LONGUEAU ARC C/ S.A.S. ABB LONGUEAU, S.A.S.

Par ailleurs, elle a précisé que ses revenus s’élevaient à environ 560 euros par mois et qu’elle logeait chez sa grand-mère.

Nous longeons l’immeuble par la [Adresse 8]; ensemble immobiliers se termine par le [Adresse 12].

FAMILLE 2ème Chambre Civile JAF B N° Minute : B 2024/ N° RG 24/02076 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KNSE AFFAIRE APPELEE à l’audience du 2 juillet 2024 JUGEMENT DE DIVORCE Rendu par Caroline LOGEAIS-QUIBEL

[R] et comme longeant la parcelle E [Cadastre 8].

à [Localité 5] de nationalité Marocaine [Adresse 2] [Localité 3] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Estelle LOGEAIS

[Localité 4] de nationalité Camerounaise [Adresse 2] [Localité 3] Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Estelle LOGEAIS

[Z] [K] a confié, selon facture du 11 juin 2024, à la société ETS BMW LONGUEAU, ledit véhicule motocycle de marque BMW, immatriculé [Immatriculation 1], aux fins de diagnostic.

et perpétuelle de passage et de canalisation sur le chemin prenant naissance à l'angle Nord-Est de la parcelle cadastrée section AD numéro [Cadastre 9], appartenant à la commune [Localité 14], puis longeant

Localité 3] de nationalité Guinéenne, demeurant Sans domicile connu Après l'avoir avisé de son droit de choisir un avocat ou d'en demander un qui lui sera désigné d'office, en présence de Me Estelle LOGEAIS

K] ont fait assigner madame [C] [V] devant le tribunal judiciaire de Limoges aux fins de la condamner à procéder ou à faire procéder à l’élagage des végétaux et arbres implantés sur sa parcelle et longeant

Considérant que la création d’une allée goudronnée longeant leur pavillon en partie droite par les propriétaires de l’ensemble immobilier voisin constitué en association foncière urbaine libre était à

[A] [O] devant le tribunal judiciaire de Strasbourg aux fins de le voir condamner sous astreinte à libérer l’usage du chemin d’exploitation longeant ses parcelles, ainsi qu’à les indemniser de leur préjudice

[G] [D] né le 14 Février 1989 à , demeurant 5 rue de la Belle Etoile - 77230 LONGPERRIER actuellement hospitalisé(e) au centre hospitalier de MEAUX, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

[I] [M] né le 14 Février 1989 demeurant 5 rue de la Belle Etoile - 77230 LONGPERRIER actuellement hospitalisé au centre hospitalier de MEAUX, PARTIE JOINTE : Monsieur le PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE

16 Juin 2023 ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ÉTAT rendue le 05 Juillet 2024 DEMANDERESSE Madame [Y] [K] divorcée [C] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Maître Laurence MARTINET LONGEANIE

[M] [U] un contrat d’architecte portant mission complète, dont celle de maîtrise d’oeuvre, aux fins de parvenir à la rénovation d’une longère située [Adresse 5] (37).

En l’espèce, la bande de terrain longeant l’autoroute A4/A86, sous l’ouvrage portant la D86, [Adresse 4], à [Localité 9] sur lequel un agent de la Direction Interdépartementale des Routes d’Ile de France