Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PPP Contentieux général
65aebc4b54a01215df76269b
19 janvier 2024
19 janvier 2024
L ‘eurl LE CAOUS ne s’est ni présentée ni faite représenter.
Source officielleVENTES
6894fa195418c246fd6a8e5b
4 avril 2025
4 avril 2025
par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/06458 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KLZH 1 copie exécutoire à : Me Florence ADAGAS-CAOU
Source officielleRéférés
69d6c8e2cdc6046d4791cc9f
8 avril 2026
8 avril 2026
FONCIERE CAMUS C/ S.A.S.
Source officielleCh4.3 JCP
68ae2360af40da9b7b17777f
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection au Tribunal judiciaire de GRENOBLE statuant en référé, assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; ENTRE : DEMANDERESSE E.P.I.C
Source officielleChambre 6
65b15e20b9f94e98464d8f8f
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Représentant : Me Jenna CHETRIT, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : PB 42 C/ Madame [R] [H] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielle1ère chambre - Référés
67ed9f9ada9e15c5132024b1
2 avril 2025
2 avril 2025
00111 - N° Portalis DBXU-W-B7J-IBHD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL JUDICIAIRE D’ EVREUX JURIDICTION DES RÉFÉRÉS ORDONNANCE RECTIFICATIVE DU 02 AVRIL 2025 DEMANDEUR : CAMPUS
Source officielleChambre 6/Section 4
662fdfa8b89538338ecdc4b3
29 avril 2024
29 avril 2024
TIMTRAVAUX, représentée par Monsieur [K] [D] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Juge de la mise en état, assisté de
Source officielleChambre 6
659ee9206976f1c644e471b9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Représentant : Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6
65b7f5a7858823c56e099f8c
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Représentant : Me Alain CIEOL, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 3 C/ Monsieur [D] [H] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c93ea7c8c1129945c6
20 décembre 2023
20 décembre 2023
[X], représentée par son Gérant, Monsieur [C] [X] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Juge de la mise en état, assisté
Source officielleChambre 6/Section 4
660eeaf6fbb79e8fd3d2eff5
3 avril 2024
3 avril 2024
E2105 C/ Société CERTIFIA Représentant : Me Nelson SEGUNDO, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0301 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
659d979faa704a07f490300b
8 janvier 2024
8 janvier 2024
Représentant : Me Pascale VITOUX LEPOUTRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0273 ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
65a5809b919da7c4f17596a6
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Maître Hélène LABORDE de la SELAS DS AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : ORDONNANCE DE RÉVOCATION D’ORDONNANCE DE CLÔTURE (article 803 du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6
65b15e1fb9f94e98464d8ddf
24 janvier 2024
24 janvier 2024
GUILLOU VERNADE SIMON LUGOSI, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0073 C/ Madame [S] [D] veuve [C] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba986359e460cd1e3d2d0a
31 janvier 2024
31 janvier 2024
MEOLIA Représentant : Me Ilanit SAGAND-NAHUM, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1021 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba986359e460cd1e3d2d0c
31 janvier 2024
31 janvier 2024
assurance MACIS Représentant : Me Anne HILTZER HUTTEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1321 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
65ba989d59e460cd1e3d4a3f
31 janvier 2024
31 janvier 2024
SCI DES TERRES BLEUES Représentant : Me Louise GAENTZHIRT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0483 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officielleChambre 6/Section 4
6581e82b3ea7c8c1124f306a
18 décembre 2023
18 décembre 2023
TIMTRAVAUX, représentée par Monsieur [B] [M] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN, Président de la chambre, assisté de
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c93ea7c8c112994509
20 décembre 2023
20 décembre 2023
NR IMMOBILIER Représentant : Me Céline MOUNY, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E 2235 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU DE SAINT-MATHURIN
Source officielleChambre 6/Section 4
658339c93ea7c8c11299453e
20 décembre 2023
20 décembre 2023
’assurance SOGECAP SA Représentant : Me Corinne CUTARD, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1693 ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, Gilles CASSOU
Source officiellePage 2 sur 33
CAFE CAMOUS
19/07/2026
Voir →
MAISON CAMOUS
09/07/2026
Voir →
CAMOUS RENOVATION
21/04/2026
Voir →
CAMOUS ENERGIE
12/12/2025
Voir →
BOUCHERIE CAMOUS
27/07/2025
Voir →