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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JLD
6776e9261c1d126b19963873
2 janvier 2025
Me Olivier CHAUVEL en ses observations. M. [E] [O] en ses explications.
REFERES
697bb7d4cdc6046d472a1995
13 janvier 2026
ADMIRAL INTERMEDIARY SERVICES, sous le nom commercial l’OLIVIER, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille sous le numéro 842 188 310, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise
Chambre 3 - CONSTRUCTION
67eedd2fb848dd6814c60d93
3 avril 2025
LEIA exerçant sous l’enseigne L’olivier sur le port, S.C.I. SANTO, S.C.I.
Chambre référés
6631396719f939ca6242eeb0
30 avril 2024
RE F E R E N° Du 30 Avril 2024 N° RG 24/00044 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KXEA 54G c par le RPVA le à Me Sébastien COLLET, Me Mathieu DEBROISE, Me Marc-olivier HUCHET - copie dossier - 2 copies
3ème chambre 3ème section
69d6aa7ecdc6046d478f7d5f
8 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le: copies certifiées conformes délivrées à : - Me Olivier LEGRAND #D1104 - Me Myriam MOATTY #R0159 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 22/05266 N° Portalis
7ème Chambre Cabinet A
697d16c0cdc6046d4752c1d5
FAMILIALES Juge : Madame DI ZAZZO Greffier : Madame PATATIAN PARTIES : DEMANDEUR : Monsieur [P] [W] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 12] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Olivier
PCP JCP fond
678021619c3ba90f51dc29df
7 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 07/01/2025 à : Monsieur [U] [J] Copie exécutoire délivrée le : 07/01/2025 à : Me Olivier LE GAILLARD rectifie le jugement du 24
Référés Cabinet 2
668838e4342d338c20d30f75
3 juillet 2024
[J] [Z] et assuré auprès de l’Olivier Assurance.
Chambre 04
65b2b26cfd6229a4e58a22be
18 janvier 2024
[C] [T], circulant en sens inverse. Suivant exploit d'huissier daté du 23 décembre 2021, la société d'assurance mutuelle MATMUT, assureur du véhicule de Monsieur [E], a assigné la S.A.
69d56c9dcdc6046d47721d30
3 avril 2026
Référé N° RG 26/00071 - N° Portalis DBW4-W-B7K-DS4T - Page - Expéditions à : service des expertises Copie numérique de la minute à : -Me Olivier DESCOSSE -Me Olivier MEFFRE Délivrées le : 03/04/2026
Référés expertises
686424b50bb2f8a66ca5f816
1 juillet 2025
[Y] [F] était assuré auprès de la S.A L’Olivier Assurances.
6868398d4965b5d9df3255bf
4 juillet 2025
N° RG 25/00001 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCXO Minute n° 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULON ORDONNANCE DE REFERE du : 04 Juillet 2025 N° RG 25/00001 - N° Portalis DB3E-W-B7J-NCXO Président : Olivier
5ème CHAMBRE CIVILE
662bec4fe266e89ef1185616
11 avril 2024
PRÉTENTIONS DU DÉFENDEUR, la SAS FRANCK OLLIVIER, le sellier : Le défendeur demande au tribunal de : DECLARER la Société FRANCK OLLIVIER recevable et bien fondée en ses écritures, En conséquence, DEBOUTER
REFERES CONSTRUCTION
66feeb11172da17169eabded
2 octobre 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE SA LOGIREM dont le siège social est [Adresse 2] représentée par Me Stéphane GALLO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Syndicat des copropriétaires LE MOULIN DES OLIVIERS
4ème Chambre civile
S.C.I. LA PAMPAc/S.A
686d731ea2273490db10bb8c
[D] [F] [Adresse 3] [Localité 6] représenté par Maître Olivier DE FASSIO de la SCP SCP OLIVIER DE FASSIO- DAVID PERCHE, avocat au barreau de NICE, avocat plaidant S.C.I.
Première Chambre
66143ac23bbdffcd9171ca30
4 avril 2024
DECLARER Monsieur [L] mal fondé en ses demandes formées à l’encontre de la SCP [S] [U] ET OLIVIER BEDICAM - PB ASSOCIES et Maître [U], l’en DEBOUTER ; METTRE la SCP [S] [U] ET OLIVIER BEDICAM - PB ASSOCIES
CIVIL
68dd94ad548223b2c7ad5108
1 octobre 2025
L’OLIVIER ASSURANCE est intervenu à cette expertise en désignant un médecin.
69d6bd0fcdc6046d4790df1f
copie exécutoire à Me Olivier DE PERMENTIER Me Elric HAWADIER 2 copies service des expertises 1 copie dossier délivrées le : Envoi par Comci à Me Olivier DE PERMENTIER Me Elric HAWADIER FAITS,
JUGE DE L'EXECUTION
678190196d34da2cbdcdecb5
cette qualité au siège, dont le siège social est sis [Adresse 2] Représentée par Me Florent SOULARD pour la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire 127 JUGE DE L’EXECUTION : Olivier
67f6bbcfa9d5adc26061f276
8 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Monsieur [D] [P] Me Olivier HASCOET Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 25/00038 - N° Portalis 352J-W-B7I-C6WRZ
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