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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
C6-REFERES
6a160cf4cdc6046d470857a0
26 mai 2026
D’autre part, concernant le genou droit, le certificat établi par le Docteur [G] mentionne, dès la première consultation du 11 septembre 2023, la présence d’un hématome du genou droit ainsi que l’utilisation
6ème CHAMBRE CIVILE
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8 janvier 2025
Percutée au niveau du genou, elle a été prise en charge par les secours et conduite à l’hôpital.
2ème Chambre Cab1
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3 octobre 2025
Le certificat médical initial réalisé au service des urgences de l’hôpital [7] fait apparaître le bilan lésionnel suivant : - contusion du genou gauche, - contusion du coude gauche.
Serv. contentieux social
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9 janvier 2026
Par décision en date du 19 février 2024, le taux d’incapacité permanente (IPP) a été fixé à 10 % par la [14] pour « séquelle indemnisable d’un traumatisme du genou droit consistant en une raideur avec
Référés Cabinet 1
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12 janvier 2026
Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [N] [X] a présenté une plaie délabrante du genou gauche et un hématome à l’occiput.
668833fa342d338c20d2473f
2 juillet 2024
G traitée orthopédiquement, chondropathie fémoro-tibiale et fémoro-patellaire G et fissure du ménisque interne G, consistant en une gonalgie G avec limitation de la flexion du genou G et trouble modéré
Référés Cabinet 3
66964173f5112d8edd058727
12 juillet 2024
et un bilan traumatique : « chute de chaise J 20 », du 30 mai 2023, une ordonnance du Docteur [C] [S] préconisant des séances de massage et de rééducation des deux genoux, un bilan traumatique « chute
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6 janvier 2025
subi une intervention chirurgicale réalisée par le Docteur [J] [B] au sein de la [Adresse 8], établissement secondaire de l’Hôpital [11], consistant en une plastie postéro-externe extra-capsulaire du genou
Chambre civile 1
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(25%) du 1er mai 2019 au 18 octobre 2019, - Classe II (25%) du 17 décembre 2020 au 29 avril 2021 correspondant à la période après la sortie de la rééducation suite à la pose de la prothèse totale de genou
19ème chambre civile
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1 avril 2025
Monsieur [R] a été transporté par les pompiers à l’hôpital [10], où il a été constaté un traumatisme du genou droit avec luxation de la rotule. Il s’agissait d’un accident du travail.
CTX PROTECTION SOCIALE
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Elle expose que le centre d'ostéopathie dans lequel elle est suivi lui a conseillé de s'équiper de nouvelles semelles suite à son opération du genou et notamment pour pratiquer sa rééducation sur son vélo
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2 avril 2024
Elle se plaint de douleurs persistantes du rachis et des membres inférieurs, notamment au genou gauche, malgré des séances de massage et rééducation.
DROIT COMMUN
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7 octobre 2025
[T] [G] a notamment subi une incapacité fonctionnelle résultant des blessures à son genou droit, avec divers soins infirmiers, ainsi que le recours à une attelle puis une genouillère souple et l’utilisation
66f45013ee05e3ee32ca65bf
16 janvier 2024
Le certificat médical initial établi en date du 18 janvier 2021 mentionne « Chute en manipulant une charge dans l’exercice de sa profession : gonalgies et lombalgies trauma genou et de la région lombaire
66200dacf05edb385fb249c4
10 avril 2024
Elle expose qu’elle souffre d’un problème de genou, du pied à la suite d’une opération de l’hallux valgus.
Référés Cabinet 2
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2 mai 2024
[M] [C] a déclaré avoir été victime d’un accident de la circulation le 14 avril 2022 et a présenté des douleurs du rachis cervical, du rachis lombaire et du genou droit avec entorse cervicale et entorse
Pôle social
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9 janvier 2025
10h00 dans les circonstances suivantes : " Après avoir remis une commande à des clients dans la zone DRIVE, il est retourné vers la réserve " et " en marchant, il a soudain senti une faiblesse à son genou
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Les doléances sont marquées par des lombalgies chroniques avec gêne fonctionnelle et des radiculalgies L5 bilatérales tronquées aux genoux.
6792b065304ff28fe37e6453
13 janvier 2025
Il précise qu'en cas de crise aigue de son genou gauche son corps compense avec sa cheville gauche, son genou droit, sa cheville droite et son dos ; qu'il a été licencié en 2019 à cause de ses problèmes
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11 janvier 2024
[V] “ a bénéficié le 19/10/2018 d’une ligamentoplastie complexe du genou gauche ; - un certificat du 26 mars 2021 du docteur [Y] selon lequel M.
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