CodexAI
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
69d7f914cdc6046d47af0dc5
8 avril 2026
Contusion jambe et genoux droit ». Le certificat médical initial établi le 13 juin 2017 faisait état d’une « fracture ouverte fémur droit, plaie face antéro cuisse droite ».
Référés Cabinet 2
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20 mai 2026
24 novembre 2023, Monsieur [K] [S] a présenté une entorse cervicale aiguë, une douleur élective à la palpation de C4/C5, des contractures musculaires lombaires et un syndrome douloureux rotulien du genou
Chambre 1 Section 6
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21 mai 2026
Alléguant de la persistance de souffrance au niveau du genou, [S] [F] a été placée en arrêt maladie.
Référés Cabinet 3
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22 mai 2026
[Q] [V] a consulté un médecin traitant le 28 août 2024 dont le certificat médical mentionne des cervicalgies, lombalgies et des douleurs de l’épaule gauche et genou gauche.
CTX PROTECTION SOCIALE
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18 mai 2026
En glissant sur la marche de l’escabeau, la victime a heurté son genou droit contre l’escabeau ».Le certificat médical initial, établi le 30 janvier 2018 faisait état d’une contusion face antérieure +
Serv. contentieux social
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7 janvier 2026
22/03/2019 : ostéotomie du genou droit avec ablation de calcifications du tendon quadricipital et renforcement de la suture (et injection de PRP genou et épaule gauches). – Échographie du genou droit
Chambre 04
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15 janvier 2024
mesurant 2 cm sur 3 cm, constituée par 4 stigmates cicatriciels infra-centimétriques, situés aux angles de ce trapèze, sur la face latérale du genou, légèrement dépigmentésun flessum de 5° du genou gauche
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tricompartimentale évoluée, blocage du genou, avis chirurgical Dr [N] ; arthroscopie prévue le 14/02/23 ».
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Douleurs au niveau du tendon rotulien, du ligament latéral interne du genou droit. – Extension des genoux : normale.
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1 juillet 2025
Pas d'épanchement intra-articulaire des genoux. - Amplitudes articulaires (en actif comme en passif) : flexion genou droit 115°. Flexion genou gauche 90°.
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9 janvier 2026
avec méniscectomie du genou droit à type de limitation de la flexion du genou droit avec impotence fonctionnelle à la marche ».
OISE Service des recoursc/Tiers
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12 janvier 2026
compatible avec une entorse du genou.
Pôle social
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16 janvier 2024
Suivant un certificat médical de prolongation du 29 novembre 2018, il a été déclaré une nouvelle lésion «entorse genou gauche avec ménisectomie et synovectomie arthroscopique et traumatisme genou droit
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2 juillet 2025
Une nouvelle IRM du genou gauche est réalisée le 22/01/2022.
19ème chambre civile
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26 mai 2026
Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.
2ème Chambre
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9 avril 2026
[T] [C] a subi une infiltration du genou droit pratiquée par M. [X] [A], médecin généraliste, à la suite de laquelle il a présenté d'importantes douleurs.
69f267a5cdc6046d47027008
13 avril 2026
devenue [1], a été victime d'un accident déclaré le 03 décembre 2018 comme suit : " montait les escaliers pour accompagner une enfant - chute dans l'escalier - siège des lésions : cheville droite et genou
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Le certificat médical initial établi le 17 mai 2022 du Docteur [W] [E] mentionnait comme lésions des « G# contusion du genou choc rotulien ».
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La victime déclare qu'en descendant de son rétract, il s'est cogné le genou droit sur le panneau de protection. ». Le certificat médical initial a été rédigé le 25 janvier 2021 par le Docteur [W].
GNAL SEC SOC: RD/CARSAT
é par Me Christian JOURDAN, avocat au barreau de TARASCONc/DEFENDERESSE
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9 avril 2024
Le certificat médical initial faisait état des lésions suivantes : « entorse genou gauche + contusion genou droit ».
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