tuyaux, lors de leur mise en place, n'ont pas impacté l'épaisseur de plancher des parties communes, ou encore " nous tenons à affirmer par cette attestation que les réseaux WC ont été raccordés aux colonnes

Il résulte de l’article 1 du règlement de copropriété que les canalisations communes, colonnes de chute et d’écoulement des eaux pluviales, de water-closet, d’eaux ménagères et de toilette, sont des parties

Il est indiqué, dans la colonne « objet » : article L1221-14 du code de la santé publique et dans la colonne“Imputation”, “VHC amiable – Recouvrement Créance”.

Les frais de garde, restauration scolaire ou de colonie de vacances sont supportés par le parent qui a normalement la garde de l'enfant sur la période considérée, DISONS qu'à défaut de réponse au parent

débiteur encourt notamment 2 ans d'emprisonnement et 15.000 euros d'amende en cas de non versement de la créance alimentaire ; DIT que dit que les frais de scolarité, de cantine, de voyages scolaires, de colonie

Les frais de garde ou de colonie de vacances sont supportés par le parent qui a normalement la garde de l'enfant sur la période considérée.

exceptionnels uniquement par la mère, DIT que chacun des parents contribuera à l’entretien et l’éducation des enfants, pendant la période de résidence qui lui est attribuée et que les frais de garde ou de colonie

il ressort des pièces produites que : - la société LPT Paris subit deux fuites d’eau, sans lien avec les intempéries, qui affectent les locaux loués : une fuite au rez-de-chaussée, au niveau d'une colonne

Ainsi, à titre d’exemple, pour la mensualité du 05 mai 2021, il est indiqué que le montant payé est de 473.78 euros, ce qui correspond au montant d’une mensualité classique, alors que dans la colonne “

Ainsi, à titre d’exemple, pour la mensualité du 05 septembre 2021, il est indiqué que le montant payé est de 192,37 euros, ce qui correspond au montant d’une mensualité classique, alors que dans la colonne

l'avance pour l'exercice de son droit de visite et d'hébergement pour les petites vacances, à défait de quoi il sera réputé avoir renoncé à son droit d'accueil et devra prendre les frais d'inscription en colonies

son temps d’accueil ; Dit que les frais de scolarité en ce compris les frais de cantine, les frais médicaux et paramédicaux restant à charge, ainsi que les frais extra-scolaires et exceptionnels (colonies

prise en charge ; Dit que les frais de scolarité, les frais extra-scolaires conjointement décidés ainsi que les frais médicaux et paramédicaux restant à charge et les frais exceptionnels (notamment colonies

la porte d'entrée de ce logement numéro 2 » ; « l’eau stagne » ; « des formations de salpêtre sont visibles dans les pierres. » Par ailleurs, il est précisé que « la requérante a indiqué que cette colonne

En effet, à compter du 10 juillet 2020, la colonne “crédit” est indiquée à 46,94€ puis est vide, et le solde de l’échéance mensuelle n’est plus porté à “zéro”, et cela pendant 20 mois avant la date d’

Par contre, les seuls relevés bancaires versés au débat par la demanderesse ne sont pas explicites puisque dans la colonne « Crédit » figurent des sommes en face d’une ligne « Virement CPAM Loire-Atlantique

Mais il est produit un courrier de la MAAF, assureur de Madame [H] [M], adressé le 25 mai 2021 à Madame [X] [D] faisant état d’une fuite d’une colonne et d’une problématique de condensation et refusant

permis de conduire,...) seront partagés par moitié ou remboursés pour moitié au parent qui en a fait l'avance dans le mois, sur justification de la dépense, étant précisé que les frais de garde ou de colonie