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595 résultats pour « Esquerré »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

TPX RAM JCP FOND

6a173e6fcdc6046d4725e716

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Toutefois, il espère recevoir une prime au mois de juin.

Source officielle
TJ

Référés Civils

69742198cdc6046d47801265

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

La SAS HAUS ARCHITECTES expose avoir réalisé entièrement sa mission d’études préliminaires et 25% de sa mission d’études d’esquisse, de sorte qu’elle a établi deux factures, en date des 18 avril et 22

Source officielle
TJ

PS ctx technique

69dd3ac0cdc6046d471f328c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

travail nécessitant un suivi et des traitements et insiste sur le caractère grave de l’agression avec insultes racistes, l’auteur étant porteur d’un couteau avec lequel le contact physique a pu être esquivé

Source officielle
TJ

PC CIVIL

6a1dea2fcdc6046d47c138b7

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Elle rappelle les démarches effectuées par elle ainsi que la recevabilité de son dossier de surendettement et la préconisation de la Banque de France d’effacer 16.000 euros de dettes, elle espère que les

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a10c6b8cdc6046d479dd7bb

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

on m' avait dit le 18 au départ, et mon enfant vit à [Localité 2], je voudrais connaitre la date exacte pour le dire à ma femme et mon enfant car ils vont venir de moldavie pour me rejoindre. j'espère

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

6a173463cdc6046d47251699

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

spolié l'héritage de mon père», Vu les observations de son avocat qui relève que l'intéressé n'est pas opposé au principe du maintien de la mesure en cours, de sorte qu'il s'en rapporte, son client d'espérer

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

6965476bcdc6046d470fab84

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Dès lors, Monsieur [N] ayant délivré son assignation aux fins de paiement le 11 décembre 2024, la demande relative au relevé du site existant avant travaux, à l’esquisse, à l’avant-projet et au permis

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

68e0155074e929a9d8fa3ee0

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Toutefois une proposition d’honoraires signée pour la mission « esquisse et permis de construire » du 18 octobre 2018 pour un montant de 132000€ HT ainsi qu’un document « honoraires mission complète selon

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

686c37e4dd7001754d6242eb

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Un premier devis portant mission préliminaire de faisabilité et d’esquisses de projet a été accepté par le maître d’ouvrage le 15 avril 2021 pour un montant de 1500 euros HT.

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 D

669ea0d6e2a18bd08ce40e3b

T. Judiciaire

22 juillet 2024

22 juillet 2024

des reproductions de ces esquisses sur des objets commercialisés par la société LRNCE.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69d42290cdc6046d4756adf2

T. Judiciaire

6 avril 2026

6 avril 2026

Je n'ai pas d'antécédents, j'espère que ça va bien se passer. Sur les faits concernant les stupéfiants, je suis désolé, j'ai commis une erreur.

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

69d6a726cdc6046d478f43d4

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

délivrées le: ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT rendue le 08 Avril 2026 DEMANDERESSE S.A.S. [1], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Richard ESQUIER

Source officielle
TJ

Ch3 Cab1 CTX civil

6a10ae5dcdc6046d479bf161

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Par ailleurs, elle a sollicité un avocat qui soutient sa demande d’obtention de titre de séjour dont elle espère prochainement le renouvellement.

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

67f56a3fbbf04ef7857bb0f6

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

un contrat de maîtrise d’oeuvre en vue de la conception et de la réalisation d’un immeuble de bureaux d’environ 2 250 m2 au sein du Technopole Agen Garonne, - elle a réalisé les missions de “Pre-Esquisses

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66902764766d1156dbbf1827

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ils sont entrés en contact avec Monsieur [U] [V], architecte, qui leur a adressé le 16 mai 2019 un dossier d'esquisses en vue de la construction d'une maison individuelle.

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6688458e342d338c20d4740f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

JAULIN résultant des congés avec refus de renouvellement qui lui ont été signifiés par la SCI DE [Adresse 6] alors même qu'un droit de repentir lui avait été signifié par la SCI LES PIONNIERS laissant espérer

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

66158326db5098996d5a449d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

JUDICIAIRE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 53B Minute n° 24/371 N° RG 23/01765 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YF7W 4 copies GROSSE délivrée le08/04/2024 àMe Dorian AUBIN Me Marie-anne ESQUIE

Source officielle
TJ

Service des référés

663e65f4d1b80eb743b15245

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

KLESIA PRÉVOYANCE [Adresse 3] [Localité 5] La Société KLESIA MUT [Adresse 3] [Localité 5] La Société GIE HCR PRÉVOYANCE [Adresse 3] [Localité 5] représentées par Maître Olivier LAUDE de l’AARPI Laude Esquier

Source officielle
TJ

11ème civ. S1

6a10cbc6cdc6046d479e3d5b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

La locataire a réussi à obtenir un mandat de vente de son bien immobilier et espère solder la dette locative avec la vente de ce dernier.

Source officielle
TJ

Juge des libertés

678172616d34da2cbdcd9d8b

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

J’espère que vous allez me libérer. Observations de l’avocat : nous avons des garanties d’hébergement qui ont été communiquées, avec un justificatif d’identité et de logement, elle est française.

Source officielle

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