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44 résultats pour « Folzing »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Quatrième Chambre

6786b681df5b5c7d10ca5248

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l’espèce, Monsieur [J] soutient ne plus pouvoir pratiquer le footing et le football.

Source officielle

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TJ

2ème chambre Cab4

69d6ae5fcdc6046d478fc2b4

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

/7 - un préjudice esthétique temporaire qualifié de 2/7 du 18/1/19 au 18/3/2019 puis 1/7 - un préjudice esthétique permanent qualifié de 1/7 - préjudice d’agrément : arrêt du basket et gêne pour le footing

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Il a alors demandé à la société CNE Yachting de faire l’entretien courant du bateau (lavage de la carène, anti-fooling, remplacement des anodes, remplacement d’une vanne, ce qui a été fait, il a d’ailleurs

Source officielle
TJ

Référés

69dea538cdc6046d473e6334

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

diffusion des championnats du monde de l’IAAF 2019 pour la période du 26 juillet au 31 décembre 2019 prévoyant «the Licensee shall pay the [M] the total amount of USD 25.000 due and payable in the following

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

697c9dc1cdc6046d473f2f8a

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[O] expose qu’avant sa maladie, il pratiquait la photographie animalière, ainsi que le footing, le tennis et la lecture.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

6616d46163271232b2e4641e

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

En l’espèce, Monsieur [O] a déclaré pratiquer avant l’accident le footing d’entretien.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

66158667db5098996d5ad0b4

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

Les attestations produites établissent une pratique du vélo, de la randonnée et du footing néanmoins elles ne permettent pas de déterminer la fréquence et l’importance de ces pratiques.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

66901e02af84b0bef080cbc4

T. Judiciaire

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Il résulte de l'attestation de Monsieur [S] [Y] du 22 janvier 2023, ami de Monsieur [P], qu'il pratiquait régulièrement le footing le dimanche matin avec des amis et que ce n'était plus le cas depuis sa

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698166d2cdc6046d47b31fb5

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

L'expert retient l’existence d’un préjudice d’agrément en lien du fait de l’absence de reprise des activités sportives de footing et de surf que la salariée pratiquait avant son accident.

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

686c2c2bdd7001754d621d34

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La date de consolidation de l'état séquellaire de [W] [P] pourrait être fixée au 1er mai 2025, date de reprise du vélo après reprise du trot attelé et du footing, sans soins actifs ni chemin de la douleur

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

67801ca69c3ba90f51dc1a48

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

En ajoutant les services chiffrables (sortie et mise à l’eau, lavage, anti fooling), elle obtient un chiffre d’affaires maximal de 110 410 euros TTC, qui peut résulter de l’activité exercée dans les locaux

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

67096a3006866c0645d23436

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Le préjudice d’agrément Madame [T] renvoie à l’avis expertal qui rapporte un arrêt de la zumba, du footing et du voley-ball, avec cette précision que la danse reste possible mais que l’intéressée y a

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6876a43ae74401da7f359bab

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Sur la demande au titre du préjudice d’agrément : Monsieur [R] sollicite une indemnisation au titre de l’impossibilité de pratiquer le footing, le football et la natation et d’être sapeur-pompier volontaire

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69772137cdc6046d47bd7775

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Trois attestations établies par des proches font état de son dynamisme avant l'accident, de la pratique du vélo, du footing, du jardinage, de son goût du bricolage et de la rénovation de sa maison, du

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TJ

5ème chambre 2ème section

687005b5b8daa57c7f66a3c9

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Or, au mois de juillet 2020, à l'occasion d'un simple footing, Monsieur [D] a subi de nouveau, une grave lésion au ménisque gauche, de sorte que sur demande en incident le juge de la mise en état a de

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a196b00ddb77892696306b

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Aux termes d'une autre attestation Monsieur [P] indique qu'il avait l'habitude avec son beau-frère de se retrouver le week-end en forêt de [Localité 5] pour faire des parties de football, des footings

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TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

67f6b708a9d5adc26061e143

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Madame [K] invoque la pratique du footing, de la marche rapide, du vélo, de la natation et du jardinage/bricolage.

Source officielle
TJ

6ème CHAMBRE CIVILE

677ecb1fb01eea4cf01a2d36

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Monsieur [Y] invoque qu’il ne parvient plus à exercer les activités qu’il pratiquait avant l’accident, à savoir comme déclaré devant l’expert : le footing, le kitesurf, la chasse sous-marine, le ski et

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69d6ae00cdc6046d478fbc31

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

En l’espèce, l’expert a retenu l’existence d’un préjudice d’agrément, en lien avec une gêne à la pratique du footing et une impossibilité pour la pratique de la natation, et plus particulièrement le crawl

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TJ

19ème chambre civile

6684455a8bcff606d9c53c11

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

[D] [A] (footing, vélo) avant l’accident. Les éléments ainsi produits témoignent d’activités sportives et de loisirs pratiquées par M.

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