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32 résultats pour « Windey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

3ème chambre 3ème section

67ed8123da9e15c5131fb568

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

externe ne le démontre pas, les prétendues copies qui leur sont reprochées n’étant d’aucune utilité pour eux dès lors qu’ils ont pu réaliser leurs propres développements suivant les standards du logiciel Windev

Source officielle
TJ

Section des Référés

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Annonces BODACC11 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

PHARMACIE BOIS - WINDEY

SIREN 911127173Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

16/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BOIS - WINDEY

SIREN 911127173Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

17/10/2024

Voir →

Modifications diverses

SCI BOIS-WINDEY

SIREN 913279758Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

29/02/2024

Voir →

Modifications diverses

PHARMACIE BOIS - WINDEY

SIREN 911127173Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

22/02/2024

Voir →

Dépôts des comptes

PHARMACIE BOIS - WINDEY

SIREN 911127173Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

26/10/2023

Voir →

677d87b0b032d83cfd3e8cc1

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

4, Place de la Pyramide - 92800 PUTEAUX Non représentée LA SOCIETE RTE RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE Immatriculée au RCS de NANTERRE dont le siège social est sis 7 C, Place du Dôme - Immeuble Window

Source officielle
TJ

5ème chambre 1ère section

67ed8126da9e15c5131fb5b3

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

il est apparu que la société XELYA ne pouvait établir le décompte justifié des sommes à payer et qu’elle ne pourrait à l’avenir utiliser les logiciels dont elle était pourtant propriétaire (tels que Windows

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

66103ce8c9ea95b316fdf6d7

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

Monsieur [R] [N] et Madame [B] [E] épouse [N] à payer à Monsieur [H] [O] et Madame [X] [O], ensemble, les provisions suivantes : - 7 986 euros à valoir sur le coût de reprise des menuiseries du bow window

Source officielle
TJ

8ème chambre 1ère section

69e6746fcdc6046d47ef8164

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

reliant les lots du même propriétaire sur deux étages différents (résolution 18), l’agrandissement d’ouvertures existantes dont les fenêtres sur cour (résolutions 17 et 19), la création au droit des bow-windows

Source officielle
TJ

Référés

6866e054d33109fd079b4911

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Mme [Z] [F] veuve [Y] ont fait l’acquisition d’un appartement et d’un box constituant les lots 5 et 23 et les parties communes y afférent d’un immeuble soumis au régime de la copropriété dénommé le Windsor

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6786b41fdf5b5c7d10ca47ed

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

: « traitement côté façade ouest, principalement par l'extérieur, réalisation d'une barrière étanche par injection sous pression à environ 11 cm du sol (…) A noter en hiver condensation sur le bow window

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

69d56efbcdc6046d477249dc

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

effet, le relevé de compte produit par les demandeurs comporte notamment un « appel dommage ouvrage travaux étanchéité toiture partie A » ou encore « Appel travaux réfection vitrages supérieurs bow-window

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a0cb6ebcdc6046d473a87d0

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

RTE RESEAU DE TRANSPORT D’ELECTRICITE, immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 444 619 258 dont le siège social est sis 7c Place du Dôme Immeuble Window - 92073 PARIS LA DEFENSE CEDEX non représenté

Source officielle
TJ

18° chambre 3ème section

68e55b4d0e2901d10fa38b2e

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Les façades extérieures en pierre de taille sont agrémentées de motifs ornementaux, rythmées de bow-windows en pierre et d'une rotonde à l'angle de l'immeuble, le tout témoignant de l'époque de construction

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

67d0965dc33be7966c9a7025

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La version du système d’exploitation désuète de ce serveur (Windows server 2008) n’étant plus maintenue par Microsoft, apporte son lot d’insécurité.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65c3d9c5c432ce7d11a6fd15

T. Judiciaire

2 février 2024

2 février 2024

Bow windos repris -validation du devis de la société Carrondo pour le remplacement des sonnettes pour un montant de 982,52 TTC- NON -Prévoit un réglage des portes palières-groom à remplacer ou à régler

Source officielle