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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
678021579c3ba90f51dc28b6
9 janvier 2025
Je m’attellerai bien évidemment à rapporter ma clientèle et mes free-lances rapidement ».
J.E.X
69801d9bcdc6046d4796608e
13 janvier 2026
[G] [F] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Hervé-Daniel PATUREL, avocat au barreau de LYON Mme [L] [U] épouse [F] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Hervé-Daniel PATUREL, avocat
PPP PÔLE MTT
6960030ccdc6046d47aaa7b1
8 janvier 2026
La SCI L'ENSEMBLE HERMES II est également représentée et sollicite un renvoi, auquel le tribunal fait droit.
Charges de copropriété
68e88b2c3ea43407b9fb9d62
2 octobre 2025
352J-W-B7J-C6ZKU DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet GECOTRA, nom commercial GROUPE LRDI VICTOR HUGO, SARL AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître [G] HERVÉ
69d9495acdc6046d47ce2669
9 avril 2026
352J-W-B7J-DAKFP DEMANDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble situé [Adresse 1], représenté par son syndic, le cabinet RL MEILLANT ET BOURDELEAU, S.A.S AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie HERVÉ
670eb2891c3411ff345359c5
3 octobre 2024
DAIGREMONT ([Adresse 1] [Localité 2]), AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL - #K0049 DEFENDEUR M.
66197c121b7735881a7c19e1
4 avril 2024
10426 N° Portalis 352J-W-B7H-C2NG3 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, le cabinet LEPINAY MALET [Adresse 2] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie HERVÉ
66197c171b7735881a7c27b8
DAIGREMONT AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé CASSEL de la SELAFA CABINET CASSEL - #K0049 DEFENDERESSE SARL DOM AVOCAT DEFENDERESSE non-représentée ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Caroline
67a50cefe6367a63fbf3daaa
01284 N° Portalis 352J-W-B7H-C3TZ4 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] représenté par son syndic, la société MEILLANT & BOURDELEAU, S.A.S AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître [G] HERVÉ
Référés
696574c8cdc6046d4712dfb7
6 janvier 2026
DUBROCA BÂTIMENT, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Hervé cédric ESPIET de la SARL D’AVOCAT HERVÉ ESPIET, avocats au barreau de BAYONNE, avocats postulant, vestiaire : 5,
Chambre 3 cab 03 D
669ea0d5e2a18bd08ce40d28
22 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 D N° RG 22/08386 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XG26 Notifiée le : Expédition à : Maître Hervé ASTOR de la SELARL ASC AVOCATS & ASSOCIES
Chambre des référés
Association CEMEA PACAc/Syndic
6700426ec34eb4cc857b7c77
AXA FRANCE IARD, prise en sa qualité d’assureur de la SCI CAT EMPIRE Expédition délivrée à Me Catherine COTTRAY-LANFRANCHI à Me Robin EVRARD à Me Sarah GUILLET à Me Me Hervé ZUELGARAY Hervé
8ème Chambre
67eede57b848dd6814c610ec
3 avril 2025
GESTION, société par actions simplifiée immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’EVRY sous le numéro 402.326.276, dont le siège social est situé à [Adresse 9], Représenté par Maître Aurélie HERVÉ
CTX PROTECTION SOCIALE
679aae95e9a46d1f5a76c660
6 janvier 2025
Portalis DB2E-W-B7H-MG5X PÔLE SOCIAL Minute n°J25/00036 N° RG 23/00997 - N° Portalis DB2E-W-B7H-MG5X Copie : - aux parties (CCC) en LRAR - avocat(s) (CCC) par Case palais Me Hervé
66fd8b8338de0398b516e07a
1 octobre 2024
2024 LE PRÉSIDENT Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil et avoir mis l’affaire en délibéré, a statué en ces termes : La société anonyme d’habitations à loyer modéré CLESENCE a lancé
7ème CHAMBRE CIVILE
65b9484d5a029d9e20d9bf42
30 janvier 2024
Ils ne produisent pas le document mais la SAS HERIS CONSTRUCTION ne conteste pas cette absence de réception.
69d0133fcdc6046d4705d035
2 avril 2026
DAIGREMONT (Agence [Localité 3] - [Adresse 2] [Localité 4]) AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé [Localité 5] de la SELAFA CABINET [Localité 5] - #K0049 DEFENDERESSE S.C.I.
65de36c5b88678c04abaac84
1 février 2024
copropriété N° RG 23/13400 N° Portalis 352J-W-B7H-C2EA6 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires sis [Adresse 1], représenté par son syndic, le cabinet AX STOULS, SAS AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Hervé
18° chambre 1ère section
659eeefb6976f1c644e783af
9 janvier 2024
BEAULIEU HABITAT CONCEPT AVOCAT DEFENDERESSE représentée par Me Hervé BOUKOBZA - #A0685 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe Assistée de Christian GUINAND, Greffier
65c3d9b2c432ce7d11a6f997
24 janvier 2024
G0704 DÉFENDEUR Syndicat des coproprietaires de l’immeuble situé [Adresse 1], représenté par son syndic, le cabinet MEILLANT et BOURDELEAU, S.A.S [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Aurélie HERVÉ
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