CodexAI
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OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
69de93a0cdc6046d473d1916
10 avril 2026
Il sera procédé à la radiation de la procédure du rôle, l'instance pouvant reprendre à la demande de la partie la plus diligente, une fois que le litige entre l’ASL LES NIDS DE PORT [Etablissement 1] et
Expropriations
671015952b8bce2aff39f7d2
14 octobre 2024
l’affaire du rôle de la juridiction suivant une ordonnance n°24/89.
69601cadcdc6046d47ac4ea6
8 janvier 2026
L’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.
Saisies immobilières
67f035b602fc178212f82946
3 avril 2025
l’affaire du rôle ; - réservé les dépens.
Chambre 5/Section 2
69d0017fcdc6046d470453b5
2 avril 2026
L'affaire a été clôturée par ordonnance du 27 juin 2025 et fixée à l'audience du 8 janvier 2026.
JEX cab 2
69654b8ecdc6046d470ff16b
Le demandeur n’étant pas en état de plaider à l’audience du 2/10/2025 malgré deux derniers renvois, l’affaire a été radiée du rôle.
PCP JCP ACR fond
67fff63d02ef4af38960c14d
7 avril 2025
Par ordonnance du 15 mars 2023, cette affaire a été radiée du rôle.
CTX PROTECTION SOCIALE
69148dd94322238c089d17b1
2 octobre 2025
- Ordonne la radiation de l’affaire et dit qu’elle sera rappelée à l ‘initiative du tribunal ou des parties lorsque l’état de santé de Mme [L] [T] sera consolidé.
694ee1de75782d5f06c64d47
4 juillet 2024
[Y] [K], la Cour d'appel a radié l'affaire du rôle par ordonnance du 13 février 2024 pour défaut d'excution ou de preuve sur l'impossibilité d'exécution.
JEX cab 1
68924c904f3b740d627a2f34
6 janvier 2025
Pour sa part, la société Blueground France a sollicité du juge de l’exécution qu’il : A titre principal : Radie l’affaire du rôle ;A titre subsidiaire : Ecarte des débats les pièces visées par la société
J.E.X
65985525b972daea1230c53f
5 janvier 2024
dernière, dans l'attente de la décision rendue par la Cour d'appel de NANCY sur appel du jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de NANCY rendue le 03 mars 2023 ; Dit que dans l'attente, l'affaire
Ch 10 REFERES
69d82394cdc6046d47b2655b
9 avril 2026
L'affaire a été radiée du rôle le 12 juin 2025 dans l'attente de la réalisation du bornage amiable. Par conclusions du 3 octobre 2025, les époux [Z] [X] ont sollicité la réinscription au rôle.
GNAL SEC SOC: CPAM
TARASCON substitué par Me France MICHELc/DEFENDERESSE
68dec4326af9fd1f8094e5df
Par ordonnance du juge de la mise en état du 02 octobre 2023, l’affaire a été radiée du rôle de la juridiction avec obligation pour la partie demanderesse, en vue du rétablissement de l’affaire, de produire
Contentieux commercial
6722b2683f64f312698d3e2d
1 octobre 2024
En raison d’un défaut de diligences du demandeur, l’affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 23 juin 2020, puis le 30 juin 2020 reprise par dépôt au greffe par la société GRENKE LOCATION d’un mémoire
Service des référés
66182a904e82250580d22ef3
11 avril 2024
Lors de l’audience du 24 août 2023, l’affaire a été radiée du rôle par le juge. L’affaire a été rétablie à la demande du syndicat des copropriétaires.
3ème Chambre civile
67f57aa1bbf04ef7857beaa7
8 avril 2025
La décision de radiation interdit l’examen des appels principaux et incidents ou provoqués de sorte que tant que l’affaire n’est pas rétablie au rôle après autorisation, elle ne saurait être tranchée par
Contentieux Général
6866e04fd33109fd079b484a
1 juillet 2025
Par ordonnance du 11 janvier 2023, l'affaire a été radiée du rôle. Elle a été réinscrite à la demande de la SCI [L] et [D] le 6 janvier 2025.
Charges de copropriété
65a6d80147251e2b2424ba3f
11 janvier 2024
Par jugement en date du 17 novembre 2022, l'affaire a été radiée du rôle.
PS ctx protection soc 4
686579b872b7e1b6bf1d7a93
2 juillet 2025
L’affaire a été radiée du rôle par jugement du 20 décembre 2023. L’affaire a été réinscrite au rôle à la demande du conseil nouvellement désigné de Mme [R] (RG n° 24/4461).
2ème Chambre Cab2
69654f28cdc6046d47102f36
12 janvier 2026
L’affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 20 octobre 2023. La remise au rôle est intervenue à la suite d’un courrier de la demanderesse du 2 septembre 2024.
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