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879 résultats pour « Gendouz »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PS ctx technique

69d7f914cdc6046d47af0dc5

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Contusion jambe et genoux droit ». Le certificat médical initial établi le 13 juin 2017 faisait état d’une « fracture ouverte fémur droit, plaie face antéro cuisse droite ».

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

6a0e08c8cdc6046d475a55d8

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

24 novembre 2023, Monsieur [K] [S] a présenté une entorse cervicale aiguë, une douleur élective à la palpation de C4/C5, des contractures musculaires lombaires et un syndrome douloureux rotulien du genou

Source officielle
TJ

Chambre 1 Section 6

6a0f7248cdc6046d477e21a2

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Alléguant de la persistance de souffrance au niveau du genou, [S] [F] a été placée en arrêt maladie.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

6a10a5bbcdc6046d479b4810

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0f6fdccdc6046d477df071

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

En glissant sur la marche de l’escabeau, la victime a heurté son genou droit contre l’escabeau ».Le certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure +

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6976836acdc6046d47b39dba

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

22/03/2019 : ostéotomie du genou droit avec ablation de calcifications du tendon quadricipital et renforcement de la suture (et injection de PRP genou et épaule gauches). – Échographie du genou droit

Source officielle
TJ

Chambre 04

65a582f4919da7c4f17858df

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

mesurant 2 cm sur 3 cm, constituée par 4 stigmates cicatriciels infra-centimétriques, situés aux angles de ce trapèze, sur la face latérale du genou, légèrement dépigmentésun flessum de 5° du genou gauche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a174c61cdc6046d4726ea8e

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie prévue le 14/02/23 ».

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

697b7f98cdc6046d47214786

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Douleurs au niveau du tendon rotulien, du ligament latéral interne du genou droit. – Extension des genoux : normale.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6864225c0bb2f8a66ca5ec22

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pas d'épanchement intra-articulaire des genoux. - Amplitudes articulaires (en actif comme en passif) : flexion genou droit 115°. Flexion genou gauche 90°.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69654765cdc6046d470fab33

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

avec méniscectomie du genou droit à type de limitation de la flexion du genou droit avec impotence fonctionnelle à la marche ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

OISE Service des recoursc/Tiers

696e8d19cdc6046d47ea4759

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

compatible avec une entorse du genou.

Source officielle
TJ

Pôle social

65b00f34b98137c174787ade

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

6866c560d33109fd079a99c4

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Une nouvelle IRM du genou gauche est réalisée le 22/01/2022.

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e893cdc6046d4705a8f4

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.

Source officielle
TJ

2ème Chambre

69d96db3cdc6046d47d0d883

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

[T] [C] a subi une infiltration du genou droit pratiquée par M. [X] [A], médecin généraliste, à la suite de laquelle il a présenté d'importantes douleurs.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69f267a5cdc6046d47027008

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

devenue [1], a été victime d'un accident déclaré le 03 décembre 2018 comme suit : " montait les escaliers pour accompagner une enfant - chute dans l'escalier - siège des lésions : cheville droite et genou

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a109cb8cdc6046d479aa057

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Le certificat médical initial établi le 17 mai 2022 du Docteur [W] [E] mentionnait comme lésions des « G# contusion du genou choc rotulien ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a1f2816cdc6046d47ddf51a

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

La victime déclare qu'en descendant de son rétract, il s'est cogné le genou droit sur le panneau de protection. ». Le certificat médical initial a été rédigé le 25 janvier 2021 par le Docteur [W].

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: RD/CARSAT

é par Me Christian JOURDAN, avocat au barreau de TARASCONc/DEFENDERESSE

66158664db5098996d5acfd1

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Le certificat médical initial faisait état des lésions suivantes : « entorse genou gauche + contusion genou droit ».

Source officielle

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