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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 1 Cabinet 3

6866ed36d33109fd079b6dec

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il n'est démontré aucun lien contractuel entre ce dernier et la société BLANC CARRARE ou avec la SCI FBI.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c15d3894f7f4d2e034354

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

LE LOTUS BLANC aux entiers dépens de l’instance.

Source officielle
TJ

7eme chambre-Proc orales

677d8d8db032d83cfd3e9b9f

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

La société LOUIS BLANC sera condamnée à indemniser [I] [Y] des préjudices subis.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

66197c191b7735881a7c2b9e

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

Le paiement dans le paiement des charges, de manière répétée dans le temps, caractérise ainsi une faute de l'EURL Immobilière Blanc.

Source officielle
TJ

Service des référés

6621650cc8ec436236deb395

T. Judiciaire

18 avril 2024

18 avril 2024

Le 28 juillet 2023, la SCI URVIA a délivré à la société LA VIE EN BLANC sommation de quitter les lieux.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65a5809f919da7c4f1759d0a

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Régulièrement assignée selon procès-verbal de remise à étude, la société BLANC KOK BARBER n'a pas comparu.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

6a1764d0cdc6046d4728d5d8

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

de la SELARL BLANC-PELISSIER, avocat au barreau de TOURS Madame [W] [I] épouse [T] Rep/assistant : Maître Stéphanie BLANC-PELISSIER de la SELARL BLANC-PELISSIER, avocat au barreau de TOURS Monsieur

Source officielle
TJ

JEX

68f6827ff444f3ad06a437f6

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

[S] [L] - CONDAMNER la SASU MONT BLANC AUTO au paiement des frais irrépétibles par application de l’article 700 du code de procédure civile - CONDAMNER la SASU MONT BLANC AUTO au paiement des entiers dépens

Source officielle
TJ

Ventes

66fd964838de0398b51985c5

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Y faisant droit : Se déclarer incompétent pour connaître de la demande formée par La SAS MONT-BLANC VENTURES contre SAS NEXITY IR PROGRAMMES ALPES.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8817860dd6c223b4d1c

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

La SAS Mont Blanc Gestion, dont l’assignation a été signifiée à étude, n’a pas comparu.

Source officielle
TJ

Service des référés

6708314689f19e8c50fae2ae

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

MENUISERIE MARC BLANC C/ S.C.I.

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a9acdc6046d47204c40

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

J’ai pas fait de mariage blanc, c’était un mariage par amour.

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

686816e44965b5d9df312b08

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

de la SCCV Blanc Mesnil 204 Couturier, - condamner la SCCV Blanc Mesnil 204 Couturier à leur payer la somme de 6 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la

Source officielle
TJ

Chambre 02

6793e5c5dc35c03afb70cef5

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

DES BOIS BLANCS [Adresse 3] [Localité 9] représentée par Me Alice DHONTE, avocat au barreau de LILLE DÉFENDERESSES: S.A.S.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69d57885cdc6046d47730981

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

la SMABTP, la construction d'un pavillon situé [Adresse 7] pour la somme de 159 974 euros TTC, dont les travaux de toiture ont été sous-traités par la SARL CYRIL SURAULT (anciennement SARL CHRISTIAN BLANC

Source officielle
TJ

Référés Civil

6a160c83cdc6046d47084e2c

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Par acte sous seing privé en date du 31 mai 2016, le contrat de sous-location a été renouvelé par la SARL BLANC [Localité 2] au profit de la SARL [U].

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69d801a6cdc6046d47afa579

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Etagon en acier satiné brillant ; - un bac à restes & bac multifonction Blanco Etagon en acier inoxydable poli ; - une table de gaz MIELE KM 2312  ; - un radiateur électrique horizontale 750W, coloris

Source officielle
TJ

TPX MLJ CG FOND

6969451ccdc6046d4770db68

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Dans le courant de l’année 2022, [T] [P] a constaté l’apparition sur les enjoliveurs avant et latéraux du pavillon de ce véhicule de traces de couleur blanche et de craquelures.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

661ec20da0f6350336350ad8

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

La SCI LOUIS BLANC, citée à comparaître selon les modalités de l'article 659 du code de procédure civile, ne s'est pas présentée ni fait représenter.

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

68e7a4f7033cf481c39a3274

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

NUANCES PEINTURE ;le procès-verbal de constat de commissaire de justice du 24 septembre 2024 ainsi que le rapport d'expertise amiable du 5 juin 2024 matérialisant la présence de taches bleuâtres, blanches

Source officielle

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SIREN 109618132Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Avignon

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BLANCHISSERIE MIDI-PYRENEES

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