CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

61 résultats pour « Rizzi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JAF Cabinet 3

6781778c6d34da2cbdcdafb1

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

N° de minute : 25/ TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES AFFAIRES FAMILIALES [8] JUGEMENT RENDU LE 10 Janvier 2025 N° RG 23/03436 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIZU DEMANDEUR : Madame [Z] [L] épouse

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
TJ

18° chambre 1ère section

65b163fdb9f94e984650cf7c

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

BLANC DE RIZ AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Stéphanie NICOLI - #E1564 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6a160e06cdc6046d47086ef7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

Gaëlle Greffier : TRUTTMANN Emilie Ministère public : par réquisitions écrites Dans l'instance concernant : EARL [J] VOLIERE Adresse : [Adresse 1] Activité : Culture de céréales (à l'exception du riz

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94d05cdc6046d47ce653c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Monsieur [M] [V], domicilié : chez Monsieur [S] [R], [Adresse 2] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

JAF section 2 cab 5

6626ab031329eb3db7c27b1f

T. Judiciaire

22 avril 2024

22 avril 2024

352J-W-B7H-CZKEF N° MINUTE : 23 JUGEMENT DE DIVORCE rendu le 22 avril 2024 Art. 237 et suivants du code civil DEMANDEUR Monsieur [K] [F] [Adresse 2] [Localité 7] Représenté par Me Emmanuelle RIVIER

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 9

65c13a6fd4f3671a27fa7676

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Février 2024 N° RG 23/02718 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIN5 DEMANDEUR : Madame [G] [Z] [X] épouse [E] née le [Date naissance 2] 1998 à [Localité 11] [Adresse 3] [Localité 6] Assistée de Me Sophia RIZK

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94cf3cdc6046d47ce63ce

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

est sis [Adresse 2] représentée par Me Yann LE GOATER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #E1229 COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

JEX

69d6c1e1cdc6046d47913ec3

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

BGL BNP PARIBAS [Adresse 2] L 2951 LUXEMBOURG représentée par Me Nina RICCI, avocat au barreau de BRIEY EXPOSE DU LITIGE A la demande de la SA BGL BNP PARIBAS dont le siège est [Adresse

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c74cdc6046d47ce5a8a

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

14611 du 04/06/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) COMPOSITION DU TRIBUNAL Françoise THUBERT, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

9ème Chambre JEX

65bd401246d547e419ff3783

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

MOTIFS Aux termes de l’article RI2I-2 alinéa 2 du code des procédure civiles d'exécution, si le débiteur demeure à I'étranger ou si le lieu où il demeure est inconnu, le juge compétent est celui du lieu

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94bddcdc6046d47ce4fb4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

B0811) DÉFENDEUR Monsieur [G] [L], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c41cdc6046d47ce56ff

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représenté par Me Gary GOZLAN, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : #NAN310 COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

REFERES

695c208375782d5f06e4ec13

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DE BRIEY Dossier n° N° RG 25/00214 - N° Portalis DBZD-W-B7J-CSM4 MINUTES REFERES 2026/ ORDONNANCE DE REFERE DU 05 Janvier 2026 DEMANDEUR : Monsieur [O] [I] [Adresse 3] représenté par Me Nina RICCI

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

69d94d0dcdc6046d47ce65a5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

vestiaire : #D0502 DÉFENDEUR Monsieur [M] [P], demeurant [Adresse 3] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, statuant en juge unique assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

REFERES

678eaa06bfd75b73b3e409b2

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

, dont le siège social est sis 10 rue Pierre de Coubertin - 78000 VERSAILLES agissant poursuites et diligences de ses représentant légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me RIVIER-DUPUY

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6700426dc34eb4cc857b7c5a

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

CORO Grosse délivrée à Me Lionel CARLES Expédition délivrée à Me Laura RICCI EXPERTISE(3) le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TROIS OCTOBRE À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94be1cdc6046d47ce5002

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

comparant en personne Madame [B] [X], demeurant [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

67044ed48d5cd4a8759ae602

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

455, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Joanna FIRKOWSKI de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES, avocat postulant au barreau d’ORLEANS et Maître Carlo RICCI

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94c8bcdc6046d47ce5c13

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

représentés par Me Juliette CHAPELLE, avocat au barreau de [Etablissement 1], vestiaire : #D1232 COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

69d94ccacdc6046d47ce60f4

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

2] représenté par Me Raphaël RICHEMOND, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #G0400 COMPOSITION DU TRIBUNAL Olivier ADAM, Vice-président, juge des contentieux de la protection assisté de Anaïs RICCI

Source officielle