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159 résultats pour « Timol »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Contentieux Général

6866e052d33109fd079b48b1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

), lequel fait état de plusieurs désordres majeurs à savoir le système antiblocage qui signale une défaillance via l’interface électronique du véhicule, un jeu entre les organes devant être fixes (timonerie

Source officielle
TJ

Adjudications

68e7a4da033cf481c39a2949

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

date du 3 novembre 2023, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Jeanne GIRAUD pour avocat CONTRE La Société dénommée “FRANCE IMMO”, SAS au capital de 1 000 euros, dont le siège est situé 69 avenue de la Timone

Source officielle
TJ

Référés

6a160f73cdc6046d47088c12

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

exerçant dans le réseau DEKRA, de nombreuses défaillances « ne permettant pas la validation d’un contrôle technique règlementaire » : tambours ou disques de freins encrassés, jeu entre les organes de la timonerie

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

663134a419f939ca6242d053

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

Chambre N° RG 21/04100 - N° Portalis DB2H-W-B7F-V6TO Jugement du 02 Avril 2024 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Pierre BUISSON, vestiaire : 140 Me Timo

Source officielle
TJ

J.E.X

65985525b972daea1230c545

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

. : Jex N° RG 23/04773 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YEMW DEMANDERESSE Mme [S] [Z] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Timo RAINIO, avocat au barreau de LYON (postulant) et par Me Frédéric GUILLEMARD

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a03e21ea2f9efae430cefd

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

également conclu que durant la manœuvre de déplacement du transpalette positionné à l’extrémité du hayon qui ployait, la roue du transpalette positionnée à l’extérieur du hayon a entraîné la rotation du timon

Source officielle
TJ

JUGE DES LIBERTES

69ced186cdc6046d47e7c1c2

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

Elle a été consultée aussi par le Dr [H] psychiatre à la Timone à [Localité 7] et la seule solution qui a été retenue c'est une hospitalisation en péril imminent en psychiatrie.

Source officielle
TJ

Proc. coll. civiles

67a53832e6367a63fbf445da

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Collectives Civiles 03.88.75.29.54 N° RG 19/04208 - N° Portalis DB2E-W-B7D-JNBE N° de minute : 25/00022 Copie à : SELARL [11] Parquet Trésorier Payeur Général Avocat : la SELARL BERTHELON ET TIROLE

Source officielle
TJ

Hospitalisation d'office

69d9573fcdc6046d47cf1dd0

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Santé Publique; * sur la nullité tirée d’une placement en Hsc du 26/03/2026 alors que la demande du tiers est du 27/03/2026 Attendu que le 26/03/2026, Mme [G] a été conduite aux urgences CAP48 de la Timone

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

697bd5a7cdc6046d472c55ea

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

défaillances majeures à savoir : - GARNITURES OU PLAQUETTES DE FREINS : usure excessive (marque minimale atteinte) ARG - TAMBOURS DE FREINS, DISQUES DE FREINS : disque ou tambour usé ARG, ARD - ETAT DE LA TIMONERIE

Source officielle
TJ

Chambre 10

6a0449c9cdc6046d4792b0c7

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Or, ce procès-verbal répertorie, notamment, « les défauts majeurs » suivants : Conduites rigides des freins : endommagement ou corrosion excessive ARGEtat de la timonerie de direction : usure excessive

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bd5ea9d5adc26061fb33

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [Z] [T] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [C] [W] Unité de Médecine Légale CHU TIMONE

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6686e5fde74459e0c7ed0e31

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 18/05693 - N° Portalis DB2H-W-B7C-SNPU Jugement du 04 Juillet 2024 Notifié le : Grosse et copie à : Me Cyril LAURENT - 829 Me Timo

Source officielle
TJ

Chambre 1- section A

6975dc65cdc6046d47a4a1e8

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

18 septembre 2023, soit 1875 kilomètres que lors du contrôle technique réalisé dix jours auparavant, fait état non seulement de désormais huit défaillances mineures ( tambours/disques de freins ; timonerie

Source officielle
TJ

2ème chambre Cab4

67ec3149dd062d9f810e1d71

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

[W] a également été examiné aux urgences de la Timone le même jour à quelques minutes d’intervales que le demandeur à la suite d’un AVP : certificat médical produit).

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 1

6793e8acdc35c03afb70d86e

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Monsieur [P] [X] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [K] [T] HOPITAL DE LA TIMONE

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ésentée par Me Laure DAVIAU, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16345b9f94e984650ca8e

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

C] [P], qui produit à ce titre une attestation du commandant du bataillon de marins pompiers de Marseille en date du 5 février 2019, un certificat médical du service des urgences de l’hôpital de la Timone

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

ée par Me Ariane COURREGES, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE

65b16346b9f94e984650caac

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Un certificat médical initial établi le 5 septembre 2016 par le professeur [O] [Z], du CHR Marseille Timone II, service des urgences, a constaté les lésions suivantes : « fracture de la tête radiale droit

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

69693dd7cdc6046d477065c6

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Pierre BUISSON, vestiaire : 140 Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY, vestiaire : 1879 Me Timo

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

687e867441388e7853abef82

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

DISPOSITION AU GREFFE, RÉPUTÉE CONTRADICTOIRE ET EN PREMIER RESSORT, ORDONNONS une expertise médicale de Madame [H] [G] ; COMMETTONS pour y procéder : Docteur [J] [F] Unité de Médecine Légale – CHU LA TIMONE

Source officielle

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Annonces BODACC186 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TIMOL FRUITS

SIREN 493309801GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

10/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

BATIMOLOG

SIREN 903856508GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

Cessation d'activité de la société.

09/08/2026

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Dépôts des comptes

ESTIMOLIVE

SIREN 948301353GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

21/06/2026

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Modifications et radiations RCS B

OPTIMOL

SIREN 994787273GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAVERNE

transfert du siège social.

19/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TIMOLO

SIREN 483921755GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

11/06/2026

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