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116 résultats pour « Cercuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 10 cab 10 J

65b2b326fd6229a4e58a3a36

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

s’entremêlent de façon régulière et redessinent à l’intérieur de chaque cercle des quartiers de cercles, donnant un effet rosace qui fait écho aux rosaces de l’attrape-rêve, et dont le pois coloré rappelle

Source officielle

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TJ

5ème chambre 2ème section

66ba52a8d951d116d3881efd

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

1972, à [Localité 4] demeurant [Adresse 1] à [Localité 3] [Localité 3] représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0406 DÉFENDERESSE SAS LE CERCLE

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

658096ef3ea7c8c1120de53b

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

et le tri des documents saisis selon leur utilité et leur protection au titre du secret des affaires, à titre principal par un expert, subsidiairement par les conseils des parties dans le cadre d’un cercle

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

66abb98e9c59f43650feb5fa

T. Judiciaire

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Madame [K] [O] [T] a été particulièrement violente le jour des funérailles au crématorium, mettant en place une barrière humaine pour empêcher les personnes qu’elle ne désirait pas d’approcher du cercueil

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6631328519f939ca6242c26b

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

L'expert judiciaire a relevé qu'au niveau principal de la maison, le sol présentait de nombreuses imperfections et autres marques de différentes sortes : traces de décoloration, rayures, stries en demi-cercle

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

67f5946abbf04ef7857c3648

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

moins élevé que celui de la société [6] ne prévoit pas les frais de conservation, d’hygiène, d’habillement et de présentation du défunt, la mise à disposition d’un salon à la maison funéraire, ni un cercueil

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b5b6fd6229a4e58a5cf1

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

LES CERCLES DE LA FORME DEVELOPPEMENT - CDFD [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Maître Jacques DESGARDIN, avocat au barreau de PARIS - #D1283 La S.C.I.

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

695838f075782d5f06983a30

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

Présence d’éléments hallucinatoires, Mr [G] nous montre des cercueils au plafond de sa chambre.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

66352b84e4b5292aaa6630c0

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

Avril 2024 DEMANDERESSE Madame [J] [O] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Stéphanie MOISSON, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0406 DEFENDERESSE LE CERCLE

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65c3d9d2c432ce7d11a6fe8b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

phonogrammes lors d’obsèques ne constitue pas une communication au public ; A titre subsidiaire, juger que la diffusion de phonogrammes lors d’obsèques est réalisée dans le cadre de l’exception du cercle

Source officielle
TJ

3ème chambre 1ère section

67f80d53cf40727a0043bcfb

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

- Au centre, un motif de cannage noir est représenté dans un cercle et rappelle que ce motif était fortement utilisé comme décoration des voitures.

Source officielle
TJ

Surendettement

670578051296b51ba2b2720d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

CERCLE DE LA FORME Société COFIDIS Société FLOA Société EDF SERVICE CLIENT Société YOUNITED CREDIT Société CERTEGY SAS Société ORANGE CONTENTIEUX DEMANDEUR Monsieur [R] [P] 83 RUE DE TURENNE BAT A

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c73cdc6046d4726ebc4

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

précité ont une force probante très limitée, voire aucune valeur probante ; - les attestations produites aux débats par Mme [C] perdent de leur valeur probatoire en ce qu’elles ont été établies par le cercle

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

67115584aa7e95fd3fcf7caf

T. Judiciaire

11 octobre 2024

11 octobre 2024

- sur la demande d’installation d’un escalier cerclé dit “de pompier” Le syndicat des copropriétaires demande au tribunal de condamner les consorts [W] à installer un escalier cerclé dit “de pompier

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TJ

Liquidation D.I

69dfee9ccdc6046d475f0cee

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

[J] [O] d’émojis de couteaux, haches, cercueil, fleur devant une tombe et pistolet.

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TJ

Chambre 1 Référés

686d5d12a2273490db1068d0

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[L] [C] et Madame [V] [Z] sollicitent le versement de la somme provisionnelle de 63 177,20 euros, et ce au bénéficie d’une condamnation in solidum de Monsieur [M] [K], la société ITF et l’EURL [B] CERCLES

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TJ

Expropriations

697b41f7cdc6046d4717f701

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Elle est en forme d’arc de cercle et donne sur les deux rues de l’angle.

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TJ

JLD

69d82641cdc6046d47b2a098

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Par la suite, lorqu’elle est confrontée aux idées délirantes elle révèle une adhésion forte et un ressentiment émotionnel à un sentiment de persécution élargit au cercle famillial, rend délicat la désignation

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TJ

17ème Ch. Presse-civile

67ed812bda9e15c5131fb64d

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Il précise notamment que [L] [Z] [I] " est accusée d'être la maîtresse du prince [R] ", ce qui aurait conduit [J] [Y] à exclure " [L] [U] de son cercle ".

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TJ

3ème chambre 3ème section

68e7a531033cf481c39a4515

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Une première crosse qui s'achève par un bouquet de trois feuilles, est accompagnée d'une rangée de sept pois placés en anneau, une feuille en arc de cercle venant clore cet anneau.

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