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2 124 résultats pour « Bequin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème Chambre JEX

66fc3c5a2416523b99596b14

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

SELARL SOPHIE BOTTAI & SILVIO ROSSI-ARNAUD, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [Z] [O] né le [Date naissance 4] 1968 à [Localité 5] (13), demeurant [Adresse 1] représenté par Maître Belgin

Source officielle

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TJ

Serv. contentieux social

698372facdc6046d47e5f580

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

situation de handicap supérieur à 50% rendant la station debout pénible, qu’elle souffre encore de séquelles de l’accident du travail allant jusqu’à un suivi d’ordre psychologique, qu’elle marche avec une béquille

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

682e3de100b520043633674a

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

du travail (chute d’une échelle d’une hauteur de six mètres) : «Polytraumatisme, multiples fractures, traumatisme crânien, limitation algofonctionnelle lombosacrée et hanche gauche, marche avec une béquille

Source officielle
TJ

JCP

6967f993cdc6046d4750bbc3

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

IN’LI AURA / [T] [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle CANONICI,

Source officielle
TJ

PROC INF 10 000 EUROS

69694a10cdc6046d47713348

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

LE JURASSIEN COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Halima BOUKROUMA, Greffier DEBATS

Source officielle
TJ

JCP

697504aacdc6046d4794ed4d

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DIAC, agissant sous l’enseigne commerciale MOBILIZE FINANCIAL SERVICES / [E] [P] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des

Source officielle
TJ

JCP

6977e3e8cdc6046d47ce19f1

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DIAC, agissant sous l’enseigne commerciale MOBILIZE FINANCIAL SERVICES / [R] [J] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge

Source officielle
TJ

JCP

6a0e0f7acdc6046d475ac911

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

FONCIA LEMANIQUE / [Z] [G] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle CANONICI

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

66103bbcc9ea95b316fdea7f

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Au cours de son hospitalisation, elle a notamment cherché à se procurer des lames de rasoir, et fait état de débordements émotionnels dans lesquels les scarifications lui servent de « béquilles ».

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c72e41137cbf9fc339a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Adresse 5] [Localité 3] cadastré section ER n°[Cadastre 1] et [Cadastre 2] ainsi que de tous occupants de leur chef, animaux, véhicules et caravanes stationnant de façon illicite sur le terrain , au besoin

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

69600a5acdc6046d47ab1cd6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

. – Se déplace avec une béquille. – Aspect global de cyphose et scoliose dorsale. – Schöber 15 + 0,5. Diminution des amplitudes articulaires du rachis dorsolombaire. Raideur marquée.

Source officielle
TJ

JCP

697ac202cdc6046d470b54dc

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SOGEFINANCEMENT / [U] [V] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN, Vice-Présidente Juge des Contentieux de la Protection Madame Isabelle CANONICI

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

69600a3bcdc6046d47ab1ae7

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

mieux qu’avant l’hospitalisation, précise qu’elle l’avait elle-même demandée ayant été débordée dans sa routine, n’adhère pas aux éléments résultant de l’avis motivé mais considère les soins comme une béquille

Source officielle
TJ

JLD

6686fd6ce74459e0c7edd161

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Mes béquilles sont restées dans la voiture au commissariat de police à [Localité 6]. Je veux juste rentrer chez moi s’il vous plaît. Je ne sais pas où est ma voiture.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

65848c74e41137cbf9fc39af

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Les demandeurs exposent qu’ils ont acheté leur véhicule MINI COUNTRY MAN le 18 mai 2022 à la SARL [Localité 4] OCCASION ; que le véhicule a eu besoin d’une révision avec le remplacement de la chaîne de

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TJ

JCP

6967f90acdc6046d4750b324

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

N° : DOSSIER : N° RG 24/01841 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FAHO AFFAIRE : Société [Adresse 5] [B] [N] [Y] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN

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TJ

JCP

6967f98ecdc6046d4750bb71

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DOSSIER : N° RG 24/02847 - N° Portalis DB2S-W-B7I-FCA6 AFFAIRE : Société BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE / [I] [T] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN

Source officielle
TJ

JCP

69743f1dcdc6046d4781b6ec

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AFFAIRE : [I] [C] [V] [U] épouse [G], [S] [M] [U] épouse [D], [A] [T] [U], [B] [Z] [N], [Y] [O] [N] / [J] [H] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du prononcé du jugement Madame Florence BELOIN

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TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858e2

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Les défenderesses concluent au rejet de la demande faisant valoir que la gênée liée au port de béquilles est indemnisée dans le cadre du déficit fonctionnel temporaire.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Le traitement comporte le port d'une attelle, des antalgiques et une béquille pour la marche.

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