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1 515 résultats pour « Colomes »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

5ème Chambre

69ceeba8cdc6046d47e9d8a9

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

T] née le 10 Février 1975 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle COLLOMP

Source officielle

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TJ

5ème Chambre

69ceebafcdc6046d47e9d92a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

[I] né le 09 Novembre 1998 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle COLLOMP

Source officielle
TJ

Chambre 06 SAISIES IMMOB

683f580f8f105e58d1ae91cf

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Il joint à sa demande l'état des inscriptions, l'état de collocation et la justification du paiement des frais préalables de vente mentionnés à l'article 2209 du code civil.

Source officielle
TJ

5ème Chambre

6812880dd554c55098ec7fa4

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

au barreau de TOULON à DÉFENDEUR : Monsieur [B] [I] [Adresse 5] [Adresse 7] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexey VARNEK Greffier : Christelle COLLOMP

Source officielle
TJ

0P1 P.proximité- ATF1

67f6bda9a9d5adc26061fe05

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Me Julien AYOUN, avocat au barreau de MARSEILLE EXPOSE DU LITIGE   Par acte sous seing privé en date du 1er août 2020, la SCI LE PLATEAU a donné à bail à Madame [S] [B] une chambre en colocation

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

68f138c188dcb0e97e8fee76

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

annoncé publiquement ; Le temps réglementaire expiré mesuré publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé en lot UNIQUE une propriété (centre de vacances à l’état d’abandon, dénommé “Colonie

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT LONG S3

6a1889b9cdc6046d474713f5

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Basch - CS 70001 - 91068 MASSY CEDEX représentée par Me Amélie GONCALVES, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 713 d’une part, DEFENDEUR Monsieur [D] [G], demeurant 63 rue Garon - 69560 SAINTE COLOMBE

Source officielle
TJ

8ème chambre

678578e7aaacbea0fe684bd9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

° Portalis DB3R-W-B7G-XQT3 N° Minute : AFFAIRE [D] [I] C/ [L] [K] Enseigne Frein Auto Service Copies délivrées le : DEMANDERESSE Madame [D] [I] 65 rue Paul Bert 92700 COLOMBES

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6686e3a9e74459e0c7ecfa25

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

SAINT ANTOINE DU T (ci-après “le bailleur”) a conclu un bail sous conditions suspensives avec la SARL société JOYEUX BORDEAUX (ci-après “le preneur”) pour un local commercial situé au 31 Rue Sainte Colombe

Source officielle
TJ

JCP FOND

69657a31cdc6046d47134423

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Ce tableau fait apparaitre plusieurs lignes dont l’intitulé de chacune d’elle est sous forme abrégée, ainsi que notamment deux colonnes, la première intitulée “comptant” et la seconde intitulée “revolving

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

695ed521cdc6046d478d0ec0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Y], cette limitation est de 60% on retiendra donc 9% à ce titre ; 3- Le blocage de la colonne du pouce en position de fonction est évalué à 14%. Dans le cas de M. [Y], le blocage n'est pas complet.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6685a73b1d2b47a9d8ce078a

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

La société GROUPE CHEIK s’est plainte d’infiltrations à répétition depuis 2015 provenant vraisemblablement d’une colonne d’eaux usées fuyardes encastrée dans les murs de l’immeuble.

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad60ddb7789268f14c9

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pour justifier de son effectif en salariés temporaires en 2014 et 2015, la SASU [5] produit deux tableaux de plusieurs dizaines de pages comportant essentiellement les colonnes suivantes : numéro de salarié

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14da

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Pour justifier de son effectif en salariés temporaires en 2014 et 2015, la SASU [5] produit deux tableaux de plusieurs dizaines de pages comportant essentiellement les colonnes suivantes : numéro de salarié

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fe0ddb77892695c423

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

non représenté Madame [K] [D] [Adresse 14] [Localité 13] – COLOMBIE non représentée La S.A.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

6983dff5cdc6046d47f25b53

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

formulé des réserves relatives à des dommages affectant les angles de la table du séjour, la table basse en bambou, la planche de surf, les angles et pied de la bibliothèque de la chambre, ainsi que les colonnes

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670448828d5cd4a875994183

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

dans le cadre du logement qu'ils occupent ensemble,sa déclaration de situation pour les prestations familiales et les aides au logement en date du 04 juillet 2022 faisant mention d'une colocation.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

686c1137dd7001754d61bca8

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Dans le cadre de la mise en oeuvre de ces travaux, un changement de tronçon d'une colonne d'évacuation d'eaux vannes s'avère nécessaire.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68702683b8daa57c7f67b2a3

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il n’est pas débattu en l’espèce que le réaménagement du logement s’inscrivait dans un projet de mise en colocation de celui-ci, et ce, à compter du 1er août 2021.

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f5658cbbf04ef7857ba1b0

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Courant 2018, ils ont constaté la désolidarisation d’une colonne en appui sur la terrasse ainsi qu’un affaissement sur l’angle nord-ouest de cette terrasse et plus particulièrement de l’escalier.

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