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581 résultats pour « Marc MORIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

2ème Ch. Cabinet 1

6696b8159a603a692910c12f

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

MINUTE N° AFFAIRE [T] [J] épouse [W] [X] C / [I] [W] [X] REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Catherine MICHALLET, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Marie-Anne

Source officielle
TJ

8ème Ch- RLJ

6a10b863cdc6046d479cb69e

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

JUGEMENT RENDU le 21 Mai 2026 par le Tribunal judiciaire de CHERBOURG EN COTENTIN , après débats en Chambre du Conseil COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : David ARTEIL, Président Assesseur : Laurence MORIN

Source officielle
TJ

3ème Ch.section A

69712bf3cdc6046d472855a0

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

246 du Code civil ; PRONONCE le divorce de Madame [S] [R] et de Monsieur [U] [G] aux torts exclusifs de Monsieur [U] [G] ; DIT que le dispositif du présent jugement fera l'objet d'une mention en marge

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3e6acdc6046d471f73b2

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Code civil ; PRONONCE le divorce des époux Madame [B] [J] [U] et Monsieur [Z] [Y] aux torts exclusifs de Madame [B] [J] [U] ; DIT que le dispositif du présent jugement fera l’objet d’une mention en marge

Source officielle
TJ

JAF 3

68f950a9de0ebe408dac7ced

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

°°°°°°°°°°°° PARTIES EN CAUSE : Madame [O] [J] [F] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1953 à [Localité 8] demeurant [Adresse 4] Ayant pour avocat Maître Hélène DELHOMMAIS de la SCP DELHOMMAIS, MORIN

Source officielle
TJ

CABINET JAF 5

65a03bcdea2f9efae42fdf80

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

20L N° RG 22/05945 N° Portalis DBX6-W-B7G-WWJL N° minute : 23/ du 11 Janvier 2024 AFFAIRE : [C] C/ [H] [18] POINT RENCONTRE Copie exécutoire délivrée à Me Christelle PRINCE Me Sandrine MORIN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

67f0317d02fc178212f81939

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

PERSONNE FAISANT L’OBJET DES SOINS : Mme [K] [D] épouse [U] née le 15 Août 1946 demeurant [Adresse 4] en hospitalisation complète depuis le 24 mars 2025 au centre hospitalier de [Localité 5], sans son

Source officielle
TJ

Chambre référés

686c1391dd7001754d61c846

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

DES ROSIERS, dont le siège social est sis [Adresse 11] représentée par Me Elodie KONG, avocate au barreau de RENNES substitué par Me MORIN, avocat au barreau de Rennes, substituée par Me MORIN Nadège,

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

670eadd11c3411ff3451e37b

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

° 24/ N° RG 24/00964 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y67D 6 copies EXPERTISE GROSSE délivrée le 14/10/2024 à la SCP D’AVOCATS INTER-BARREAUX MAUBARET la SELARL RACINE BORDEAUX la SCP ROCHER - MORIN

Source officielle
TJ

Ch. 3 Cab. 1

69760697cdc6046d47a75f99

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

RENDU LE TREIZE JANVIER DEUX MIL VINGT SIX DEMANDEUR Monsieur [B] [X] né le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 6] [Adresse 8] [Localité 4] de nationalité Française représenté par Me Georges DAL MOLIN

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

67f028d202fc178212f7fb99

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

1981 à [Localité 12] (78) [Adresse 8] [Localité 10] représentée par Me Isabelle WURSTHORN, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant, vestiaire : R 116, et ayant pour avocat postulant Me Isabelle MORIN

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb04e998cb644d8dfea6f

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

[J] [N] né le 21 Mai 2001 à , demeurant 2 place du marché - Chez M.

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

669eb050998cb644d8dfeadd

T. Judiciaire

21 juillet 2024

21 juillet 2024

[K] [X] Ordonnance du 21 juillet 2024 Minute n° AUTEUR DE LA SAISINE : Le DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER de MARNE-LA-VALLÉE, agissant par agissant par M.

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TJ

Charges de copropriété

67fd5348e85d0474bddb4f38

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me MORIN ■ Charges de copropriété N° RG : N° RG 24/02494 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3M3B N° MINUTE : Assignation

Source officielle
TJ

2ème chambre civile

69855191cdc6046d471fea46

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DBYT-W-B7G-E3N2 ============= [L] [M] [J] [E] épouse [C] C/ [K] [C] ============= 2ème chambre civile Copie exécutoire + expédition délivrées le : à Me Florence GASTINEAU Maître Peggy MORAN

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 4

6a1600cacdc6046d47076009

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

IMBEAUD, Greffier Copie exécutoire délivrée le à : - Me Christine CORBEL - 92 - Me Sylvie MORIN-MOUCHENOTTE - 77 [Motifs de la décision occultés] [Motifs de la décision occultés] PAR CES

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TJ

3ème Ch.section A

669640baf5112d8edd0569b2

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

décembre 2022 ; PRONONCE le divorce de Monsieur [U] [X] et de Madame [K] [L], pour altération définitive du lien conjugal ; DIT que le dispositif du présent jugement fera l'objet d'une mention en marge

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TJ

CONSEIL 9ème

690ba34028bf9d42b6e0bb1c

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

[L] [O] [X] [Z] Demande d'adoption simple de l'enfant du conjoint, partenaire ou concubin Expédition et copie à : Me Eymeric MOLIN - 905 le : notification aux parties LRAR le : Expédition et

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TJ

6ème chambre 1ère section

69d551eccdc6046d47702d3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D0125 DEFENDERESSES ALLIANZ IARD en qualité d’assureur de AJG MENUISERIE Tour Allianz One 1 cours Michelet 92076 PARIS LA DEFENSE représentée par Maître Jean-marc

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 5

66c38acdf20c06e7d9fe7fd8

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocat au barreau de LYON Copies certifiées conformes et copies certifiées conformes revêtues de la formule exécutoire délivrées par LRAR aux parties, le : copies

Source officielle

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Journal officiel
Créations

MORIN, Marc, Thomas, Philippe

SIREN 794611277Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

21/04/2026

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Radiations

MORIN, Marc

SIREN 841254717Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

15/04/2026

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Créations

Morin, Marc Adrien

SIREN 853474468Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Limoges

12/03/2026

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Modifications diverses

MORIN, Lionel, Marc

SIREN 928397827Greffe du Tribunal de Commerce de Narbonne

18/11/2025

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Créations

Morineau, Jean-Marc Michel François

SIREN 991716762Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

03/10/2025

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