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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
J.E.X
669ff255d9953d09165ae5c4
16 juillet 2024
16 juillet 2024
[O] [R] [Adresse 1] [Localité 3] Mme [V] [P] épouse [R] [Adresse 1] [Localité 3] Tous deux représentés par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON DEFENDEURS M.
Source officielleRéférés civils
67f567ebbbf04ef7857baa10
1 avril 2025
1 avril 2025
Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [V] [U] née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 16], demeurant [Adresse 6] - [Localité 8] représentée par Maître Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
661ebfb3a0f635033634fb88
2 avril 2024
2 avril 2024
Chambre N° RG 22/09809 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XHN5 Jugement du 02 Avril 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Claire BELUZE de la SELARL JAC AVOCATS - 93 Me Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
67f80ae1cf40727a0043af1c
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 8] Quatrième Chambre N° RG 24/01026 - N° Portalis DB2H-W-B7H-Y3IU Jugement du 01 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Sabine DE JOUSSINEAU - 54 Me Emmanuel
Source officielle6ème chambre civile
68deeadc6af9fd1f809724e8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
JUGEMENT : MF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL DENIAU AVOCATS GRENOBLE la SCP GB2LM AVOCATS la SCP M’BAREK AVOCAT pour Me Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
663134a719f939ca6242d089
2 avril 2024
2 avril 2024
DB2H-W-B7E-UZZX Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Bertrand POYET de la SELARL CHOULET PERRON AVOCATS, vestiaire : 477 Me Emmanuel
Source officielleRéférés civils
65bd3f2846d547e419ff1ab8
9 janvier 2024
9 janvier 2024
GLOBAL SE, dont le siège social est sis [Adresse 16] représentée par Maître Nancy DUBOIS de la SELAS BOIZEL DUBOIS FENNI ASSOCIES (BAUM & CIE), avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant et Maître Emmanuel
Source officielleRéférés civils
67fd50efe85d0474bddb470a
1 avril 2025
1 avril 2025
PACAUT, Vice-présidente GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDERESSE Madame [M] [E] née le [Date naissance 3] 1970 à [Localité 11], demeurant [Adresse 2] représentée par Maître Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
6786b679df5b5c7d10ca50d9
14 janvier 2025
14 janvier 2025
JUDICIAIRE DE LYON Quatrième Chambre N° RG 22/04836 - N° Portalis DB2H-W-B7G-WY6S Jugement du 14 Janvier 2025 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Emmanuel
Source officielleRéférés civils
67fff3e002ef4af38960b9f9
8 avril 2025
8 avril 2025
PRÉSIDENT : Monsieur Victor BOULVERT, Juge GREFFIER : Madame Catherine COMBY PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [V] [X] né le 26 Octobre 1966 à [Localité 12], demeurant [Adresse 9] représenté par Maître Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
6786b686df5b5c7d10ca52c1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Florence CALLIES de la SELARL BERARD - CALLIES ET ASSOCIES, vestiaire : 428 Me Marion CHAUVIN, vestiaire : 2784 Me Emmanuel
Source officielleChambre 10 cab 10 H
67fd50eee85d0474bddb46fe
10 avril 2025
10 avril 2025
Jugement du 10 avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG - 1037 Maître Catherine FOURMENT de la SELARL JURISQUES - 365 Maître Emmanuel
Source officielleQuatrième Chambre
661979b81b7735881a7c0699
8 avril 2024
8 avril 2024
: 1 Grosse et 1 Copie à Me Jean-Baptiste BADO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES - LYON, vestiaire : 421 Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, vestiaire : 1102 Me Emmanuel
Source officielleChambre 9 cab 09 F
66352921e4b5292aaa65f83a
30 avril 2024
30 avril 2024
[L] [I], Mme [G] [K] veuve [I] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Marine CAUCHI - 2026 Me Emmanuel LAROUDIE - 1182 Me Olivier MAZOYER - 963 NOTAIRE REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officielleRéférés civils
66fd8cae38de0398b516f4bd
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MAIF, MUTUELLE D’ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON CPAM DU RHONE, dont le siège social
Source officielleCh 10 REFERES
686843d94965b5d9df32797b
3 juillet 2025
3 juillet 2025
GERBI AVOCAT VICTIMES ET PRÉJUDICES, avocats au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSES Société d’assurance mutuelle MACIF, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Emmanuel
Source officielleTPROX - Service civil
69de8c5acdc6046d473c96dc
3 avril 2026
3 avril 2026
représentés par Me Solenne MORIZE, avocat au barreau de LYON, vestiaire (T 2971) D’UNE PART, ET : DÉFENDEUR : EPIC EST MÉTROPOLE HABITAT 55 rue de la Soie - 69100 VILLEURBANNE représenté par Me Emmanuel
Source officielleVENTES
68a37ac7ad24789c3b802ae1
4 juillet 2025
4 juillet 2025
été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/05531 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KKUL 1 copie exécutoire à : Me Florent LADOUCE
Source officielleJCTX CIVIL - 10 000€
69f11c03cdc6046d47e3a654
9 avril 2026
9 avril 2026
DÉCISION DE DESISTEMENT Prononcé publiquement au nom du Peuple Français le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par François BROSSAULT, vice-président, assisté de Olivier LACOUA
Source officielleContentieux général Proxi
6a0e27afcdc6046d475cac6b
18 mai 2026
18 mai 2026
François LARROUS CARRERAS, avocat au barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emmanuelle SERRE, Juge des contentieux de la protection au Tribunal Judiciaire de Montpellier Greffier
Source officiellePage 2 sur 3