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36 résultats pour « Monzola »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre des référés

S.A.R.L. MONDIAL BATc/S.C

69d96abacdc6046d47d09f2d

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

La SARL MONDILA BAT soutient que l'ensemble des réserves ont été levées et que la SCI [V] [C] reste redevable du paiement des factures suivantes qu'elle refuse de régler : - F554 du 21/06/2024 pour 10

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6706c4d8f1d01e3c86ef67df

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

le 11 Novembre 1965 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représenté par Me Pablo MONTOYA

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65c1314cd4f3671a27f85d1c

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

] [Z] né le 11 Novembre 1965 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Me Pablo MONTOYA

Source officielle
TJ

JCP BAILLEURS SOCIAUX

698441f8cdc6046d47fbdfe5

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

siège social est sis 112 bd d'Orléans - CS 72042 - 76040 ROUEN CEDEX 1 représentée par Me Laurence HOUEIX, avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR: Monsieur [W] [V] né le 28 Août 1995 à SUKHBAATAR (MONGOLIE

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67f5645ebbf04ef7857b9c80

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

vestiaire : B0274 ET : LA SOCIETE WPH 93400, dont le siège social est sis [Adresse 6] LA SOCIETE WAT PHO HERITAGE, dont le siège social est sis [Adresse 5] Toutes deux représentées par Me Pablo MONTOYA

Source officielle
TJ

1ère Chambre

6a10c4e1cdc6046d479db16b

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ENOTIKO AVOCATS, avocate au barreau de CHAMBERY Maître [B] [Q] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Julien CAPDEVILLE, de la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me MONTOYA

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

69b884f5cdc6046d47e7a7bd

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat plaidant Société [J] [P] immatriculée au RCS de MONTAUBAN sous le n° 790 548 606 dont le siège social est sis 805 Route de la Grésigne - 82230 MONCLAR-DE-QUERCY

Source officielle
TJ

1ère Chambre

697bdc64cdc6046d472cc583

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION DE LA SAVOIE (OPAC) [Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Karen DURAZ, du cabinet CLDAA, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Me MONTOYA, avocat

Source officielle
TJ

6ème chambre 2ème section

678172e76d34da2cbdcda1f4

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

[HJ] sollicite la somme de 16 506,43€ correspondant à la dépose du parquet existant et à son remplacement par un parquet massif monolame en chêne et un isolant sous couche acoustique.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69170e0fe097417ee1bf488e

T. Judiciaire

13 novembre 2025

13 novembre 2025

AVOCATS, avocats au barreau de la DROME DÉFENDEURS : Madame [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant Maître [R] [U]-[S] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Maître Olivier DORNE de la SCP MONTOYA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE

69d6b07fcdc6046d478fe6b7

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte MONTOYA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b130cdc6046d478ff346

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte MONTOYA

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

69d6b098cdc6046d478fe86f

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte MONTOYA

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69cd731ccdc6046d47c808c7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT Dans l’affaire : N° RG 16/01874 - N° Portalis DB2B-W-B7A-DCOZ NAC : 54C DEMANDEUR : Société BRISCADIEU Lieu dit “CRUCHADE” 32150 MONCLAR

Source officielle
TJ

1ère Chambre

67afaa2eac839fdebfb1579d

T. Judiciaire

12 février 2025

12 février 2025

BEAC [Adresse 2] [Localité 4] tous deux représentés par Me Romain DE MONZA, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE S.A.

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

Arch Fr Pediatr 1989 ; 46 ; 71-4) - En 1989, une étude menée sur les gerbilles de Mongolie a mis en exergue un retard de développement et des modifications de comportement de ces rongeurs.

Source officielle

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