CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre des référés
S.A.R.L. MONDIAL BATc/S.C
69d96abacdc6046d47d09f2d
10 avril 2026
La SARL MONDILA BAT soutient que l'ensemble des réserves ont été levées et que la SCI [V] [C] reste redevable du paiement des factures suivantes qu'elle refuse de régler : - F554 du 21/06/2024 pour 10
7ème CHAMBRE CIVILE
6706c4d8f1d01e3c86ef67df
8 octobre 2024
le 11 Novembre 1965 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Me Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représenté par Me Pablo MONTOYA
65c1314cd4f3671a27f85d1c
2 février 2024
] [Z] né le 11 Novembre 1965 de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 5] représenté par Maître Hélène DUFOURG de la SELARL JURICAB, avocat au barreau de BORDEAUX, avocat postulant, Me Pablo MONTOYA
JCP BAILLEURS SOCIAUX
698441f8cdc6046d47fbdfe5
12 janvier 2026
siège social est sis 112 bd d'Orléans - CS 72042 - 76040 ROUEN CEDEX 1 représentée par Me Laurence HOUEIX, avocat au barreau du HAVRE DÉFENDEUR: Monsieur [W] [V] né le 28 Août 1995 à SUKHBAATAR (MONGOLIE
Chambre 1/Section 5
67f5645ebbf04ef7857b9c80
8 avril 2025
vestiaire : B0274 ET : LA SOCIETE WPH 93400, dont le siège social est sis [Adresse 6] LA SOCIETE WAT PHO HERITAGE, dont le siège social est sis [Adresse 5] Toutes deux représentées par Me Pablo MONTOYA
1ère Chambre
6a10c4e1cdc6046d479db16b
22 mai 2026
ENOTIKO AVOCATS, avocate au barreau de CHAMBERY Maître [B] [Q] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Julien CAPDEVILLE, de la SCP LOUCHET CAPDEVILLE, avocat postulant au barreau d’ALBERTVILLE et Me MONTOYA
Chambre des Référés
69b884f5cdc6046d47e7a7bd
2 octobre 2025
ROCHER, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE, avocat plaidant Société [J] [P] immatriculée au RCS de MONTAUBAN sous le n° 790 548 606 dont le siège social est sis 805 Route de la Grésigne - 82230 MONCLAR-DE-QUERCY
697bdc64cdc6046d472cc583
9 janvier 2026
OFFICE PUBLIC D’AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION DE LA SAVOIE (OPAC) [Adresse 14] [Localité 13] représentée par Me Karen DURAZ, du cabinet CLDAA, avocat au barreau de CHAMBERY substitué par Me MONTOYA, avocat
6ème chambre 2ème section
678172e76d34da2cbdcda1f4
10 janvier 2025
[HJ] sollicite la somme de 16 506,43€ correspondant à la dépose du parquet existant et à son remplacement par un parquet massif monolame en chêne et un isolant sous couche acoustique.
CH1 Contentieux Général
69170e0fe097417ee1bf488e
13 novembre 2025
AVOCATS, avocats au barreau de la DROME DÉFENDEURS : Madame [Z] [G] [Adresse 1] [Localité 5] défaillant Maître [R] [U]-[S] [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Maître Olivier DORNE de la SCP MONTOYA
GNAL SEC SOC: CPAM
AIX-EN-PROVENCEc/DEFENDERESSE
69d6b07fcdc6046d478fe6b7
8 avril 2026
comparaître DÉBATS : À l'audience publique du 04 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : DEPARIS Eric, Vice-Président Assesseurs : CAVALLARO Brigitte MONTOYA
ésentée par Me Michel LAO, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d6b130cdc6046d478ff346
Me Jacques-Antoine PREZIOSI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
69d6b098cdc6046d478fe86f
69cd731ccdc6046d47c808c7
1 avril 2026
-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-=-= JUGEMENT Dans l’affaire : N° RG 16/01874 - N° Portalis DB2B-W-B7A-DCOZ NAC : 54C DEMANDEUR : Société BRISCADIEU Lieu dit “CRUCHADE” 32150 MONCLAR
67afaa2eac839fdebfb1579d
12 février 2025
BEAC [Adresse 2] [Localité 4] tous deux représentés par Me Romain DE MONZA, avocat au barreau de PARIS DEFENDERESSE S.A.
19eme contentieux médical
66e08e0ede8ffc4309abc2c5
9 septembre 2024
Arch Fr Pediatr 1989 ; 46 ; 71-4) - En 1989, une étude menée sur les gerbilles de Mongolie a mis en exergue un retard de développement et des modifications de comportement de ces rongeurs.
Page 2 sur 2