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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx protection soc 3
68e7a502033cf481c39a364e
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Dès lors, au regard de la récurrence et de la longueur de ses séjours à l’étranger, de la période concernée, des fausses confirmations de situation réalisées de façon réitérées, des moyens de défense évoqués
Source officiellePPP PÔLE MTT
68e012ee74e929a9d8fa0385
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il conclut au débouté et subsidiairement si le Tribunal retenait un préjudice moral du fait de l'inquiétude engendré par la longueur de l'attente, il entend voir réduire la demande à de plus justes proportions
Source officielleCIVIL
69782fdecdc6046d47d2a372
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Il n’apparaît donc pas fondé de lui octroyer des délais de paiement supplémentaires à ceux ayant déjà couru, notamment du fait de la longueur de la procédure. 4.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6945968f75782d5f06c81a44
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Selon la SARL [E] [Localité 6] et Fils, seule une partie de la façade de moins de 30 m² n’a pas été décrépitée en raison d’une fissure sur toute la longueur du pignon et du revêtement de pierre sous le
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
69cd6a5bcdc6046d47c75969
1 avril 2026
1 avril 2026
poutre coupée, la présence d'une fissure descendante entre les deux portes de garage et, s'agissant de la toiture intérieure du garage, qu'une panne semble manquante au pied de la toiture sur toute la longueur
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
69cd75f8cdc6046d47c83e81
1 avril 2026
1 avril 2026
[T] [S] et Mme [Q] [S], sur toute la longueur et la surface constituées de la bande de roulement et des bas-côtés sur une largeur continue de 3,50 mètres. Il a également condamné la SCI Lina, M.
Source officielleCH1 Contentieux Général
69cf0174cdc6046d47eb5553
2 avril 2026
2 avril 2026
.)” ; Qu’en l’espèce il apparaît équitable, eu égard à la longueur de la procédure et à son caractère manifestement inutile au regard des textes et des principes applicables, de condamner la société GROUPAMA
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffabf3224acf582813c5
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Il justifie par deux attestations de monsieur [T] et de monsieur [F] avoir fait partie d'un club de cyclotourisme en 2016 où il était régulièrement présent et être désormais limité dans la longueur des
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677d82fdb032d83cfd3e832e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
expliquer en quoi ces prolongations ont un quelconque lien avec l’événement accidentel, - le caractère disproportionné des arrêts et soins pris en charge à la suite de l’accident, considérant que la longueur
Source officielleJ.E.X
66fc3b302416523b9958dd07
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Ils font valoir la longueur de la procédure et les difficultés financières qu'ils rencontrent nécessitant la vente du bien immobilier. Ils soulignent qu'ils sont des bailleurs particuliers.
Source officielleRéférés
66fd8b8338de0398b516e073
1 octobre 2024
1 octobre 2024
Elle est déterminée de manière précise, notamment pour s’exercer « sur une bande de terrain de 10 mètres de largeur sur 26 mètres de longueur (…) en tout temps et à toute heure (…), et dans les mêmes conditions
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
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19 avril 2024
19 avril 2024
De simples doutes fondés sur la longueur de l'arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l'employeur.
Source officielleServ. contentieux social
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3 avril 2026
3 avril 2026
De simples doutes fondés sur la longueur de l’arrêt de travail ne sont pas de nature à étayer les prétentions de l’employeur.
Source officielleRéférés
69d80404cdc6046d47afcea5
7 avril 2026
7 avril 2026
Il ressort de la convocation à expertise en date du 8 octobre 2024 que, lors de la démolition de ce bâtiment mitoyen, le pignon a présenté une fissure sur toute la longueur.
Source officielle1ère chambre
69dd6007cdc6046d4721fac0
13 avril 2026
13 avril 2026
piscine des concorts [E] n’est pas possible depuis la propriété des consorts [Q]-[W], le mur du pool house construit par les demandeurs en limite de propriété, d’une hauteur de 2,70 mètres et d’une longueur
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6789786c428384b762e691d1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La longueur de ces arrêts de travail a été estimée disproportionnée par l’OPHIS, qui a saisi la [7] ([5]) de la [15] le 15 février 2024. Cette commission a implicitement rejeté ce recours.
Source officielleCTX Protection sociale
68682e4a4965b5d9df31f786
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Enfin, la référence au caractère disproportionné entre la longueur des arrêts de travail et la lésion constatée ne permet pas de remettre en cause la présomption d'imputabilité.
Source officielleREFERES 1ère Section
686c0c87dd7001754d61aaf3
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Madame [E] expose avoir bénéficié d’une arthroplastie de hanche réalisée le 12 juillet 2022 par le docteur [G] au sein de la Clinique du sport à [Localité 14] ; qu’elle a présenté une inégalité de longueur
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
67ed8baada9e15c5131fdfb8
2 avril 2025
2 avril 2025
Les baies vitrées ne sont pas fixées sur la maçonnerie mais directement sur le coffre des volets roulants, lequel présente un fléchissement dû à la longueur et au poids du mécanisme.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65a58422919da7c4f1789fda
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Il s’appuie sur le courrier du Docteur [O] et observe une station debout prolongée difficile, l’utilisation de deux cannes anglaises du fait d’une importante différence de longueur des membres inférieurs
Source officiellePage 19 sur 43