des sols à proximité de la villa (végétation hygrophile, drainage devant les fondations…), l’absence/hétérogénéité de la protection de la périphérie de la villa vis-à-vis des infiltrations et de l’évaporation

MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [G] [C] [H] né le [Date naissance 3] 1982 à [Localité 11] (PYRÉNÉES-ATLANTIQUES) de nationalité Française [Adresse 6] [Adresse 9] [Localité 2] représenté par Me Evan

Tribunal judiciaire de CHARLEVILLE-MÉZIÈRES, statuant en tant que juge des référés, assistée de Gaétan ROYER, Faisant Fonction de Greffier, Dans l’instance N° RG 25/00128 - N° Portalis DBWT-W-B7J-EVAN

témoignages de Mesdames [F] et [M], collègues de travail de [V] [T], attestent de ce qu’elle s’était plainte d’avoir mal à la tête et à l’œil et qu’elle a ensuite chuté contre la porte d’entrée, s’est alors évanouie

MOTIFS DE LA DECISION Sur le bien-fondé de l'action en établissement de la paternité Moyens des parties : Mme [Z] [X], administrateur ad hoc d’Evann, conclut à l’établissement de la paternité de M.

- des remontées capillaires provenant du terrain dont l’humidité est augmentée par les débordements du siphon et la présence sur le soubassement et au sol d’un revêtement en carrelage empêchant l’évaporation

[X] [N] présente un lupus érythémateux sévère associé à un syndrome d’Evans, des hernies discales lombaires et un asthme.

De même, le sol et les pieds de murs permettaient l’évaporation de l’humidité puisqu’aucun revêtement étanche ni trottoir n’étaient présents.

[Z] a retenu une perte d’eau de 3 mm par jour hors évaporation et utilisation de la piscine, une surconsommation de chlore de 50 % soit 10 kg de chlore par saison, une usure prématurée des roulements du

La salariée a fait un malaise et s'est évanouie ». Le certificat médical initial, daté du 06 mai 2021, indique : « syncope réflexe avec traumatisme crânien ».

ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [D] [P] né le 17 Septembre 1981 102, impasse Les Vignes d’Evan Lotissement 2 33720 CERONS comparant en personne, assisté de Mme [U] [M] EPOUSE [P], en qualité de conjointe

selon courrier du 9 avril 2025 adressé à Madame [W] [B] aux termes duquel elle précise qu '" en 2022 et 2023, les dispositifs de mesure des consommations n'étaient plus exploitables en raison de l'évaporation

Civile Immobilière (SCI) AXO UNE immatriculée au RCS d'ANGERS sous le n°[Numéro identifiant 14] [Adresse 3] représentée par son gérant, monsieur [I] [J], PRÉEMPTÉE, représentée par Maître Nicolas EVENO

années, avec une migration de ces sels au coeur des matériaux du fait de la mise en place d’une peinture sur les façades dont le nettoyage par hydrogommage a permis de libérer les pores et de générer l’évaporation

Ce mode de fonctionnement (étendage de linge mouillé) est à proscrire car il provoque une importante évaporation d'humidité ambiante qui génère condensation, moisissures et champignons.

OCEANE ENTRE : Madame [Z] [F] [O] [P] épouse [X], demeurant N° 34 Renneveu - 56250 SAINT NOLFF Représentée par Maître Patrick EVENO de la SELARL P & A, avocats au barreau de VANNES ET : S.C.I.

Pour refroidir les outils de coupe les machines fonctionnent avec des lubrifiants, qui au contact du métal partent en évaporation formant des brouillards, car elles sont dilluées avec de l’eau (huile soluble

circulation d’air dans le sous-sol (extraction sans apport d’air frais) qui génère de l’humidité, - le chauffage du sous-sol, (lequel présente des remontées capillaires), qui implique davantage d’évaporation