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379 résultats pour « Muscillo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

65833fac3ea7c8c1129c066b

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

La SASU PHYSIO JET SYSTEM FRANCE se présente comme ayant pour objet social la distribution d'équipements minceurs et de musculation.

Source officielle

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TJ

Chambre 4

68def34e6af9fd1f8097a375

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Le 8 février 2023, l'électromyogramme réalisé par le Docteur [S] [L] a permis le diagnostic d'une souffrance modérément sévère du nerf musculo-cutané et du nerf péronier profond gauche.

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

65c3d963c432ce7d11a6e709

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Ils ajoutent avoir laissé des équipements de musculation dans l’appartement et ne pas avoir pu les récupérer, le bailleur ayant immédiatement reloué l’appartement avec salle de musculation équipée.

Source officielle
TJ

CHAMBRE DES REFERES

68d192a4ad61014a20841e8d

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

E R É F É R É du 03 JUILLET 2025 ------------------- N° du dossier : N° RG 25/00036 - N° Portalis DBYL-W-B7I-DEFR A l'audience publique des référés tenue le 20 Mai 2025, Nous, Madame Adeline MUSSILLON

Source officielle
TJ

19ème chambre civile

6a15e77fcdc6046d47059316

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

travail au même poste et signale uniquement un préjudice pécuniaire - Un préjudice d’agrément que le tribunal évaluera, lié à une gêne modérée pour les mouvements d’élévation des épaules lors de la musculation

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

69d6b04bcdc6046d478fe2cb

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Suivant certificat médical du jour de l’accident, Madame [S] [D] a présenté des contractures cervicales bilatérales, des contractures des deux muscles trapèze ainsi qu’un choc psychologique.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

670d7874d2a7414c2240b07f

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Le certificat médical initial établi le 3 décembre 2016 a constaté une lésion musculo-tendineuse au coude gauche.

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e1bbf04ef7857ba93d

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de Lyon, [W] [J] né le 18 Octobre 1985 à [Localité 2] (ALGERIE) préalablement avisé , actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

2ème Chambre

6a15f7c5cdc6046d4706b981

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

A noter sujet musclé. Au vu de ce rapport, M.

Source officielle
TJ

Chambre 1

68683d864965b5d9df3268a4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ACTE IARD, prise en la personne de son représentant légal, immatriculée au RCS de [Localité 11] sous le n° 332 948 546 dont le siège social est situé [Adresse 1] représentée par Maître Claire MURILLO,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a10a9cdcdc6046d479b9d3c

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

La société en conclut que cette variété de tâches permet une diversité de gestes et de postures et donc de ne pas solliciter continuellement les mêmes muscles.

Source officielle
TJ

Surendettement

68f287e7e97b8c18299550c4

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DAX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SERVICE DU SURENDETTEMENT JUGEMENT DU 09 Octobre 2025 N° RG 25/00249 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DGVQ COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Adeline MUSSILLON

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

69dd3d17cdc6046d471f5cba

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

Selon certificat médical du 11 juillet 2025, Madame [L] [B] a présenté des lombalgies médianes, une hyper contraction des muscles para lombaires, une limitation dans la flexion du tronc et des douleurs

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d59

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DAX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SERVICE DU SURENDETTEMENT JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 N° RG 25/00236 - N° Portalis DBYL-W-B7J-DGTT COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Adeline MUSSILLON

Source officielle
TJ

J.L.D.

69cd658dcdc6046d47c6f7a7

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

barreau de LYON, [G] [M] né le 01 Janvier 1992 à [Localité 2] (GEORGIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e1bbf04ef7857ba947

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

de Lyon, [N] [X] né le 10 Juillet 1977 à [Localité 4] (GEORGIE) préalablement avisé, actuellement maintenu, en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseil, Me Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

J.L.D.

67f567e2bbf04ef7857ba94f

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

) se disant [K] [R] né le 22 Novembre 1989 à [Localité 2] (ALGÉRIE) préalablement avisé, actuellement maintenu en rétention administrative présent à l'audience, assisté de son conseilMe Raphaël MUSCILLO

Source officielle
TJ

Surendettement

68d1929ead61014a20841d6b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

DAX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION SERVICE DU SURENDETTEMENT JUGEMENT DU 03 Juillet 2025 N° RG 24/00633 - N° Portalis DBYL-W-B7I-DE3M COMPOSITION DU TRIBUNAL : PRESIDENT : Adeline MUSSILLON

Source officielle
TJ

Contentieux social

6946555175782d5f06ebafca

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Les muscles de la main, du pied s'atrophient progressivement. Les radiographies montrent une transparence anormale des os, avec de multiples petites géodes.

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab1

69d9570acdc6046d47cf1959

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

suivant : - une fracture plurifragmentaire instable de l’acétabulum gauche étendue à l’aile iliaque, déplacée avec une disjonction en ouverture de l’articulation sacro-iliaque, - un hématome des muscles

Source officielle