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254 résultats pour « Conan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

HSC

68e88b9a3ea43407b9fbc455

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

procédure d’urgence par une décision du directeur de l'EPSMA du 3 février 2023 rendue au visa d’un certificat médical rédigé par le docteur [P] [N], médecin psychiatre à l'EPSMA, décrivant un patient connaissant

Source officielle

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TJ

Juge libertés & détention

67fd5049e85d0474bddb3934

T. Judiciaire

5 avril 2025

5 avril 2025

M: pas dans la même prison, je ne le connais pas... Le juge: pourquoi vous me dîtes ne pas le connaître alors, même fiche pénale, placé dans la même situation pénale.

Source officielle
TJ

Section des Référés

67802aae9c3ba90f51dc41c9

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

SAINT GEORGES Ayant pour gérant le cabinet BARATE ET ADMINISTRATEUR DE BIENS PRESIDENTE DE LA SOCIETE CONAN GESTION TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE

Source officielle
TJ

JEX cab 4

662fe5c4b89538338ecde734

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Je ne connais pas le montant du loyer". Le 19 décembre 2023, le commissaire de justice poursuivant a signifié aux tiers saisis une sommation de déclarer.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d42290cdc6046d4756adf2

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

Je suis nouveau ici, je me suis fait avoir, je ne connais pas le système. Ma femme est ici en France, elle est française, elle est enceinte. Je ne suis pas un homme à problèmes.

Source officielle
TJ

JLD

678187e86d34da2cbdcdd97e

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Je ne veux pas repartir au Congo, je ne connais pas. J’étais allé pointé à [Localité 3] mais le commissariat a fermé. Ils ont déménagé et l’autre bâtiment était en construction.

Source officielle
TJ

JLD

68658ecd72b7e1b6bf1dee1e

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Je connais Madame depuis 2022. Je vais pas laisser ma femme pour repartir au Maroc. Madame est française. J’ai fait la demande, on me dit toujours traitement en cours.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

68e555390e2901d10fa32e71

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Son discours est désorganisé verbalisant des idées délirantes de persécution “[S] une femme que je connais depuis longtemps m’attaque” mal systématisé avec adhésion totale.

Source officielle
TJ

J.L.D.

662bf157e266e89ef118a0a6

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

Je ne connais personne et je vis à la rue.

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec20ea0f6350336350af7

T. Judiciaire

14 avril 2024

14 avril 2024

Je ne connais personne là bas. J’ai travaillé au TGI, dans les mairies de [Localité 6]. Ce qui m’est arrivé est une catastrophe, j’aurais préféré que ce soit moi qui soit mort.

Source officielle
TJ

J.L.D.

661ec215a0f6350336350bf5

T. Judiciaire

14 avril 2024

14 avril 2024

On m’a jeté des pierres, les enfants m’ont filmé et je suis rentrée dans un salon de coiffure que je connais. La police m’a demandé ce que je portais. Je croyais pas qu’il y avait des problèmes.

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TJ

JLD

6866e051d33109fd079b488b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Je connais mes droits. Je suis né le 27 juillet 2002 et je m’appelle [Y] [B]. Oui le mois de naissance est mauvais, et c’est fait exprès. J’ai envoyé mon passeport.

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

65bd3ba446d547e419fc235d

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Elle présentait une symptomatologie à type d’automatisme mental total exprimant des idées mégalomaniaques, citant des projets avec la CIA, connaissant les remèdes à sa bonne santé sans besoins de suivi

Source officielle
TJ

J.L.D.

65809c883ea7c8c11210135a

T. Judiciaire

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Je vous montre le Coran. J’ai jamais été à l’école mais je suis professionnel, je sais tout, liberté totale pour tous les musulmans.

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TJ

Juge Libertés Détention

69d42287cdc6046d4756ad58

T. Judiciaire

5 avril 2026

5 avril 2026

La personne étrangère déclare : je ne connais plus personne en Algérie, je suis ici depuis plus de 10 ans. Je ne comprend pas à quoi ça sert parce que je ne vis pas en France.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6686e283e74459e0c7eceb77

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

emploi avec un contrat de travail d'une durée supérieure ou égale à un mi-temps, mais dont les conséquences du handicap ne leur permettent plus un maintien pérenne dans leur travail ; - les personnes connaissant

Source officielle
TJ

PS ctx technique

67f80d5fcf40727a0043be75

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

emploi avec un contrat de travail d'une durée supérieure ou égale à un mi-temps, mais dont les conséquences du handicap ne leur permettent plus un maintien pérenne dans leur travail ; - les personnes connaissant

Source officielle
TJ

JLD

68dd8718548223b2c7ac6949

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Je ne connais donc pas le contenu de ces documents. L’incompatibilité de son état de santé n’est donc pas démontré. Audience suspendue et mise en délibéré.

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a97cdc6046d47204bde

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Il est précisé que les autorités helléniques, bien que connaissant l‘intéressé en qualité de demandeur d'asile, n'ont pas été saisies d'une demande de reprise en charge dans ce cadre puisque, dans sa décision

Source officielle
TJ

Juge des libertés détent

6786d52ddf5b5c7d10caa6ac

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Consentement restent médicalement justifiés et doivent être maintenus en Hospitalisation Complète” Attendu qu’au cours de l’audience, Monsieur [D] [Y] a déclaré :” On m’a ramené deux infirmiers un que je connais

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