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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
659eeca26976f1c644e76a90
8 janvier 2024
8 janvier 2024
défenderesse CPAM DU RHONE comparante en la personne de Monsieur [U], suivant pouvoir Service contentieux général 69907 LYON CEDEX 20 partie intervenante Société CHRONOSPOST 6 Avenue Gabriel Péri 69960 CORBAS
Source officielleChambre 1
697c18b0cdc6046d4730b9ff
9 janvier 2026
9 janvier 2026
du 29 septembre 1989, la SCI Les Boutiques du Bois Jolet a consenti un bail commercial à la SARL J&B, portant sur des locaux commerciaux d’une surface de 78,51 m2 situés au sein du centre commercial Cora
Source officielleChambre 3 Cabinet 1
697c702ecdc6046d473ae812
1 juillet 2025
1 juillet 2025
de la SARL JEANCATE, société en formation, un contrat de bail à compter du 2 mars 2022, pour une durée de 10 ans, portant sur un local commercial situé dans la galerie marchande du centre commercial CORA
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 1
67f445444e0040aa37366033
7 avril 2025
7 avril 2025
représenté par Me Valérie ASSARAF-DOLQUES, avocat au barreau de TOULOUSE, avocat plaidant, vestiaire : 158 EXPOSE DU LITIGE Faits Suivant acte authentique du 6 mars 2020 reçu par la Scp Malbosc et Correa
Source officielleCALAIS Surendettement
690cbb241f8a20b910f8769d
2 octobre 2025
2 octobre 2025
demeurant [Adresse 34] non comparante [Adresse 17] demeurant CHEZ [Localité 28] CONTENTIEUX SERVICE SURENDETTEMENT [Localité 7] [Adresse 19] [Localité 32] [Adresse 26] [Localité 6] non comparante CORA
Source officielleService des référés
669038f6766d1156dbc00aef
11 juillet 2024
11 juillet 2024
SASU MGLF est locataire de locaux situés [Adresse 5] à [Localité 12] suivant bail consenti par Monsieur [M] [U] par acte sous seing privé en date du 30 septembre 2017, venant aux droits de la société CONGA
Source officielleChambre 9 cab 09 F
659eeca36976f1c644e76aaa
9 janvier 2024
9 janvier 2024
SELARL AUDREY RAVIT - 545 Me Béatrice BOTTA - 832 Le 09 Janvier 2024 ENTRE : DEMANDERESSE Madame [W] [T] épouse [P] née le 10 Août 1970 à LYON (69007), demeurant 1 rue Louis Blériot - 69960 CORBAS
Source officielleRéféré
68e7a4d0033cf481c39a2641
8 octobre 2025
8 octobre 2025
[I] [B] a été victime d'un accident de la circulation, [Adresse 21] à [Localité 19], alors qu'il circulait à bord de son véhicule, de marque Opel modèle Corsa IV 1.3, immatriculé BV 917 PL, pour se rendre
Source officielleLiquidation D.I
6a10b6ffcdc6046d479c993c
22 mai 2026
22 mai 2026
prescription, omis de rester maître de sa vitesse ou de la régler en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation ou des obstacles prévisibles, en l'espèce en percutant le véhicule Opel Corsa
Source officielle4ème Chambre D
6a0cb8c9cdc6046d473aa989
19 mai 2026
19 mai 2026
les années paires et les deuxième et quatrième quinzaine les années impaires ; DIT que le passage de bras s'effectuera pendant les vacances scolaires le vendredi à 18 heures sur le parking du magasin CORA
Source officielle19ème chambre civile
677ecfdbb01eea4cf01a414b
7 janvier 2025
7 janvier 2025
rendre chez les clients, une pose de boîte automatique et inversion de pédale sur le véhicule peut être proposée. » Monsieur [I] [H] fait valoir qu’au moment de l’accident il avait un véhicule Opel Corsa
Source officielleChambre 01 CTX IMMOBILIER
68717136d395d6ba9f2a9ec6
8 juillet 2025
8 juillet 2025
A cette date, la copropriété n’a pu obtenir qu’un seul devis, celui de l’entreprise Cora, qui chiffre ses travaux à la somme de 159 516,43 euros.
Source officielleRéférés
66fd8b8338de0398b516e065
1 octobre 2024
1 octobre 2024
DENTIGEST un local portant le n°23 d’une surface de 170 m2 environ (selon la Gross Lease Area), ce local étant situé au sein du centre commercial CORA, [Adresse 1] à [Localité 6], à compter d’une date
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
659eea4b6976f1c644e6a6e5
10 janvier 2024
10 janvier 2024
en exercice [Adresse 14] [Localité 6] défaillante EXPOSE DU LITIGE Le 29 décembre 2017, Monsieur [W] [I], alors qu’il traversait à pieds un passage piéton, était percuté par le véhicule OPEL CORSA
Source officielleChambre référés
669640adf5112d8edd056804
12 juillet 2024
12 juillet 2024
DESIGN STUDIOS MARKETING Ltd », « PARENTAL ADVISORY MARK », « WILD BRAIN CPLG », « RG512 », « AMG COMPAGNIE », « AUCHAN », « CARREFOUR », « LECLERC », « 3SYSTEME U », « INTERMARCHÉ », « CASINO », « CORA
Source officiellePage 2 sur 2