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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
0P10 Aud. civile prox 1
67bf6c84f1062435dd169662
7 octobre 2024
7 octobre 2024
décrire dans leur état actuel et en dresser le plan, en tenant compte le cas échéant des bornes existantes, - consulter les titres des parties, en décrire le contenu en précisant les limites et les contenances
Source officielleSaisies Immobilières
6686fc42e74459e0c7edce12
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GARANTIE ET CAUTIONS a fait délivrer à [W] [I] un commandement de payer valant saisie, portant sur un immeuble sis sur la commune d’[Localité 6] (59), [Adresse 3], section AB n°[Cadastre 2], pour une contenance
Source officielleSaisies immobilières
67f035bd02fc178212f829fb
3 avril 2025
3 avril 2025
bureaux [Adresse 5] a fait saisir divers biens et droits immobiliers appartenant à monsieur [U] [T], dans un ensemble immobilier sis à [Localité 14] [Adresse 8], cadastré section [Cadastre 10] pour une contenance
Source officielleJuge des libertés détent
67f0413202fc178212f84e38
4 avril 2025
4 avril 2025
Conscience établie de ses troubles et de la nécessité mais contenance limitée de cet état d’accélération qui pourrait, comme dans de précédents épisodes, conduire à des mises en danger de soi ou d’autrui
Source officielleSaisies immobilières
680fc8554509cc68c1865df2
10 avril 2025
10 avril 2025
réglementaire expiré mesuré publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé le premier lot, une maison située au [Adresse 12], cadastrée : section F, n° de plan [Cadastre 7], pour une contenance
Source officielleCriée -SAISIE-IMMOBILIERE
67eefeecb848dd6814c6796f
3 avril 2025
3 avril 2025
ensemble immobilier en copropriété, consistant au 2è étage du Bât A en un APPARTEMENT de type T3 de 53,93m² (lot n°21) avec PARKING extérieur (lot n°43) cadastré SECTION AN n°[Cadastre 3] pour une contenance
Source officielleREDRESSEMENTS JUDICIAIRES
68f950bede0ebe408dac8376
3 juillet 2025
3 juillet 2025
à l'exécution du plan et précisait que, pendant la durée du plan, Monsieur [J] [O] ne pourrait aliéner l’immeuble sis commune de Chanceaux sur Choisille (37390) cadastré section YL lot n°56 d’une contenance
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
6708372389f19e8c50fb7894
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Il ne ressort toutefois pas des conclusions de l’expert que cette communication difficile soit imputable à madame [G], l’expert se contentant de souligner que certaines difficultés auraient pu être évitées
Source officielleGracieux
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12 janvier 2026
12 janvier 2026
conseil le 15 Décembre 2025 JUGEMENT : rendu le douze Janvier deux mil vingt six par mise à disposition au greffe REQUÉRANT : Monsieur [P] [N] né le 08 Janvier 1971 à LANNION (22300), demeurant Convenant
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
67b8ffaaf3224acf582813b3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
- Travaux d'usinage, de découpe et de ponçage de matériaux contenant de l'amiante. - Fabrication de matériels de friction contenant de l'amiante.
Source officielleSaisies immobilières
673f8810d88ba22ff74f9967
10 octobre 2024
10 octobre 2024
réglementaire expiré mesuré publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé dans un ensemble immobilier : Le lot n°38, sis [Adresse 3], cadastré section BX, n° de plan [Cadastre 4], pour une contenance
Source officielleSaisies immobilières
673f8825d88ba22ff74f9bee
25 janvier 2024
25 janvier 2024
réglementaire expiré mesuré publiquement par un moyen visuel et sonore ; a été adjugé une chambre de service: le lot n°36 de l’EDD, sis [Adresse 5], cadastré section CF, n° de plan [Cadastre 2], pour une contenance
Source officiellePremière Chambre
66ad36e3d5af8a921ece3068
18 juillet 2024
18 juillet 2024
ainsi que des frais de commandement et autres frais de poursuite, ou encore d'inexécution d'une seule des conditions du bail, et un mois après un commandement de payer ou une sommation d'exécuter, contenant
Source officielleCTX Social
69d81173cdc6046d47b0e335
7 avril 2026
7 avril 2026
Le 2 avril 2025, les coordinateurs des intercentres ont adressé aux salariés du Groupe, au nom de l’Intersyndicale CFDT/CFE-CGC/CGT/CFTC, un courriel contenant un lien vers un sondage visant à interroger
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
6a0e1863cdc6046d475b77f8
20 mai 2026
20 mai 2026
une note en délibéré en date du 20 avril 2026, la SA D’HLM 3F [Localité 3], par l’intermédiaire de son avocat, a produit la pièce sollicitée et des pièces justificatives, exposant que cette échéance contenait
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
697e8f34cdc6046d477735fc
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Elle ne peut, non plus, s’appuyer sur les contenances mentionnées sur son acte d’achat pour critiquer le travail de l’expert dans la mesure où cet acte prévoit expressément, en page 10, que “le VENDEUR
Source officielleCTX Gal inf/= 10 000€
686d812aa2273490db10e8b3
4 juillet 2025
4 juillet 2025
, en répartissant éventuellement et après arpentage les excédents et proportionnellement aux contenances ;En second lieu, à défaut ou à l’encontre d’un titre, conformément à la possession susceptible de
Source officielleTPBR
6802a6597195250be0ae428f
3 avril 2025
3 avril 2025
et [Cadastre 19] et section ZH n° [Cadastre 6] d'une contenance totale de 1 hectare 56 ares et 89 centiares, [Localité 26] [Localité 38] cadastrée section A n° [Cadastre 4] d'une contenance de 23 ares
Source officielleJEX
678023a79c3ba90f51dc2e3b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
poursuit la vente de biens et droits immobiliers portant sur une maison d’habitation, appartenant à monsieur [N] [R], située à [Localité 15], [Adresse 7], cadastrée section AP n°[Cadastre 13], pour une contenance
Source officielleSaisies immobilières-VD
672e830350af6f5fd345c1f2
7 octobre 2024
7 octobre 2024
Sur les titres exécutoires En l’espèce, le créancier poursuivant déclare poursuivre le recouvrement de ses créances en vertu de : 1/ la copie exécutoire d'un acte notarié contenant prêt n°06613673 dressé
Source officiellePage 19 sur 256