Sur le bien-fondé de l’indu , elle indique que le contrôle exercé sur la facturation d’[3] a révélé certaines anomalies de facturations ainsi que des anomalies quant aux prescriptions médicales.

) de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie (CPAM) de la GIRONDE rendue le 17 Novembre 2020, rejetant son recours et décidant de poursuivre le recouvrement de la somme de 60.933,20 Euros au titre d'anomalies

Alléguant avoir découvert de nombreuses anomalies après la vente portant sur la ventilation et la plomberie occasionnés par un manque de conformité des travaux de séparation des deux lots caractérisant

Selon lui, l’évaluation retenue ignore les anomalies objectives révélées par l’IRM du 26 avril 2024 (discopathies, protrusion, réduction foraminale) ; minimise l’état psychique post traumatique, pourtant

Le 11 novembre 2021, Madame [J] [U] a de nouveau constaté une anomalie de la boîte de vitesses. Elle a fait réaliser une expertise amiable contradictoire au garage CROSA le 20 janvier 2022.

[X] [B] a constaté des anomalies sur le véhicule. Par ordonnance de référé du 13 octobre 2023, le président du tribunal judiciaire de Rouen a ordonné une mesure d’expertise judiciaire et désigné M.

Il expose avoir fait intervenir le service habitat de la Mairie de [Localité 8], lequel décrit dans son rapport du 27 janvier 2026, une installation électrique présentant des anomalies, la présence de

Il a tout de même pratiqué l’échographie sur laquelle le clip dans son support a bien été retrouvé et qui n’a mis en évidence aucune anomalie tissulaire adjacente.

Mme [R] allègue avoir subi des douleurs abdominales puis rachidiennes et avoir réalisé un scanner abdomino-pelvien le 29 mai 2025 n’ayant pas relevé d’anomalie afin d’expliquer les douleurs subies.

MOTIFS DE LA DECISION I.Sur les demandes principales au titre du trouble anormal du voisinage A titre principal, les époux [K] fondent leurs demandes sur la théorie du trouble anormal de voisinage en

Il convient également de relever qu’aucune des parties ne conteste l’existence de cette anomalie.

est responsable du dommage que l’animal a causé, soit que l’animal fût sous sa garde, soit qu’il fût égaré ou échappé.

Aucune anomalie ne pouvait être détectée en raison de la destination des virements. Les relevés de compte de M.

Elles n’impliquent ni un fonctionnement optimal, ni l’absence de toute anomalie, lesquelles peuvent subsister, en particulier pour des équipements anciens, ni encore une remise à neuf des installations

Le 15 décembre 2025, soutenant subir d’importantes et répétées nuisances sonores provoquées par le système de climatisation de la société Mobilis, constitutives d’un trouble anormal de voisinage et d’infractions

MOTIFS DU JUGEMENT : Sur le droit à indemnisation : Il incombe à Madame [H] [V] d’établir que sa chute du 21 novembre 2018 a bien été causée par le caractère anormal d’une partie du sol de la station

[F] [W] et Mme [V] [H] dans deux appartements au premier et au deuxième étage de l’immeuble leur causait un trouble anormal de voisinage, par actes des 8 et 12 décembre 2023, Mme [Q] et Mme [B] ont fait

Lors de l’audience, Monsieur a indiqué que Madame n’était pas présente, celle-ci étant restée à leur domicile pour s’occuper des animaux.

quatre défaillances majeures et onze défaillances mineures, une contre-visite a été réalisée le 12 décembre 2024 au terme de laquelle deux défaillances mineures étaient constatées, à savoir le jeu anormal

* * * * * * EXPOSE DU LITIGE Par actes en date des 12 et 13 septembre 2023, la société AGENCE [Q] a assigné Monsieur [U] [E], Madame [I] [Y] épouse [E] et Monsieur [T] [D] arguant des troubles anormaux