CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

997 résultats pour « affaire radiée du rôle »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

69de93a0cdc6046d473d1916

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Il sera procédé à la radiation de la procédure du rôle, l'instance pouvant reprendre à la demande de la partie la plus diligente, une fois que le litige entre l’ASL LES NIDS DE PORT [Etablissement 1] et

Source officielle
TJ

Expropriations

671015952b8bce2aff39f7d2

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

l’affaire du rôle de la juridiction suivant une ordonnance n°24/89.

Source officielle
TJ

JEX

69601cadcdc6046d47ac4ea6

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

L’affaire a été mise en délibéré au 8 janvier 2026.

Source officielle
TJ

Saisies immobilières

67f035b602fc178212f82946

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

l’affaire du rôle ; - réservé les dépens.

Source officielle
TJ

Chambre 5/Section 2

69d0017fcdc6046d470453b5

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

L'affaire a été clôturée par ordonnance du 27 juin 2025 et fixée à l'audience du 8 janvier 2026.

Source officielle
TJ

JEX cab 2

69654b8ecdc6046d470ff16b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le demandeur n’étant pas en état de plaider à l’audience du 2/10/2025 malgré deux derniers renvois, l’affaire a été radiée du rôle.

Source officielle
TJ

PCP JCP ACR fond

67fff63d02ef4af38960c14d

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Par ordonnance du 15 mars 2023, cette affaire a été radiée du rôle.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69148dd94322238c089d17b1

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

- Ordonne la radiation de l’affaire et dit qu’elle sera rappelée à l ‘initiative du tribunal ou des parties lorsque l’état de santé de Mme [L] [T] sera consolidé.

Source officielle
TJ

JEX

694ee1de75782d5f06c64d47

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[Y] [K], la Cour d'appel a radié l'affaire du rôle par ordonnance du 13 février 2024 pour défaut d'excution ou de preuve sur l'impossibilité d'exécution.

Source officielle
TJ

JEX cab 1

68924c904f3b740d627a2f34

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Pour sa part, la société Blueground France a sollicité du juge de l’exécution qu’il : A titre principal : Radie l’affaire du rôle ;A titre subsidiaire : Ecarte des débats les pièces visées par la société

Source officielle
TJ

J.E.X

65985525b972daea1230c53f

T. Judiciaire

5 janvier 2024

5 janvier 2024

dernière, dans l'attente de la décision rendue par la Cour d'appel de NANCY sur appel du jugement du juge de l'exécution du tribunal judiciaire de NANCY rendue le 03 mars 2023 ; Dit que dans l'attente, l'affaire

Source officielle
TJ

Ch 10 REFERES

69d82394cdc6046d47b2655b

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

L'affaire a été radiée du rôle le 12 juin 2025 dans l'attente de la réalisation du bornage amiable. Par conclusions du 3 octobre 2025, les époux [Z] [X] ont sollicité la réinscription au rôle.

Source officielle
TJ

GNAL SEC SOC: CPAM

TARASCON substitué par Me France MICHELc/DEFENDERESSE

68dec4326af9fd1f8094e5df

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Par ordonnance du juge de la mise en état du 02 octobre 2023, l’affaire a été radiée du rôle de la juridiction avec obligation pour la partie demanderesse, en vue du rétablissement de l’affaire, de produire

Source officielle
TJ

Contentieux commercial

6722b2683f64f312698d3e2d

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

En raison d’un défaut de diligences du demandeur, l’affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 23 juin 2020, puis le 30 juin 2020 reprise par dépôt au greffe par la société GRENKE LOCATION d’un mémoire

Source officielle
TJ

Service des référés

66182a904e82250580d22ef3

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

Lors de l’audience du 24 août 2023, l’affaire a été radiée du rôle par le juge. L’affaire a été rétablie à la demande du syndicat des copropriétaires.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

67f57aa1bbf04ef7857beaa7

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

La décision de radiation interdit l’examen des appels principaux et incidents ou provoqués de sorte que tant que l’affaire n’est pas rétablie au rôle après autorisation, elle ne saurait être tranchée par

Source officielle
TJ

Contentieux Général

6866e04fd33109fd079b484a

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Par ordonnance du 11 janvier 2023, l'affaire a été radiée du rôle. Elle a été réinscrite à la demande de la SCI [L] et [D] le 6 janvier 2025.

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

65a6d80147251e2b2424ba3f

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

Par jugement en date du 17 novembre 2022, l'affaire a été radiée du rôle.

Source officielle
TJ

PS ctx protection soc 4

686579b872b7e1b6bf1d7a93

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

L’affaire a été radiée du rôle par jugement du 20 décembre 2023. L’affaire a été réinscrite au rôle à la demande du conseil nouvellement désigné de Mme [R] (RG n° 24/4461).

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

69654f28cdc6046d47102f36

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

L’affaire a été radiée du rôle par ordonnance du 20 octobre 2023. La remise au rôle est intervenue à la suite d’un courrier de la demanderesse du 2 septembre 2024.

Source officielle

Page 2 sur 50

← PrécédentSuivant →