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1 046 résultats pour « Pellet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

660eeb6afbb79e8fd3d2fa23

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

LAPORTE, greffier, Vu la procédure entre : DEMANDEUR Monsieur [H] [I] né le [Date naissance 2] 1997 à AU BURKINA-FASO de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Maître Fabienne PELLE

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

658097d73ea7c8c1120f1fd3

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

ressort Par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur [H] [N] né le [Date naissance 2] 1944 à [Localité 9] de nationalité Française [Adresse 6] [Localité 4] représenté par Maître Fabienne PELLE

Source officielle
TJ

PPP PÔLE CIRCUIT COURT

68e012ef74e929a9d8fa0400

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

JUGE : STELLA Karen GREFFIER : MANSOURI Céline ENTRE : DEMANDERESSE Société SEMCODA, dont le siège social est sis 50 rue du Pavillon 01000 BOURG EN BRESSE représentée par Maître Cynthia CHAUMAS-PELLET

Source officielle
TJ

J.E.X

6635291ee4b5292aaa65f7f2

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

SEMCODA [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Ghislaine BETTON de la SARL PIVOINE SOCIETE D’AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substituée par Me Cynthia CHAUMAS-PELLET, avocat au barreau de LYON

Source officielle
TJ

J.E.X

6865776172b7e1b6bf1d67e9

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[B] [G] [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Lydie DREZET de la SELARL DREZET - PELET, avocats au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 13 décembre 2024, le juge

Source officielle
TJ

Cabinet 2

672e762450af6f5fd3456f65

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

23/00020 - N° Portalis DB3R-W-B7G-YCGS N° MINUTE : 24/00154 AFFAIRE [M] [T] [E] épouse [P] C/ [F] [J] [P] DEMANDEUR Madame [M] [T] [E] épouse [P] 37 rue de Lorraine 92300 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

68e409bb681ed727f2a442a1

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

cuisine, salle de bain, wc), * mise en conformité électrique des logements, * mise en conformité du gaz des logement, * remplacement des menuiseries et installation d’occultations, * condamnation de la pelle

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d968c432ce7d11a6f05f

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

avec le n° [Adresse 3], y compris la protection en tête de mur, - reprendre les points d’étanchéité défaillants ou non-conformes et parfaire celle-ci, - appliquer des joints au droit de toute pénétration

Source officielle
TJ

JEX

68e7a4ff033cf481c39a3515

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

le 4 novembre 2023 et le 6 novembre 2023 et produisent à cette fin un bon de retour en date du 6 novembre 2023 émis par la société New Loc au nom de Monsieur [W] [D] correspondant à la location d’une pelle

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

662fe0cab89538338ecdccd7

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame [Z] [O] née le [Date naissance 1] 1943 à [Localité 7] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Fabienne PELLE

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

68eea85322996ce544830b0d

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

assistée de Emmanuelle MAGDALOU, Greffier a rendu le 06 octobre 2025, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame PERRET

Source officielle
TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

67632c0e01b98fb2ebaa3af7

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

comparante, ni représentée Société [17] Chez [22] [Adresse 5] [Localité 8] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia CHABALGOITY, Juge placée Greffier : Clémence PERRET

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808c7cdc6046d47b0337a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

nationalité Française, domicilié chez Madame [B] [A], [Adresse 2] représenté par Me Stéphanie RACLET-JOSSE, avocat au barreau de l’ESSONNE plaidant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Rosalie PERRET

Source officielle
TJ

4ème Chambre D

69d808e6cdc6046d47b035d1

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Madame [U] [E] épouse [O], née le [Date naissance 2] 1988 à [Localité 2] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, demeurant [Adresse 2] défaillant LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES : Madame Rosalie PERRET

Source officielle
TJ

Surendettement

67003207c34eb4cc857895de

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

PARIS CEDEX 13 non comparante Société SOCRAM BANQUE 2 RUE DU 24 FEVRIER 79092 NIORT CEDEX 9 non comparante Société CARREFOUR BANQUE CHEZ NEUILLY CONTENTIEUX 143 RUE ANATOLE FRANCE 92300 LEVALLOIS PERRET

Source officielle
TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

6696c5ea9a603a692913d6e5

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Société [13] chez [11] [8] [Adresse 10] [Adresse 10] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence PERRET

Source officielle
TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

6696c5ec9a603a692913d730

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Adresse 21] [Adresse 21] [Adresse 21] [Localité 4] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence PERRET

Source officielle
TJ

PPROX_SURENDETTEMENT_RP

6696c6239a603a692913da89

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Localité 29] CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 11] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Lucie PARCHEMAL, Juge des Contentieux de la Protection Greffier : Clémence PERRET

Source officielle
TJ

Deuxième Chambre Civile

66903660766d1156dbbfe7dd

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Greffier a rendu le 08 juillet 2024, par mise à disposition au greffe, le jugement dont la teneur suit et dont ont délibéré : Madame CITRAY, Vice-Présidente Madame ROCOFFORT, Vice-Présidente Madame PERRET

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

67ef0017b848dd6814c67c53

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

[C] [B] RCS de [Localité 7] n° SIREN 383 853 801, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me François-xavier PELLETIER, avocat au barreau de TOURS, Monsieur [C] [B], né le 09 Juillet

Source officielle

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