fond, sur le fondement notamment des dispositions de l’article L. 631-7 du code de la construction et de l’habitation, concernant l’appartement situé 2 rue Maurice Utrillo 75018 Paris (bâtiment B, escalier

consistant en la réfection des peintures, du marbre, des sols, des escaliers et des luminaires, la création de parties communes supplémentaires (local déchets et local à vélo)le changement de l’ascenseur

société NEXITY LAMY, syndic de la copropriété, a signalé au constructeur, dans le cadre de la garantie de parfait achèvement, une fuite d’eau au sein des parties communes de l’immeuble au niveau des escaliers

Par contrat en date du 11 octobre 2018, il a confié à la société OPC Concept 89 la réalisation de divers travaux extérieurs (reprise et achèvement d’une terrasse végétalisée, construction d’un grand escalier

, ouverture de deux murs porteurs et dépose du mur de refend contre la trémie d'escalier actuel, déplacement de la trémie d'escalier et dépose d'une partie du plancher pour la mise en place d'une cuve

Les locaux se développent comme suit : - au rez-de-chaussée : un sas distribuant un dégagement menant à l'escalier desservant les différents niveaux, un local poubelles aveugle, un WC avec lavabo, la

; - du fait du retard des travaux, il a du faire stocker son canapé, son escalier et sa cuisine

La société AVANSSUR, représentée par son avocat, a demandé au tribunal de : A titre liminaire, Juger que la société WAKAM n’a pas respecté la procédure d’escalade prévue à l’article 4 de la convention

menant au 1er étage - CONDAMNER Monsieur [H] [X] et Madame [N] [U] à faire réaliser les travaux liés à la remise en état de l'emplacement initial de la trémie de l'escalier menant au 1er étage sous le

L’immeuble du [Adresse 8] a fait l’objet d’importants travaux de ravalement comprenant la réfection des deux cages d’escaliers, qui se sont achevés en mars 2009.

Greffière ; ENTRE : DEMANDERESSE Madame [R] [O] épouse [Z] née le 27 Mai 1976 à [Localité 3] (ISERE), demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Laure DUCHATEL de la SCP DUNNER-CARRET-DUCHATEL-ESCALLIER

Un escalier ajouré en bois et métal permet d'accéder aux trois bureaux à l'étage.

étage ainsi que la porte du placard situé sous l'escalier.

2018 et 31/01/2019 notamment pour violence sur conjoint, menace de mort réitéré et vol avec destruction par le tribunal correctionnel de Draguignan, - le 28/05/2021 pour vol par ruse, effraction ou escalade

exercer, a indiqué ses date et lieu de naissance ainsi que les noms et prénoms de ses parents, et a répondu longuement et de manière circonstanciée aux questions des enquêteurs sur les faits de vol par escalade

Madame [P] rapporte qu’en date du 25 juillet 2018, elle a été victime d’une violente chute dans la cage d’escalier de son immeuble.

- Le couloir et les escaliers sont en très bon état malgré un papier peint en état d'usure.

intérieur, avec trois portes donnant sur la [Adresse 29] et sur la [Adresse 30] ; au premier sous-sol, un dégagement, deux pièces, une chambre froide, un monte-charge, un escalier intérieur ; au second

pris tout engagement de réaliser des travaux dans les parties communes, à titre de condition essentielle de la prise à bail, rappelle que les locaux loués ont été donnés en parfait état, la cage d’escalier

Elle décrit des troubles du voisinage se caractérisant par des nuisances sonores importantes ainsi que par des incivilités répétées (insultes, poursuites dans les escaliers, coups volontaires dans les