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346 résultats pour « Marignol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Chambre civile

661589eadb5098996d5b240c

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

une fracture non déplacée de la fibula ; une fracture cunéiforme du tarse, une fracture pluri-fragmentaire du 2ème et du 4ème métatarsien, une fracture de la base du 3ème métatarsien, une fracture marginale

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

66964155f5112d8edd05817f

T. Judiciaire

Page 18 sur 18

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Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

15/03/2026

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Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

05/01/2025

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Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

15/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

MARIGNOL

SIREN 532868239Greffe du Tribunal de Commerce de castres

06/06/2023

Voir →

Radiations

Marignol

SIREN 898504402Greffe du Tribunal de Commerce de St-Nazaire

06/04/2022

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2 juillet 2024

2 juillet 2024

OLMIERE CONSTRUCTIONS, 5 Chemin de la Besse 81000 ALBI représentée par Maître Pierre-yves MARGNOUX de la SCP DERRIENNIC & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0426 S.A.

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A2

69654f5ccdc6046d4710328a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

CO.TRA.DE.TP défaillante La SOCIETE D’ENTRETIEN ET DE CONSTRUCTION (SEC), SARL immatriculée au RCS d’AIX-EN-PROVENCE sous le n° 503 780 078, dont le siège social est sis 12 allée de la Palun 13700 MARIGNANE

Source officielle
TJ

1re chambre civile

65f8971343785a0593a51f5f

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Très subsidiairement, Constater et juger que la responsabilité de la société Socotec construction, si elle devait être retenue, ne saurait être que marginale.

Source officielle
TJ

9/1/1 dossiers seriels

686c113ddd7001754d61bd75

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[Localité 657] Monsieur [RC] [DU] [Adresse 272] [Localité 681] Monsieur [NT] [FW] [Adresse 457] [Localité 226] Madame [OL] [LA] [Adresse 48] [Localité 481] Ayant pour avocat constitué Me Dany MARIGNALE

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

698510e2cdc6046d471b2306

T. Judiciaire

30 janvier 2026

30 janvier 2026

la position de la requérante s’agissant de l’usage pour le service de restauration, qui constitue le fait principal visé par la requête, les faits d’usage pour des produits étant manifestement plus marginaux

Source officielle