CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

127 résultats pour « Romain MAYMON COPIES »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

J.L.D.

6616d91663271232b2e4c410

T. Judiciaire

10 avril 2024

10 avril 2024

Il n’y a pas de problème, je veux retourner en Roumanie. Et d’ailleurs, j’étais sensé retourné à la maison aujourd’hui à 09h, j’avais un vol.

Source officielle

Page 2 sur 7

← PrécédentSuivant →
TJ

4 ème Chambre civile

6834c8807860dd6c223b4cf7

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

Février 2025 ENTRE : DEMANDERESSE A L’INJONCTION DE PAYER DEFENDERESSE A L’OPPOSITION A INONCTION DE PAYER Société PASSION MENUISERIE dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Romain

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6790099751b02779572a6190

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Jihene GAZDALLI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE ET : S.A.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

69d98eb0cdc6046d47d35813

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Elle ajoute que l’expert, par l’intermédiaire de l’avis du sapiteur, a réfuté la thèse des défendeurs selon laquelle le pignon de la maison de la SCI La Romaine serait responsable d’une partie de la perte

Source officielle
TJ

SURENDETTEMENT

6a21cf1acdc6046d472d1d97

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

judiciaire de Niort, tenue par Delphine PORTAL, Vice-Présidente chargée des fonctions de juge des contentieux de la protection, siégeant en matière de surendettement des particuliers, assistée e de Romain

Source officielle
TJ

REFERES Président

69d54a51cdc6046d476faabb

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

2023, Madame et Monsieur [Z] ont acquis une maison d’habitation sise [Adresse 3], figurant au cadastre Section EL n° [Cadastre 1].

Source officielle
TJ

Référés

67eeeb3bb848dd6814c63dc8

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

la mise à disposition, avons rendu la décision dont la teneur suit : DEMANDEURS : Monsieur [M] [C] [V] né le 15 Septembre 1994 à [Localité 8] (53) [Adresse 1] [Localité 4] représenté par Maître Romain

Source officielle
TJ

Service des référés

6866e17cd33109fd079b4c95

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La Greffière, La Vice Présidente, Céline TREILLE Alicia VITELLO LE03 Juillet 2025 GROSSE + COPIE à : - Me LARABI-HADI pour Me KUJUMGIAN-[Localité 3] COPIEs à : - Me MONTAGNON - Régie - dossier

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

6a047c76cdc6046d479797aa

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LYONNAISE DE BANQUE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Maître Jihene GAZDALLI, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

697b5ca8cdc6046d471b8eb2

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

FAURE JEROME la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES GROSSES le - la SCP COLLET DE ROCQUIGNY CHANTELOT BRODIEZ GOURDOU & ASSOCIES Copies électroniques : - la SCP COLLET

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65b2b57bfd6229a4e58a584c

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain LESUEUR Société CK ARCHITECTURES Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond

Source officielle
TJ

6ème chambre 1ère section

69d551eccdc6046d47702d3f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

LA MAISON DU DIX, S.A.S. [L] [Z] et S.C.I.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf0165cdc6046d47eb5447

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

N° RG 25/02684 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IVKY N° minute :  Copie exécutoire délivrée le 02/04/2026 à : - la SELARL AEGIS, - la SCP JOUANNEAU -PALACCI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE

Source officielle
TJ

4 ème Chambre civile

698437a6cdc6046d47faad3d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Sonia BRAHMI, greffière ; DEBATS : à l'audience publique du 04 Novembre 2025 ENTRE : LA CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE [Localité 3] dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Romain

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67082b6b89f19e8c50fa6062

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Grosse délivrée à Me Emmanuel VOISIN-MONCHO Expédition délivrée à Me Romain TOESCA EXPERTISE(3) le l’an deux mil vingt quatre et le huit Octobre à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente

Source officielle
TJ

Référés

6708339e89f19e8c50fb306d

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BLANCHARD C.C : 1 Copie Serv.

Source officielle
TJ

Référés

6a1a079ccdc6046d476c0f85

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

[V] [D] et de Mme [L] [U] une maison à [Localité 2], [Adresse 6].

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

66fc59a7536c57b6ad872997

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

MONNIN FIRE SAFETY Me Nathalie BERNARD Me Romain FEYDEL GROSSES le - Me Nathalie BERNARD - Me Romain FEYDEL Copies électroniques : - Me Nathalie BERNARD - Me Romain FEYDEL Copies : - Expert

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

67f811edcf40727a0043d648

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

En conséquence, il convient de rejeter la demande reconventionnelle de provision formée par la société Maisons Pierre.

Source officielle
TJ

Chambre 4

67c75e350c6b8b177da18c49

T. Judiciaire

3 janvier 2025

3 janvier 2025

GUERINOT de l’AARPI GUERINOT & PAGANELLI, avocats au barreau de NICE, substitué par Me GEDDA, COPIES DÉLIVRÉES LE 03 Janvier 2025 : 1 copie exécutoire à ; Maître [N] [B] de l’AARPI [B] COLAS,

Source officielle