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823 résultats pour « Anne-Laure Compoint »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66634db12866e79b8c820938

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

conseil le 9 novembre 2023 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [X] [T] [P] épouse [A] [U] née le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 12] (BRESIL) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 1

67eef6b9b848dd6814c661d0

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

nationalité Française [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Maître Olivier NAHON de la SELARL ORION AVOCATS & CONSEILS ZIMMERMANN & ASSOCIES, avocats au barreau de MULHOUSE, vestiaire 27 substituée par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

6a0f57facdc6046d477c1d6a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

LE BRAS, 1ère vice-présidente adjointe Monsieur Quentin SIEGRIST, vice-président Monsieur Matthias CORNILLEAU, juge assistées de Madame Laurie ONDELE, greffière JUGEMENT Prononcé publiquement par mise

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 3

67f049a102fc178212f86ae1

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

RENDU LE QUATRE AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [J] [R] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1983 à [Localité 14] [Adresse 3], [Adresse 11] [Adresse 6] [Localité 8] représentée par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

672d10b84e0888abb7bf589f

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

du conseil le 16 Mai 2024 dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [O] [T] [E] épouse [N] née le [Date naissance 2] 1963 à [Localité 10] (PORTUGAL) [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac89cdc6046d4739cc27

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

26/ Dossier n° : N° RG 24/00899 - N° Portalis DB3C-W-B7I-EFUK Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du dix neuf Mai deux mil vingt six, rendu par Anne-Sophie

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 3

6a10a934cdc6046d479b91e4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

qualité de curateur de Monsieur [O] [Q] suivant décision rendue le 25 septembre 2023 par le Juge des contentieux et de la protection près le Tribunal Judiciaire de Versailles Représenté par Maître Marie-Laure

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

677834cae5fcd6312332d887

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Ordonnance contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 03 Janvier 2025 par Aurore JEAN BAPTISTE, Magistrat délégué, assisté de Laure-Anne REMY, Greffier.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

697b6428cdc6046d471cafc9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

du conseil le 12 novembre 2025 dans l’affaire opposant : Madame [V] [X] [T] épouse [H] née le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 20] [Adresse 6] [Localité 12] DEMANDERESSE représentée par Maître Anne-laure

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac84cdc6046d4739cbd4

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

paires, la seconde moitié les années impaires ;En période de grandes vacances scolaires : la première quinzaine du mois de juillet et du mois d’août les années paires, la première quinzaine du mois de

Source officielle
TJ

Famille cabinet 1

6a0cac96cdc6046d4739cceb

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

26/ Dossier n° : N° RG 25/00005 - N° Portalis DB3C-W-B7I-EHHX Objet : Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Délibéré du dix neuf Mai deux mil vingt six, rendu par Anne-Sophie

Source officielle
TJ

2ème Ch Civile Cab 4

678197266d34da2cbdcdfeac

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

dans l’affaire entre : Madame [J] [X] [E] épouse [R] née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 11] de nationalité Française domiciliée : chez Mme [M] [N] [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Anne-laure

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 8

67aa5081e5c31af0e6964e2f

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

du conseil le 18 Octobre 2024, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [V] [R] épouse [N] née le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 9] (TUNISIE) [Adresse 6] [Localité 7] représentée par Me Anne-Laure

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

671fe1b7f5341ca999acda5e

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

paires, la seconde moitié les années impaires, Pendant les vacances d'été : les 1er et 3ème quart les années paires et les 2ème et 4ème quarts les années impaires à charge pour le père d'aller chercher

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67002c29c34eb4cc85776686

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

né le 02 Mai 1990 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 4] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 7] Présent assisté de Me Claire HEIMENDINGER, avocat commis d’office En présence de Me Anne-Laure

Source officielle
TJ

JAF

686c3b65dd7001754d624ccb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

2025, DEMANDEUR Monsieur [I] [W] [D] né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 9] (78) de nationalité Française Profession : Technicien [Adresse 5] [Adresse 8] [Localité 7] représenté par Me Marie-laure

Source officielle
TJ

Chambre 02 DIVORCES

69a1784bcdc6046d47e8879b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Elizabeth PHELIPPEAU-SOL, avocat au barreau d’AVIGNON COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Madame Anaïs CHIRCOP, Juge aux affaires familiales, a assisté aux débats : Madame Anne-Laure

Source officielle
TJ

JCP

695d5fd775782d5f0600173c

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

février 2025 et le 5 juin 2025, et non comparante le 3 juillet 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne

Source officielle
TJ

JCP

6977d8e5cdc6046d47cd7af2

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[J] [K], demeurant [Adresse 11] non comparant COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier

Source officielle
TJ

JCP

697b8508cdc6046d4721ed07

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS À L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 03 Juillet 2025 Catherine CHRUSCIELEWSKI, Juge, assistée de Laure-Anne REMY, Cadre Greffier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ

Source officielle

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