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34 résultats pour « Olivier LOIZN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Expropriations

697af739cdc6046d470f1e81

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

BLOCBUSTER [Adresse 10] [Localité 12] représentée par Maître Olivier PERSONNAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : B1098 et VILLE DE [Localité 18] [Adresse 6] [Localité 12] représentée par Maître

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67102e339dbc6e3232bfbaa1

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

BRIAL, ASSESSEUR : Christophe LEVEQUE, représentant les employeurs, ASSESSEUR : Jean-Michel GROSBRAS, représentant les salariés, GREFFIER, lors des débats et de la mise à disposition au greffe : Olivier

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

660ef26efbb79e8fd3d3403b

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Maître Olivier FERRETTI de la SCP FERRETTI HUREL LEPLATOIS, avocats au barreau de CAEN, avocats plaidant, Me Stéphanie PRENEUX, avocat au barreau de RENNES, avocat

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 0

6870215bb8daa57c7f67861b

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

CAR AVENUE BAILLY, exerçant son activité sous le nom commercial “CAR AVENUE”, demeurant 1, avenue de la Résistance - 54520 LAXOU, représentée par Maître Olivier GIRARDOT de la SELARL SENTINELLE AVOCATS

Source officielle
TJ

1ére chambre B

69d04401cdc6046d4709a296

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

(ALGERIE) 60 avenue de la Gaude 06800 CAGNES SUR MER représentée par Me Laetitia BASQUIN, avocat au barreau de GRASSE, avocat plaidant DEFENDERESSES : CPAM DU VAR ZUP de la Rode 42 rue Emile Ollivier

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191fb0ddb77892695c3b1

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Localité 2] représenté par Me Alain BARSIKIAN, avocat au barreau de PARIS - #R0139 DEFENDERESSE Société PRISMA MEDIA, éditrice de l’hebdomadaire VOICI [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Service des référés

65a191ff0ddb77892695c435

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Localité 2] représentée par Me Alain BARSIKIAN, avocat au barreau de PARIS - #R0139 DEFENDERESSE Société PRISMA MEDIA, Editrice de l’Hebdomadaire VOICI [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Olivier

Source officielle
TJ

Chambre 04

6696416df5112d8edd0585ff

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

Médicaux, des Affections iatroègnes et des infections nosocomiales, représenté par son Directeur [Adresse 3] [Localité 20] représentée par Me Gaëlle MOQUET, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Olivier

Source officielle
TJ

PROCEDURE COLLECTIVE

68657e6772b7e1b6bf1da9d1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

JUDICIAIRE DE VERSAILLES PROCÉDURES COLLECTIVES JUGEMENT RENDU LE 1ER JUILLET 2025 N° RG 24/00097 - N° Portalis DB22-W-B7I-SUYB Code NAC : 4IA Débats tenus en audience publique le 13 JUIN 2025 par Olivia

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

6633da4cc0d3e3fe99d17b86

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Représentée par Maître Georges LACOEUILHE membre de l’AARPI LACOEUILHE-LEBRUN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #A0105 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Sabine BOYER, Vice-Présidente Monsieur Olivier

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d7b3ea43407b91027b7

T. Judiciaire

8 octobre 2025

8 octobre 2025

GAN ASSURANCES IARD, ès qualités d’assureur de Monsieur [U] [C] [Adresse 15] [Localité 12] Rep/assistant : Maître Pierre-Olivier DILHAC de la SELARL ASTREA, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître

Source officielle
TJ

Chambre 02

66335b72c0d3e3fe99cae145

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

[Adresse 12] [Localité 10] représentée par Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE Société [D] [I], prise en la personne de son représentant légal [Adresse 5] [Localité 22] représentée par Me Véronique

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

661ec467a0f6350336354a3d

T. Judiciaire

16 avril 2024

16 avril 2024

cette qualité audit siège, [Adresse 1], [Localité 12] représentée par Maître Jean-pierre DEPASSE de la SCP DEPASSE, DAUGAN, QUESNEL, DEMAY, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant/postulant, Me Olivia

Source officielle
TJ

34ème chambre

69b34140cdc6046d47780e6c

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

LABORATOIRES DE BIOLOGIE VÉGÉTALE YVES ROCHER [Adresse 84] [Adresse 84] représentée par Maître Olivier ATTIAS, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #P0438 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Laure ALDEBERT

Source officielle

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