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45 résultats pour « Bescoud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

678ea918bfd75b73b3e40701

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-François BOGUE, avocat au barreau de l’AIN et Monsieur [K] [I] demeurant [Adresse 6] [Adresse 2] DEFENDEUR, représenté par Madame [G] [W], munie d’un pouvoir * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10b622cdc6046d479c8492

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LECORNU, faisant fonction de Président Monsieur COUSTE, Assesseur Employeur Monsieur CORDUAN, Assesseur Salarié GREFFIER : Madame LE BESCOND-REUX

Source officielle
TJ

Référés

678ea919bfd75b73b3e4072b

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

le numéro 901 644 989 dont le siège social est sis [Adresse 7] DEFENDERESSE, représentée par Me Marie AUDINEAU, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 69 * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Ventes

65a18fa10ddb7789269596bd

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

AGRICOLE MUTUEL CENTRE EST domiciliée : chez SCP LEVY-ROCHE-SARDA, dont le siège social est sis [Adresse 18] - [Localité 13] Non comparante, ni représentée Monsieur ou Madame [W] domiciliés : chez SCP BELOUD

Source officielle
TJ

Référés

678ea91fbfd75b73b3e407c1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

vestiaire : 3206 et Monsieur [C] [O] demeurant [Adresse 4] DEFENDEUR, représenté par Me Frédéric FAUVERGUE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 85 * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b393ea43407b9fba1c9

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

judiciaires de la société YETEC SOLUTIONS, dont le siège social est sis [Adresse 1]/FRANCE n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile 2

68decaca6af9fd1f80954931

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

INCIDENT Monsieur [O] [N] né le 29 juillet 1976 à [Localité 6] demeurant [Adresse 10] représenté par Me Benoît de BOYSSON, avocat au barreau de l’Ain (T. 124), avocat postulant, ayant Me Alexandre BECAUD

Source officielle
TJ

J.E.X

671001a9fac14a1f31d95055

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

. - Une copie certifiée conforme à Maître Cédric GREFFET de la SELAS LEGA-CITE - 502, Me Carine OLIVAIN - 1199 - Une copie à l’huissier poursuivant : SCP V BELOUD & O ABELLARD (69) - Une copie au dossier

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX PRESIDENT

678ea921bfd75b73b3e407fb

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

AIN, vestiaire : T 8 et Monsieur [R] [D] né le 16 Octobre 1989 à [Localité 5] (ITALIE), demeurant [Adresse 2] DEFENDEUR, non comparant, ni représenté * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Référés

678ea918bfd75b73b3e406fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

MUTUELLES, immatriculée au RCS de [Localité 14] sous le numéro 775 652 126 dont le siège social est sis [Adresse 4] DEFENDERESSES, non comparantes, ni représentées * * * * Magistrat : Madame MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 B

6654cd4cf31ecb9d9326c189

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

Le 23 août 2022, Maître [D] [C], Huissier de Justice associé de la SCP Virginie BELOUD & [D] [C], établissait un procès-verbal de constat.

Source officielle
TJ

Référés civils

687154e2d395d6ba9f2a0cbb

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DYWORK, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Alexandre BECAUD, avocat au barreau de LYON S.A.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b323ea43407b9fb9fa1

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Julie CARNEIRO, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 102, Me Marlène DAVID, avocat au barreau de STRASBOURG, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88b623ea43407b9fbb012

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

(SERBIE), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Frédéric DELAMBRE, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 936 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

678179d56d34da2cbdcdb4b3

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [V] [S], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Charles SAVARY, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1965 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8553b032d83cfd3e879c

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

social est sis [Adresse 3] représentée par Me Olivier PIQUET-GAUTHIER, avocat au barreau de LYON, vestiaire: T 1037 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88bc13ea43407b9fbd07a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Luc PAROVEL, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 1, Me Etienne BOITIN, avocat au barreau de SAINT-NAZAIRE, COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

677d8554b032d83cfd3e87a0

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

est sis [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Jacques BERNASCONI, avocat au barreau d’AIN, vestiaire : T 4 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

68e88bac3ea43407b9fbca60

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Localité 18], demeurant [Adresse 10] représenté par Me Jérôme LECROQ, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : T 63 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle
TJ

Chambre Civile

678179d56d34da2cbdcdb4ba

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Agnès BLOISE, avocat au barreau de l’AIN, vestiaire : 17 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : PRÉSIDENT : Mme MASSON-BESSOU

Source officielle

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