CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Serv. contentieux social
66fedaec172da17169e909b4
1 octobre 2024
, de : prendre connaissance de tous documents utiles à sa mission, notamment les pièces jointes à la requête transmises par le tribunal et celles transmises par la MDPH,décrire les pathologies dont souffre
Juge libertés détention
670052d4c34eb4cc857e5d43
4 octobre 2024
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [E] [Y] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
670052d4c34eb4cc857e5d84
[W] [E] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68683d854965b5d9df326885
4 juillet 2025
[C] [K] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68683d874965b5d9df3268c2
[E] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68683d874965b5d9df3268d1
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [H] épouse [C] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
68683d884965b5d9df3268e3
[D] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
JLD
686c1bc1dd7001754d61e4ec
3 juillet 2025
ensuite sur le Var ; Attendu qu’il convient dès lors de maintenir l’hospitalisation complète contrainte en rappelant d’ailleurs que selon l’avis motivé du docteur [Y] du 30 juin 2025, cette patiente souffre
686d8e86a2273490db110c5a
8 juillet 2025
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [F] [S] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
686d8e88a2273490db110c79
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [N] [P] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
686d8e88a2273490db110c7d
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Mme [I] [U] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
67f82e0acf40727a00445de9
4 avril 2025
[T] [B] [X] souffre de troubles imposant des soins assortis d’une surveillance médicale constante, lesquels troubles compromettent la sûreté des personnes ou portent atteinte, de façon grave, à l’ordre
6864540b0bb2f8a66ca68852
1 juillet 2025
[P] [T] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
6864540c0bb2f8a66ca68866
[T] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
6864540c0bb2f8a66ca6886e
[H] [D] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
679aa19fe9a46d1f5a7690da
10 janvier 2025
[K] [N] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
679aa1a3e9a46d1f5a76916f
[X] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale régulière.
679aa1a7e9a46d1f5a769210
Ainsi, il est médicalement caractérisé que Monsieur [L] [H] souffre de troubles qui rendent son consentement impossible et qui imposent des soins assortis d’une surveillance médicale constante.
J.L.D. HSC
65bc61ec4fb290a3460742f8
1 février 2024
A l’audience de ce jour, cette patiente a déclaré vouloir rester hospitalisée, ne se sentant pas capable de retourner chez elle où elle souffre notamment de son isolement.
J.L.D.
65c3d9c3c432ce7d11a6fccf
29 janvier 2024
conséquence d’ordonner la prolongation du maintien en rétention administrative de l’intéressé pour une durée de 30 jours supplémentaires ; Attendu cependant qu’au regard des problèmes médicaux dont souffre
Page 19 sur 138