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531 résultats pour « Buttier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Deuxième Chambre

65a196b40ddb7789269630c2

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Elle ajoute, en tout état de cause, s'agissant de la butte et de la construction de contreforts, qu'elle n'est pas responsable de cet aménagement, le terrain appartenant à la SEVESC.

Source officielle

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TJ

Chambre des référés

677d8ef5b032d83cfd3ea0e9

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

En l’espèce, le juge des référés a indiqué à la page 6 de l’ordonnance mentionnée ci-dessus que le date butoir de la consignation complémentaire était le 30 décembre 2025 au lieu du 30 décembre 2024.

Source officielle
TJ

Référés

686c3dc1dd7001754d625489

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN MINUTE N° : DOSSIER : N° RG 25/00731 - N° Portalis DBX4-W-B7J-T7CN NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP AMIEL-VINCENT à Me Agnès BUTIN à la

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

686eb43372b5e5e648cb090f

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Elles prétendent que, selon les explications du demandeur, l'accident est dû à la butée au sol, butée mobile, alors que la société est intervenue sur la butée fixe supérieure, qu'aucune investigation n'a

Source officielle
TJ

Première Chambre

6686fc41e74459e0c7edcdf0

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La date butoir pour la réception par le vendeur de l’offre de prêt a été fixée au 25 novembre 2021.

Source officielle
TJ

Juge de l'EXECUTION

697b2feccdc6046d47161cd6

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CRÉANCIER POURSUIVANT TRESOR PUBLIC ADM SIP PARIS 13ème 101 rue de Tolbiac 75013 PARIS Non comparant, ni représenté CRÉANCIER INSCRIT ET : Monsieur [J] [C] [K] né le 19/06/1965 à PARIS 14ème (75) 1 La Butte

Source officielle
TJ

Service des référés

65a6d7f747251e2b2424b902

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

CORUM ASSET MANAGEMENT [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Hubert MAZINGUE de la SELAFA HUBERT MAZINGUE ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS - #K0008 Société CORUM BUTLER ASSET MANAGEMENT

Source officielle
TJ

Référés

6686fc40e74459e0c7edcd8a

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° 82/2024 Nous, Xavier DOUXAMI, président, juge des référés, assisté de Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant fonction

Source officielle
TJ

Chambre 26 / Proxi fond

669640a5f5112d8edd05672e

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

8] REFERENCES : N° RG 24/02628 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZBDY Minute : JUGEMENT Du : 08 Juillet 2024 Syndicat des Copropriétaires [Adresse 3] Représenté par son syndic : Cabinet WARREN BUTTES

Source officielle
TJ

Référés

679a94f5e9a46d1f5a7670d4

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° 214/2024 Nous, Louis-Benoît BETERMIEZ, président, juge des référés, assisté de Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant

Source officielle
TJ

Référés

679a94f7e9a46d1f5a7670fd

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° 239/2024 Nous, Louis-Benoît BETERMIEZ, président, juge des référés, assisté de Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

6a1df7a6cdc6046d47c25e31

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

de la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [L] [W] née le 19 Mars 2002 à VOIRON (38), demeurant Le Bourg - 37 Rue Alfred Buttin

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TJ

Référé président

68ded3056af9fd1f8095c4df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

AXA FRANCE IARD (RCS NANTERRE N°722057460), dont le siège social est sis [Adresse 2] Rep/assistant : Maître Emilie BUTTIER de la SELARL RACINE, avocats au barreau de NANTES DÉFENDERESSES D'AUTRE PART

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TJ

Surendettement

65aec10654a01215df77961c

T. Judiciaire

19 janvier 2024

19 janvier 2024

Surendettement Références à rappeler N° RG 23/00379 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2IJC N° MINUTE : 24/00004 DEMANDEURS: S.A.R.L. [14] PARIS HABITAT - OPH DEFENDEUR: [K] [N] AUTRES PARTIES: SIP [Localité 16] BUTTES

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TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b098cdc6046d478fe86f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Monsieur [Y] après avoir levé la butée d'arrêt actionne seul le portail. Monsieur [Y] se tient sur le côté du portail et exerce une traction latérale.

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TJ

19eme contentieux médical

670d610ed1ffbed0eed8e750

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Initialement, une butée sous arthroscopie avec repérage du nerf axillaire était prévue.

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TJ

Référés civils

697d272ccdc6046d4753b93e

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

AUVERCLIM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Caroline CAUZIT, avocat au barreau de LYON, avocat postulant et Maître Franck BURRI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND, avocat

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TJ

Référés

6866df23d33109fd079b4526

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCIENNES O R D O N N A N C E de R E F E R E - N° 229/2024 Nous, Louis-Benoît BETERMIEZ, président, juge des référés, assisté de Stéphanie BUSIER, adjoint administratif faisant

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TJ

JEX MOBILIER

67edada8da9e15c513204d8a

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[X] [R] né le [Date naissance 2] 1976 à [Localité 7] (61), demeurant [Adresse 5] représenté par Me Agnès BUTIN, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 261 Mme [I] [N] épouse [R

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TJ

Chambre 03

667ac8f844bb525fe3c1bf20

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

dans les formes et délais de la loi le dispositif suivant : ---------------------------------------------------------------------------------------------------- Le 04 Septembre 2014 à 23H37 à CHON BURI

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