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388 résultats pour « Bossu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 6/Section 5

659c46215882b39b2e708dd8

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

08028 - N° Portalis DB3S-W-B7F-VL2S N° de MINUTE : 24/00010 Monsieur [R] [B] né le 10 Mai 1967 à [Localité 11] (ALGÉRIE) [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Marianne DEWINNE de la SCP BOSQUE

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

25/08/2026

Voir →

Modifications diverses

FERME EOLIENNE DE HANNAPPES-BOSSUS

SIREN 843563917Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

25/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LE BOSSU DE ROUY

SIREN 851165605Greffe du Tribunal de Commerce de nevers

20/08/2026

Voir →

Créations

BOSSUET, Timothee

SIREN 831806187Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2026

Voir →

TJ

1ère Chambre civile

68e5718c0e2901d10fa4cc59

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Madame [V] a demandé un chiffrage des travaux à la société BOST (pièce n° 8 de Maître SARDIN).

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69753d70cdc6046d479a6c95

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

S’agissant de la main droite, l’expert décrit l’existence d’une légère bosse dorsale à la base des métacarpiens. L’expert fixe le préjudice esthétique à 1 sur 7.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e69c6acdc6046d47f267ff

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

L’avenant en date du 09 janvier 2019 à son contrat de travail précise pourtant “article 5-Horaires de travail et rémunération: à compter du 1er janvier 2018 Monsieur [E] [F] pourra prétendre à un bonus

Source officielle
TJ

1re chambre civile

66a3ebc6c63cd64a75c49227

T. Judiciaire

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Or, pour pouvoir bénéficier du bonus rémunération à 3,05% nets servis reconnu au contrat multisupport Compte Epargne Libre Avenir, l’adhérente devait accepter un transfert sans condition de son contrat

Source officielle
TJ

1/4 social

665f5b93fd0744296de768ec

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

indemnité supra légale ; que l’indemnité de licenciement est calculée en fonction de la rémunération brute dont le salarié bénéficiait antérieurement à la rupture de son contrat de travail, et qu’un bonus

Source officielle
TJ

3ème Ch. Civile Cab. 3

69d6d551cdc6046d4792e0fa

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Il ressort également du procès-verbal de constat d’huissier de l’eau stagnante, une forte odeur d’égout, des fissures et des bosses sur les canalisations.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 2

670966ab06866c0645d1a96c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

OCTOBRE 2024 Chambre 1/Section 2 AFFAIRE : N° RG 22/12486 - N° Portalis DB3S-W-B7G-XAM2 N° de MINUTE : 24/00767 Madame [S] [E] [Adresse 5] [Localité 10] représentée par Maître Karima TAOUIL de la SCP BOSQUE

Source officielle
TJ

Juge des libertés

68681f104965b5d9df317340

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Je suis un bosseur, je suis quelqu’un de tranquille.Je suis pas bien. Je veux juste sortir. Je vais respecter votre décision, si vous me dites de poiter ou de quitter le territoire je vais le faire.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

686c2e08dd7001754d6222e4

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

En outre, ces affirmations sont corroborées par les constatations médicales qui font état d'une douleur localisée en regard d'une bosse séro-sanguine frontale gauche, les conclusions étant un traumatisme

Source officielle
TJ

Référés civils

6824dddeb351f8463a00b7ce

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

copropriétaires au cours des années 2018 et 2019, la SNC GECYM ayant notamment été mise en demeure, par courrier du 1er avril 2019, de remédier aux « voies de circulation en tout venant pleines de trous et de bosses

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6712a4acd207776a5907d8a6

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

1er septembre 2012 et que dans un contexte de rupture des membranes excédant les 24 heures, de multiples signaux d’alerte ont été mis en évidence : une stagnation de la progression mobile f'tale, une bosse

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67eee30cb848dd6814c62122

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

2024, qu'à la suite de la réalisation d'un arthroscanner réalisé au sein de la clinique [Localité 15] le 21 août 2023, Monsieur [X] [G] a ressenti des douleurs et une forte fièvre, qu'il a présenté une bosse

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65945e2649b6efe15a64c867

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

grossièrement, les bords ne sont pas nets et lisses, des traces de débordement d’enduit sont visibles par endroits sur l’encadrement, aux angles l’enduit est rugueux, sont visibles des creux et des bosses

Source officielle
TJ

PPP Référés

6a15e347cdc6046d47053fac

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Je note qu’au toucher, je sens la présence d’un objet dur sous le liner et mettant en évidence une bosse (…).

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

69cd61c7cdc6046d47c68e07

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

professionnelle concernant les fonctions les plus rémunératrices, frais d’aménagement de poste (pas de frais de reclassement), dévalorisation sur le marché du travail, perte de points retraite - PGPA : perte de bonus

Source officielle
TJ

Chambre 21

6a109b1ccdc6046d479a82f6

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0261 DEFENDEURS CAISSE PRIMAIRE D’ASSURANCE MALADIE DE LA MEURTHE ET MOSELLE [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Maître Maher NEMER de la SELARL BOSSU

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

68e403e2681ed727f2a3ecf5

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

le 20 Mai 1980 à [Localité 7] ( 93) [Adresse 3] Monsieur [E], [F], [Z] [H] né le 17 Décembre 1985 à [Localité 11] (93) [Adresse 4] Ayant tous pour Avocat : Maître Elise BARANIACK de la SCP WUILQUE BOSQUÉ

Source officielle
TJ

TPROX - JCP

69696023cdc6046d47729b40

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

la peinture murale appliquée tant sur des parois lisses que sur une paroi en fibre de verre peinte d’une seule couche de peinture; Sur le mur gauche, de nombreux trous recouchés d’enduit forment des bosses

Source officielle
TJ

Référés - Vie privée

678184666d34da2cbdcdd111

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

De quoi booster son Haut Potentiel d’Impatience ! ».

Source officielle