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64 résultats pour « Florent Humetz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Juge Libertés Détention

69dd32d2cdc6046d471ea278

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00943 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3SNY ORDONNANCE DU 02 Avril 2026 A l’audience publique du 02 Avril 2026, devant Nous, Florent

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfc6

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01043 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2IDW ORDONNANCE DU 02 Avril 2025 A l’audience publique du 02 Avril 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f6f02fc178212f7d064

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Elle présente une tristesse d’humeur, un ralentissement psychomoteur, des difficultés de projection dans l’avenir. Elle reste très ambivalente vis à vis du soin.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66158578db5098996d5a912d

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

POLE SOCIAL - CONTENTIEUX GENERAL REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS JUGEMENT DU : MAGISTRAT : ASSESSEURS: DÉBATS : PRONONCE : AFFAIRE : NUMÉRO R.G : 08 Avril 2024 Florence

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

68701040b8daa57c7f670128

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

DOSSIER N° RG 24/02199 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KGHZ MINUTE N°25/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à Me Florent LADOUCE, Me [M] LECADRE 2 expéditions à chaque partie, l

Source officielle
TJ

JEXMOBILIER

66ec7615bf8acf9bcb63ec22

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

DOSSIER N° RG 23/07255 - N° Portalis DB3D-W-B7H-KASQ MINUTE N° 24/ 1 copie dossier 1 copie Commissaire de justice 1 copie exécutoire à la SELARL B.P.C.M,, Me Florent LADOUCE 2 expéditions à chaque partie

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca19c3ba90f51dc1920

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00010 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6GG N° Minute : 25/00010 ORDONNANCE DU 07 Janvier 2025 A l’audience publique du 07 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge des Libertés

6a10ab12cdc6046d479bb4b9

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Les affects sont tristes, anxieux, congruents a l'humeur. La thymie est basse, avec une apathie, aboulie, sans idées suicidaires ce jour.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f01f3602fc178212f7cfca

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/01091 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2I3U ORDONNANCE RECTIFICATIVE D’ERREUR MATERIELLE DU 03 Avril 2025 Devant Nous, Florent SZEWCZYK

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

69dd336acdc6046d471eac8a

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

COUR D’APPEL DE [Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 26/00963 - N° Portalis DBX6-W-B7K-3S3P ORDONNANCE DU 01 Avril 2026 A l’audience publique du 01 Avril 2026, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e061

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04178 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FX N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281e6f491b6d2638e065

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04177 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FN N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca09c3ba90f51dc1908

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00033 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6JT N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca39c3ba90f51dc1979

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 25/00036 - N° Portalis DBX6-W-B7J-Z6J7 N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67ec2af1dd062d9f810e06ce

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

COUR D’APPEL DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 25/00972 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2HLM ORDONNANCE DU 01 Avril 2025 A l’audience publique du 01 Avril 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66980958b60c111a421b8499

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Il a été victime d’une fracture bifocale de l’humérus gauche fermée et d’une fracture bifocale des 2 os de l’avant-bras gauche ouverte.

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TJ

Chambre des référés

6a0f6d7ccdc6046d477dc17f

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

° RG 26/00403 - N° Portalis DBWR-W-B7K-RBEJ du 21 Mai 2026 M.I 26/00000553 affaire : [I] [L] c/ Compagnie d’assurance MACIF, CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée à Me Florence

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 3

67ed8124da9e15c5131fb57c

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

Représentée par Maître Pierre-guillaume CLOAREC, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant DÉFENDERESSE [4] [Localité 9] [7] POLE CONTENTIEUX GENERAL [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Maître Florence

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

677c281c6f491b6d2638e024

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

DE BORDEAUX TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX N° RG 24/04179 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z6FY N° Minute : ORDONNANCE DU 06 Janvier 2025 A l’audience publique du 06 Janvier 2025, devant Nous, Florent

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67801ca59c3ba90f51dc1a27

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Localité 1] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RG 24/04115 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Z5UH N° Minute : ORDONNANCE DU 08 Janvier 2025 A l’audience publique du 08 Janvier 2025, devant Nous, Florent

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