Adresse 5] BAKERY régulièrement citée à l’étude, n’a pas constitué avocat.
661436153bbdffcd9171a7ff
3 avril 2024
MAKE INGENIERIE [Adresse 2] [Localité 12] non comparante et non constituée S.A.R.L. TRIADA BATIMENT [Adresse 9] [Localité 14] non comparante et non constituée S.A.
697c6e58cdc6046d473ab11f
9 janvier 2026
comparant, ni représenté Cité par procès-verbal en application des dispositions de l'article 659 du Code de procédure civile, par acte de commissaire de justice en date du 28 Février 2025.
69cebe05cdc6046d47e65acf
2 avril 2026
comparant, ni représenté Cités à personne et à domicile par acte de commissaire de justice en date du 19 Juin 2025.
69735b36cdc6046d4768f2d9
comparant, ni représenté Cité à étude par acte de commissaire de justice en date du 20 Février 2025.
681a58f55eb387f553b9ba12
9 avril 2025
Bien que régulièrement cités à étude d’huissier, Monsieur [A] [C] et Madame [D] [K] n’étaient ni présents ni représentés.
MONTREUIL JCP
6716b097b098d256e10194e7
4 juillet 2024
[Z] [M] [J] bien que régulièrement cité à l’étude n’a pas comparu et ne s’est pas fait représenter. L’affaire a été mise en délibéré, par mise à disposition au greffe, au 3 octobre 2024.
CONTENTIEUX -10.000
691affb45222181ceeb9a9fd
14 novembre 2025
IMMEUBLE 2-4 CITE BRANLY 13150 TARASCON représentée par Me Laurence JACQUES-FERRI, avocat au barreau de NIMES DEFENDEUR : Monsieur [X] [Z] 2 rue Paul Bonhoure 13150 TARASCON non comparant, ni représenté
Chambre 9 cab 09 F
66352960e4b5292aaa662467
30 avril 2024
SOCIETE LYONNAISE POUR LA CONSTRUCTION - SLC le: EXECUTOIRE + COPIE Me Séverine BATTIER - 1069 la SELAS LEGA-CITE - 502 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal
JCP
68715b30d395d6ba9f2a420a
4 juillet 2025
Monsieur [Z] [W] et Madame [N] [B], régulièrement cités par dépôt des actes à l'Etude de Commissaire de justice, n’ont pas comparu et ne se sont pas fait représenter.
Chambre 28 / Proxi fond
686c0b5add7001754d61a3ab
7 juillet 2025
Monsieur [O] [B] et Madame [L] [S], régulièrement cités à étude, n’ont pas comparu. La décision sera rendue par défaut et en dernier ressort.
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