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108 résultats pour « Pocha »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 21

65a823a8228119c9031f68ed

T. Judiciaire

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[J] [P] “ Présentait un certain nombre d’antécédents notables, en particulier une hypertension artérielle, un diabète, une rhinite chronique et poche de rétractation.

Source officielle

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TJ

Jld

68e55fc30e2901d10fa3ce3c

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

qu'il n'y avait rien de plus normal que de passer du temps sur le toit du Bricorama, d'en descendre par l'escalier en colimaçon et de croiser, tout habillé de noir avec un couteau de couturière dans la poche

Source officielle
TJ

Juge des libertés

670819d989f19e8c50f8c00c

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

J’avais de l’argent de poche qui ne m’a pas été donné.

Source officielle
TJ

J.L.D.

659c4bfd5882b39b2e739d97

T. Judiciaire

3 janvier 2024

3 janvier 2024

justifiant le contrôle opéré dans le métro de deux individus défavorablement connus des services de police pour s'adonner à de nombreux vols dans les transports; ces derniers scrutent avec insistance les poches

Source officielle
TJ

J.L.D.

660ef01dfbb79e8fd3d32c89

T. Judiciaire

1 avril 2024

1 avril 2024

Je souhaite demander l’asile, j’ai été dans un foyer, dans une école, j’avais de l’argent de poche pour acheter des choses de nécessités. Avant mes 18 ans j’ai trouvé une famille d’accueil.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésenté par Me Cedric HEULIN, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

66eb18df5d6ab01ec1756855

T. Judiciaire

12 juillet 2024

12 juillet 2024

aux contrôles de combustion des fours métallurgiques : four à coke, chaine d’agglomération, hauts fourneaux : four à chaud, cowpers, combustion au niveau des chaudières, aciérie : réchauffage des poches

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd4847cdc6046d47202319

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L'individu de type africain s'est ensuite redirigé vers moi pour tenter de me voler mon portable dans ma poche de pantalon, mais n'a pas réussi à me le prendre car je lui a dis fermement "TU TOUCHES PAS

Source officielle
TJ

9ème chambre 2ème section

6a10a1eacdc6046d479b0239

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

dans ma liste de bénéficiaire, un autre aussi figurer ensuite " [B] ", puis la somme de 500 euros peut être un virement, au bénéfice sur comme indiqué sur l'intitulé du relevé de compte d' " argent de poche

Source officielle
TJ

JLD

69dd4a8bcdc6046d47204b0f

T. Judiciaire

11 avril 2026

11 avril 2026

Le véhicule PEUGEOT avait les 2 vitres avant brisées et plusieurs armes se trouvaient à l'intérieur à savoir une machette et deux carabines outre une bombe lacrymogène dans une poche d'un blouson.

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

686d6ae7a2273490db109fc1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

L'association, représentée par son avocat, conclut au fait que les tenues livrées étaient défectueuses en ce qu'elles ne répondaient pas au cahier de charges, que des coutures n'étaient pas terminées, que des poches

Source officielle
TJ

JLD

686436490bb2f8a66ca63804

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

le procès-verbal d’interpellation comme fixant les policiers et tentant de les éviter et qu’il est ajouté qu’à la prise de contact il a remis spontanément une lame de rasoir qui se trouvait dans la poche

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6968042ccdc6046d47516816

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

1987 en qualité de maçon fumiste puis de meuleur ; - en qualité de maçon fumiste, il était chargé de réparer les fours, dans lesquels se trouvait de l’amiante, et procédait également au démontage de poches

Source officielle
TJ

JLD

67f6d0d1a9d5adc260623bd4

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Quand ils m’ont interpellé, je leur ai dit de prendre dans ma poche comme j’étais menotté. Un des policiers l’a pris en photo et je pense qu’ils l’ont gardé.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

68f950b8de0ebe408dac8177

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Effectuer le nettoyage des machines à glaces pendant 1h30-2h, l'intérieur des cuves, les petites pièces, tout remonter et remplir de lait avec les poches, toutes les 2 semaines.

Source officielle
TJ

PREMIERE CHAMBRE

699448e5cdc6046d47ac57d7

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Q] à la gendarmerie d’[Localité 3] le RIDEAU que le véhicule stationné devant son domicile a été volé alors que les clés dudit véhicule, étaient entreposées dans le vide poche central d’une dépanneuse

Source officielle
TJ

1ère Chambre

66141db23bbdffcd91701c4e

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

déchirée et de ses lunettes cassées à l'occasion de l'accident , et celui d'accessoires destinés à ses soins et à sa rééducation ( vélo d'appartement, bassin de lit, paire de savate à mémoire de forme, poche

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

686c37e3dd7001754d6242da

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

J4ai un poche qui se remplit et tous les 3/4 jours elle explose seule et il y a du pus et du sang.

Source officielle
TJ

1ère chambre - Référés

67f81ad0cf40727a0043ff95

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

À l’aplomb de la chambre, le complexe d’étanchéité du toit terrasse présente des poches d’eau et un décollement de l’étanchéité paxalu (calendrite ) en partie basse de l’acrotère est visible ».

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67fea7147a459da3dcdeb531

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Aux termes des travaux préparatoires de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 dont elle est issue, la majoration de retraite vise à remédier à certaines poches de pauvreté et cette disposition

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 4

660eeae9fbb79e8fd3d2ede1

T. Judiciaire

4 avril 2024

4 avril 2024

disposition par les organismes concessionnaires des différents fluides, les retards provenant d’anomalies du sous-sol (telle que présence de source ou résurgence d’eau, découvert de site archéologique, de poche

Source officielle