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771 résultats pour « Monteil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Saisie immobil.distribut

678047fd9c3ba90f51dc8cf1

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DE L’IMMEUBLE RESIDENCE LI BECARUT domiciliée : chez Me COHEN BOULAKIA Avocat, [Adresse 1] - [Localité 9] non comparant jugement prononcé par Emmanuelle MONTEIL, juge de l’exécution, assistée de Julie

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

DOMAINE DU MONTEILLET

SIREN 481890432Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

29/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SOCIETE LECHEVALLIER - MONTEIL

SIREN 338998941Greffe du Tribunal de Commerce de Coutances

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAS MONTEIL ENERGIE

SIREN 518753488Greffe du Tribunal de Commerce de brive

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

MONTEIL FRERES

SIREN 498210731Greffe du Tribunal de Commerce de brive

21/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GARAGE MONTEILLET

SIREN 952589067Greffe du Tribunal de Commerce de rodez

19/07/2026

Voir →

TJ

Référé

67858dfeaaacbea0fe688ea0

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

caution de la SASU DK AUTO. né le 13 Décembre 1975 à [Localité 7], demeurant [Adresse 3] [Adresse 6] non comparant Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6686ed04e74459e0c7ed4c9c

T. Judiciaire

3 juillet 2024

3 juillet 2024

LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE immatriculée au RCS VERSAILLES 308 435 460 prise en la personne de son représentant légal domicilié au dit siège en cette qualité représentée par Me Ghislaine DAVID-MONTIEL

Source officielle
TJ

Référé

67858e00aaacbea0fe688ec7

T. Judiciaire

8 janvier 2025

8 janvier 2025

NIMES DEFENDERESSE Mme [D] [K] née le 27 Octobre 1952 à [Localité 11], demeurant [Adresse 6] non comparante Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65a196af0ddb77892696304d

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

N° RG 22/02170 - N° Portalis DB22-W-B7G-QSPM DEMANDEUR : Madame [C] [P] épouse [X] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 7] représentée par Me Aurélie MONTEL

Source officielle
TJ

Annexe Rue de Crosne

6a10ac49cdc6046d479bcac1

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

___ DEMANDERESSE : HABITAT 76 112 BOULEVARD D’ORLEANS CS 72042 76040 ROUEN CEDEX 1 représenté par MME [F] munie d’un pouvoir écrit DEFENDERESSE : Mme [U] [V] 14 du LT CL Raynal Appt 1 76710 MONTVILLE

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

678047fc9c3ba90f51dc8cd8

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

le [Date naissance 4] 1967 à [Localité 6], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Camille ALLIEZ, avocat au barreau de NIMES jugement contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B5

686c1350dd7001754d61c61c

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

[X] [T] (Me Nicolas MONTEIL) C/ S.A.

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709933006866c0645d790d0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

LA CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE DU LANGUEDOC ROUSSILLON dont le siège social est sis [Adresse 3], immatriculée au RCS de MONTPELLIER sous le n°383 451 267, agissant par son Président du Conseil d’

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

69cd69a9cdc6046d47c747d8

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 1] représentée par Me Karim BOUANANE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire E1971 DÉFENDERESSE Madame [L] [Z], demeurant [Adresse 2] comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab B4

678172606d34da2cbdcd9d57

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le projet de la société MONETIZE n'a pas abouti.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

660ef069fbb79e8fd3d32f2c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

ALLIANZ, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS, Vice-Présidente, statuant en juge unique assistée de Inès CELMA-BERNUZ, Greffier

Source officielle
TJ

Référé

6945af3875782d5f06cd7bee

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

[M] [K] né le 13 Décembre 1975 à [Localité 8], demeurant [Adresse 2] non comparant Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL, Première vice-présidente

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

6709932f06866c0645d790a9

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Créanciers inscrits Monsieur le Comptable du SIP de [Localité 14] EST demeurant [Adresse 2] - [Localité 14] non comparant jugement réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle
TJ

Saisie immobil.distribut

679bf8fd43b3d977d8cd2b5d

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES jugement réputé contradictoire, en premier ressort, prononcé par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65cd1388e3c16e330fea23b3

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

vestiaire #B072 DÉFENDEURS Monsieur [U] [L], Monsieur [K] [V], demeurant [Adresse 2] représentés par Maître Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C1869 COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

6a188d45cdc6046d47475c6a

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

PAUTONNIER de la SELARL PAUTONNIER ET ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #L0159 DÉFENDEUR Monsieur [H] [E], demeurant [Adresse 2] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Sandra MONTELS

Source officielle
TJ

JCP- Juge Ctx Protection

6797fa2b57f17f9be6af8fee

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

14 anvier 2025, le jugement suivant a été rendu par mise à disposition au greffe ; ENTRE : DEMANDEUR : Monsieur [U] [I], demeurant 13 Route de Chazeau - Lieudit La Sagne - 63650 LA MONNERIE LE MONTEL

Source officielle
TJ

CH ECOCOM General

68cc49599da3689504681e7d

T. Judiciaire

15 septembre 2025

15 septembre 2025

CIC LYONNAISE DE BANQUE GROSSES délivrées le à Maître Nicolas MONTEIL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE à Maître Julie ROUILLIER de la SCP PLANTARD - ROCHAS ROUILLIER VIRY & ROUSTAN BERIDOT, avocats

Source officielle
TJ

Référé

6946383e75782d5f06e5f3d9

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] non comparante Ordonnance réputée contradictoire, en premier ressort, prononcée par Emmanuelle MONTEIL

Source officielle