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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

C6-REFERES

6a160cf4cdc6046d470857a0

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

D’autre part, concernant le genou droit, le certificat établi par le Docteur [G] mentionne, dès la première consultation du 11 septembre 2023, la présence d’un hématome du genou droit ainsi que l’utilisation

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1cb01eea4cf01a2cfc

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Percutée au niveau du genou, elle a été prise en charge par les secours et conduite à l’hôpital.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

68e0157d74e929a9d8fa4302

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Le certificat médical initial réalisé au service des urgences de l’hôpital [7] fait apparaître le bilan lésionnel suivant : - contusion du genou gauche, - contusion du coude gauche.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69669880cdc6046d472d5845

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Par décision en date du 19 février 2024, le taux d’incapacité permanente (IPP) a été fixé à 10 % par la [14] pour « séquelle indemnisable d’un traumatisme du genou droit consistant en une raideur avec

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6973b890cdc6046d4773a6dc

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Suivant certificat médical établi le jour de l’accident, Madame [N] [X] a présenté une plaie délabrante du genou gauche et un hématome à l’occiput.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

668833fa342d338c20d2473f

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

G traitée orthopédiquement, chondropathie fémoro-tibiale et fémoro-patellaire G et fissure du ménisque interne G, consistant en une gonalgie G avec limitation de la flexion du genou G et trouble modéré

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

66964173f5112d8edd058727

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

et un bilan traumatique : « chute de chaise J 20 », du 30 mai 2023, une ordonnance du Docteur [C] [S] préconisant des séances de massage et de rééducation des deux genoux, un bilan traumatique « chute

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6781725e6d34da2cbdcd9d33

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

subi une intervention chirurgicale réalisée par le Docteur [J] [B] au sein de la [Adresse 8], établissement secondaire de l’Hôpital [11], consistant en une plastie postéro-externe extra-capsulaire du genou

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

69655febcdc6046d471148f7

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

(25%) du 1er mai 2019 au 18 octobre 2019, - Classe II (25%) du 17 décembre 2020 au 29 avril 2021 correspondant à la période après la sortie de la rééducation suite à la pose de la prothèse totale de genou

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

67ec2fa3dd062d9f810e1521

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Monsieur [R] a été transporté par les pompiers à l’hôpital [10], où il a été constaté un traumatisme du genou droit avec luxation de la rotule. Il s’agissait d’un accident du travail.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

677ecd77b01eea4cf01a3773

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Elle expose que le centre d'ostéopathie dans lequel elle est suivi lui a conseillé de s'équiper de nouvelles semelles suite à son opération du genou et notamment pour pratiquer sa rééducation sur son vélo

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

660c4d551ff97dabd6b862c6

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Elle se plaint de douleurs persistantes du rachis et des membres inférieurs, notamment au genou gauche, malgré des séances de massage et rééducation.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

68e585420e2901d10fa5e080

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

[T] [G] a notamment subi une incapacité fonctionnelle résultant des blessures à son genou droit, avec divers soins infirmiers, ainsi que le recours à une attelle puis une genouillère souple et l’utilisation

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66f45013ee05e3ee32ca65bf

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le certificat médical initial établi en date du 18 janvier 2021 mentionne « Chute en manipulant une charge dans l’exercice de sa profession : gonalgies et lombalgies trauma genou et de la région lombaire

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

66200dacf05edb385fb249c4

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Elle expose qu’elle souffre d’un problème de genou, du pied à la suite d’une opération de l’hallux valgus.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

66352a4ee4b5292aaa662a21

T. Judiciaire

2 mai 2024

2 mai 2024

[M] [C] a déclaré avoir été victime d’un accident de la circulation le 14 avril 2022 et a présenté des douleurs du rachis cervical, du rachis lombaire et du genou droit avec entorse cervicale et entorse

Source officielle
TJ

Pôle social

6786b54bdf5b5c7d10ca4d73

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

10h00 dans les circonstances suivantes : " Après avoir remis une commande à des clients dans la zone DRIVE, il est retourné vers la réserve " et " en marchant, il a soudain senti une faiblesse à son genou

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

67856175aaacbea0fe67f659

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Les doléances sont marquées par des lombalgies chroniques avec gêne fonctionnelle et des radiculalgies L5 bilatérales tronquées aux genoux.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6792b065304ff28fe37e6453

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Il précise qu'en cas de crise aigue de son genou gauche son corps compense avec sa cheville gauche, son genou droit, sa cheville droite et son dos ; qu'il a été licencié en 2019 à cause de ses problèmes

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

65a6d21f47251e2b24216889

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[V] “ a bénéficié le 19/10/2018 d’une ligamentoplastie complexe du genou gauche ; - un certificat du 26 mars 2021 du docteur [Y] selon lequel M.

Source officielle

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