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93 résultats pour « Marie DROUET CCC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

4 ème Chambre civile

682e30fb00b520043633469e

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[J] [I] aux dépens ; RAPPELLE que l’exécution provisoire est de droit.

Source officielle

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TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f56d3730576e9413d2

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Appelée pour la première fois à l'audience du 18 mars 2025, l'affaire a fait l'objet d’un renvoi.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8817860dd6c223b4d00

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et émoluments des actes des huissiers de justice et le droit de recouvrement ou d’encaissement à la charge du débiteur.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

687aa7f16d3730576e941330

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

du délibéré : Présidente : Madame Alicia VITELLO Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire assistée, pendant les débats de Madame Gisèle LAUVERNAY, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 06 Mai

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

682e30fe00b5200436334700

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

[B] [M] aux dépens ; RAPPELLE que l’exécution provisoire est de droit.

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8827860dd6c223b4d25

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

et émoluments des actes des huissiers de justice et le droit de recouvrement ou d’encaissement à la charge du débiteur.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa25cdc6046d479ba389

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La cause a été plaidée à l'audience du 13 mars 2026 et la présente décision a été mise en délibéré au 19 mai 2026, par mise à disposition au Greffe, conformément aux dispositions de l'article 450 du Code

Source officielle
TJ

9ème chambre 3ème section

6a0f54c5cdc6046d477bdd9d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CCF, venant aux droits de la société HSBC CONTINENTAL EUROPE [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Maître Christophe PHAM VAN DOAN de la SELARL CABINET SABBAH & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS

Source officielle
TJ

Référés civils

69de8c80cdc6046d473c99dd

T. Judiciaire

14 avril 2026

14 avril 2026

Par courriel du 24 mars 2025, le conseil de Monsieur [E] a relancé la CCF en l’absence de réponse à la requête, nonobstant l’écoulement d’un délai de quatre mois.

Source officielle
TJ

JCP

69d56c73cdc6046d477219b5

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

les parties ont été avisées que le jugement serait prononcé par sa mise à disposition au greffe de la juridiction le 07 avril 2026 copie + copie exécutoire délivrées le : 07 AVRIL 2026 à Me BAYARD + ccc

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a0e2a58cdc6046d475ce117

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Madame [X] [D] contestait cette décision devant la commission de recours amiable qui rejetait sa demande par courrier du 15 mai 2024, distribué le 29 mai 2024.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa1dcdc6046d479ba2d9

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La cause a été plaidée à l'audience du 13 mars 2026 et la présente décision a été mise en délibéré au 19 mai 2026, par mise à disposition au Greffe, conformément aux dispositions de l'article 450 du Code

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2b9cdc6046d47900cbf

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT [Adresse 1] représentée par Me Marie-Anne BUSSIERES, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT substituée par Me Corinne CAPDEVILLE avocat au barreau de MONT DE MARSAN

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2bccdc6046d47900ce3

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

CONTRE : DEFENDEUR(S) : Madame [Z] [P] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] non comparante, ni représentée Le 7 avril 2026 1 FEX + 1 CCC Me CAPDEVILLE 1 CCC M.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0cde1acdc6046d473da45d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Il y sera fait droit. Il n’est pas inéquitable de laisser à la charge de chacune des parties les frais irrépétibles exposés.

Source officielle
TJ

CHAMBRE CTX DE PROXIMITE

69d6b2e2cdc6046d47900fd7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Me FOURNIER GUINUT 1 CCC M.

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa35cdc6046d479ba49a

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[W] [C] un droit de visite et d'hébergement à l'égard de l'enfant, qui s'exercera de façon exclusivement libre et amiable Fixé la contribution de M.

Source officielle
TJ

Chambre 4

6a15f0fbcdc6046d470641b1

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

2026, l’affaire a été mise en délibéré au 20 Mai 2026.

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a174716cdc6046d47268de5

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

BOURCY GREFFIER : Aurélien PARES lors des débats - Cynthia HOFFMANN lors du délibéré PROCEDURE : date de la première évocation : 17 Novembre 2025 date des débats : 30 Mars 2026 délibéré au : 18 Mai

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 2

6a10aa39cdc6046d479ba4e7

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

La cause a été plaidée à l'audience du 13 mars 2026 et la présente décision a été mise en délibéré au 19 mai 2026, par mise à disposition au Greffe, conformément aux dispositions de l'article 450 du Code

Source officielle