MEAUX Pôle Social Date : 07 Avril 2025 Affaire :N° RG 22/00447 - N° Portalis DB2Y-W-B7G-CCXT4 N° de minute : 25/281 RECOURS N° : Le Notification : Le A 1 CCC AUX PARTIES 1 CCC A Me CALAMARI

La création de calamine vient « polluer » l’huile moteur et génère une anomalie dans le circuit de lubrification.

ADMINISTRATIVE (Articles L.742-5 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile) Devant nous, Madame Nathalie RUBIO, vice-présidente au tribunal judiciaire de Paris chargée

1ERE CHAMBRE Date de l'ordonnance de clôture : 09 Septembre 2024 Minute n°25/31 N° RG 23/04958 - N° Portalis DB2Y-W-B7H-CDJAT le CCC : dossier FE : Me Catherine AYMARD Maître Vanessa CALAMARI

[Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 3] Rep/assistant : Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de NICE S.N.C.

CALLAND lors du prononcé Débats : en audience publique le 16 Septembre 2025 CRÉANCIER POURSUIVANT S.A.

25/00062 - N° Portalis DB2Y-W-B7J-CD2CX N° de minute : 25/00159 Formule Exécutoire délivrée le : à : Copie Conforme délivrée le : 03-04-2025 à : Me Nicolas BARETY Me Vanessa CALAMARI

ne pouvait être engagée au-delà du contrat de garantie commerciale, que la garantie des vices cachés incombait selon elle à l’ancien propriétaire du véhicule et que l’étude d’une éventuelle prise en charge

Mon traitement, au lieu d’être un calmant, est devenu l’inverse : je suis devenue déprimée et je passais du coq à l’âne. J’ai vu le médecin qui a changé le traitement.

Cette mauvaise étanchéité a eu pour conséquence une mauvaise combustion dans le cylindre du fait de l’infiltration d’huile et de calamine.

Après dépose des bougies : Présence de calamine et de résidus d'huile brulée et cokéfiés au niveau des électrodes.

Concernant le FAP, celui-ci est obturé par la calamine au-delà des tolérances constructeur. La responsabilité de M.

Sur les demandes accessoires Il y a lieu de laisser à chaque partie la charge de ses propres dépens.

VALTINEE [Adresse 26] [Localité 2] représentée par Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant/postulant S.A.

Détaché au sein d’une filiale du GROUP-IRSEA, il y exercera pendant un temps les fonctions de Directeur Technique chargé de l’industrialisation.

Madame [X] produit un relevé de compte de l'assurance maladie attestant de la prise en charge partielle de rendez-vous chez un otorhinolaryngologiste et prescription pour des anxiolytique en 2021.

, venant aux droits de la société AMTRUST EUROPE LIMITED, une expertise judiciaire au contradictoire de la SARL VILLA CREATION ; la SAS DEKRA INDUSTRIAL ; l'entreprise MARIA CGM ETS ; l'entreprise CALMAN

S'agissant d'un fait matériel, la charge de la preuve de son existence incombe à celui qui demande l'annulation du testament.

SMABTP (ass. de PRO FOND) [Adresse 26] [Localité 23] représentée par Me Sylvie CARMAND, avocat au barreau de [Localité 35], avocat postulant, Me Evelyne NABA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant

Toutefois, d’une part, la société [U] [D] garage automobiles ne justifie pas de la nécessité pour elle d’obtenir les plans des locaux pour réaliser les travaux mis à sa charge.