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350 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

POLE CIVIL COLLEGIALE

67819f5b6d34da2cbdce111d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de la mairie de [Localité 12] ou du service de sécurité du festival, qui font référence à une rixe entre visiteurs au cours de la nuit, sans plus de précision, ainsi que de propos selon lesquels une jeune

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

689badb740cd0f0b3d0131c3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

pendant six mois qui ne sont pas prévus réglementairement De la même manière, Madame [I] a bénéficié de soins portant sur  « la surveillance des constantes hémodynamiques » et l’évaluation de la douleur

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65aad1310c777d3ec8ebca07

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

chape pour remplacement par une chape légère et précisé qu’“avant de procéder au coulage de la chape légère, nous avons procédé à 2 sondages destructifs pour vérifier l’état des solives, à des endroits douteux

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65c3d666c432ce7d11a6897c

T. Judiciaire

29 janvier 2024

29 janvier 2024

Les médecins relèvent que la tolérance après la deuxième cure de chimiothérapie a été marquée par une grande asthénie avec des douleurs diffuses, des troubles digestifs, des nausées et une sécheresse de

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e433ee681ed727f2a67249

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Il sera jugé que sont légitimes la poursuite initiale d’études universitaires par un jeune de 24/25 ans déjà diplômé en Master 2 mais se trouvant dans l’incapacité notamment sur le plan neuropsychologique

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed34d33109fd079b6dc4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Pour les jeunes victimes, il convient de prendre en compte pour l’avenir la privation de ressources professionnelles en se référant à une indemnisation par estimation.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65b2b0c9fd6229a4e589baea

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Allô Haut-Lévêque pour avis : recherche hépatite - BS complémentaire, écho abdo mercredi 30/09 à 9h 15 à jeun”. le 25 : “Bilan sanguin fait ce matin”.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

65ba998e59e460cd1e3ef9da

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Il est précisé que l’indication d’une prothèse totale aurait pu être portée dès le diagnostic de la maladie, mais que le jeune âge du patient avait fait opter pour une chirurgie conservatrice d’ostéotomie

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TJ

3ème chambre 1ère section

6866cb37d33109fd079ac94d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Enfin la société AH Fashion soutient que le dessin All you need is love#888, à dominante bleue et beige est une composition de plusieurs compartiments : un bandeau horizontal composé d'un jeu de rayures

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f82f33cf40727a004462d9

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

de santé se dégrade et que sa maladie joue sur ses conditions physiques et est un « un vrai handicap dans sa vie de tous les jours », mais ces éléments sont généraux et ne mettent pas en avant de douleurs

Source officielle

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